demandes relatives aux éléments manquants tels que la machine à laver, machine à café expresso, four, micro-ondes, fer à repasser, chaise de bureau, salon de jardin, chaises salle à manger, rideau, tapis

réfection de poteaux de fenêtres et de peintures, d’étude de travaux de rénovation du hall, d’éclairage de la cage d’escalier, de caméra de vidéo-surveillance, de nettoyage de pierres du hall et de tapis

’appui de sa demande, elle produit notamment des pièces médicales et une attestation de Madame [V] [F] qui déclare avoir vu Madame [T] [E] « chuté après s’être pris les pieds sur une protubérance du tapis

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

pour aménager le véhicule Mercedes Viano [Immatriculation 4] pour un montant total de 4 618,13 euros et qui comprend notamment l’achat et l’installation de : - un plancher partiel renforcé en rang 3 et tapis

batteries pour cigarettes électroniques; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;” et Classe 28 : “Jeux; jouets; jouets pour animaux de compagnie; tapis

de nombreuses fissures sur les murs, outre la fissuration de la vasque et du plateau de marbre d’une salle de bains, un trou au droit du plancher du vestiaire et des dommages aux biens mobiliers (un tapis

conduite d'engins agricoles, il procédait au broyage de végétaux et de palettes de bois, au criblage, démontage et montage d'andins en maturation sur aération pilotée, au chargement sur trémie et dépôt sur tapis

Au-delà, il apparaît qu'un tapis stocké dans ce cellier est endommagé sur le côté déclaré en contact avec le sol.

59,95 euros), un réhausseur de WC (40,11 euros), deux coussins de réhausseur de WC (16,98 euros), un cadre de marche (53,81 euros), un déambulateur (53,81 euros), une canne quadripode (36,65 euros), un tapis

dérivation ainsi que le câble d’alimentation du réchauffeur (désordres n°7, 8 et 9 ); - l’absence de tuyau d’évacuation cheminant jusqu’au sol en cas de déclenchement du disconnecteur et de filtre à tamis

Mme [E] indique être l’ayant droit de [I] [E], décédée le 28 juin 1987, qui a créé plus de 500 dessins de tapis, et être en conséquence titulaire des droits moraux de [I] [E] sur ces créations ainsi que

des dommages chez Mme [Y] [G] au niveau de la peinture des murs et du plafond de chambre n°1, de la peinture des murs de la chambre n°2, du matelas, sommier, surmatelas, vélo d’appartement, commode et tapis

A l'aplomb de cette rangée de bambous, la bande de terre qui borde le potager du requérant est recouverte d'un épais tapis de feuilles mortes et brindilles tombées de la haie.

30 janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [P] [K], demeurant [Adresse 1] Madame [N] [Y] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Etienne BATAILLE de la SCP SCP Etienne BATAILLE, Julien TAMPE

Dans le cadre de son activité et selon le type d'aéronef, il mobilise des engins et équipements spécifiques (tracteurs de piste, tapis à bande transporteuse, transbordeurs, escaliers tractés – autotractés

affectant le terrain de tennis sont directement en lien avec l’activité de la SARL 06 GOUDRONNAGE, qui est intervenue précisément, selon les termes de sa facture, pour la fourniture et la mise en œuvre d’un tapis

CIVIL 1ère Chambre section A JUGEMENT DU 10 Avril 2026 DÉCISION N° 26/278 N° RG 25/02464 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QG47 DEMANDERESSE : Madame [T] [S] née le 24 Septembre 1951 à 23 avenue du Tapis

[V] [F] justifie de la nécessité du tapis de marche comme du vélo d’appartement par la nécessité évidente de poursuivre la rééducation à domicile même entre les séances de kinésithérapie selon les données

.] ; • des tapisseries et tapis d’ornement ; • des objets en verrerie ou en pierre dure ; • des objets en métal précieux [...] ; • des fourrures.