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246 résultats pour « MESSINGER Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a50cdc6046d477c461e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le conseil de MM.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

69d93c0ccdc6046d47cd31d6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[P] [U] [O] et Mme [G] [O], d'une part, et Mme [W] [X] [F] et M.

Source officielle
TJ

Chambre 04

6a1736adcdc6046d472548d8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[K] [P], Dit que Mme [D] [J] [E] a commis des manquements dans la prise en charge de Mme [U] [W] et qu'elle est tenue à la réparation intégrale de ses préjudices, Condamne Mme [D] [J] [E] à payer à

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69d994b9cdc6046d47d3bb95

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 29 novembre 2019, Mme [M] [U] a emménagé. Constatant plusieurs désordres, une expertise amiable a été réalisée à la demande de Mme [M] [U], le 17 décembre 2019 par M.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6a10a276cdc6046d479b0bf3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[K] [W], lequel l’a cédé à Mme [T] [D] le 28/08/2000.

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb306d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [P] a acquis de Mme [C] [J] un ensemble immobilier situé au [Adresse 2], pour le prix de 160.000 euros. M. [P] a rapidement constaté des désordres sur la toiture de la maison.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cdeecdc6046d479e6a7f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[A] [G] et Mme [B] [H] épouse [G] ont renvoyé M.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

66158c41db5098996d5b6ea4

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[L] et Mme [G] seront condamnés à payer la somme de 441 € au syndicat des copropriétaires.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97faf19a7f19a7830caaa

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[C] [G] et Mme [K] [X] ont assigné Mme [H] [U], M. [B] [W] et la société MIC INSURANCE COMPANY en référé devant le Tribunal judiciaire de Versailles aux fins de voir ordonner une expertise.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c506cdc6046d479db465

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, - condamner Mme [P] [D] aux dépens.

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab E

69f8f58ccdc6046d47983b33

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me GREGOIRE à Me ROBERTSON le Expédition LRAR à Mme

Source officielle
TJ

Service des Criées

69d56733cdc6046d4771aff2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[T] [Q] et Mme [K] [F] épouse [Q], fixant l’audience à laquelle la vente aura lieu au 03 février 2026 ; Vu le message RPVA en date du 14 janvier 2026 du syndicat des copropriétaires de la [Adresse 2]

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d81962cdc6046d47b18b6c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

° Portalis DB2N-W-B7H-H7CH DÉBOUTE Messieurs [J], [T], [A] et Mmes [U], [I] et [R] [H] de leur demande d’ordonner la production par Mmes [X] et [Q] et M.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

664651412ca89df237e2cbe5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[T] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant, Mme [S] [V] épouse [U] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante, EXPOSE DU LITIGE Madame [S] [U] et Monsieur [T] [U] ont fait appel aux services de la SARLU

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10a9f5cdc6046d479ba026

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Cette décision a ordonné une mesure d'enquête sociale, confiée à Mme [Z] [J], professionnelle qualifiée. Cette Ordonnance accordait à M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68092ae2fa1497b96f2cf470

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 15 janvier 2024, Mme [Y] a contesté cette décision devant la commission de recours amiable ([20]).

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a196b20ddb7789269630a3

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[K] [W], Mme [G] [N] épouse [W], le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 19] et la SCI du [Adresse 8], ont assigné devant ce tribunal la société SNC REINE 45, la société NOUVELLE REINE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5033e85d0474bddb367a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[M] [X] [P] Assisté de Maître Loredana PUISOR, avocat commis d’office, En présence de Mme [E] [D], interprète en langue arabe, __________________________________________________________________________

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

69de829fcdc6046d473bef95

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

[GY] [BN] et de Mme [MY] [BN], M. [V] [W] et de Mme [R] [W], et de la société POUR CLAUDE. De leur côté, ces défendeurs n’ont pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69dd4ba0cdc6046d4720600e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Aux termes de leurs conclusions n° 7 notifiées le 9 avril 2025, MM.

Source officielle

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