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159 résultats pour « Timol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

687e867941388e7853abf05e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [V] [O] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [C] [I] CHU de [Localité 9] Hôpital de la Timone

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66857e3708e4853f96b59392

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

usure excessive : risque de détachement ; stabilité dorectionnelle perturbée (ARG, ARD) - défaillances majeures - tambours de freins, disques de freins : disque ou tambour usé (AVG, AVD) - état de la timonerie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0d4965b5d9df3172b8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

REJETONS la demande de mise hors de cause de la SA AXA FRANCE IARD ; ORDONNONS une expertise médicale de Madame [U] [Y] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [H] [R] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f104965b5d9df317354

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [F] [H] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [P] [V] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f494965b5d9df31769d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [Z] [S] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [A] [W] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdada9d5adc26061fe70

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

pour statuer sur les demandes présentées par Monsieur [J] [W] ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [J] [W] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [R] [C] Unité de Médecine Légale – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c1872b7e1b6bf1d95bd

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

réputée contradictoire, mise à disposition au greffe, en référé et en premier ressort, ORDONNONS une expertise de par Madame [E] [P] ; COMMETTONS pour y procéder : Dc [G] [X] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aaa4e0040aa3735df48

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [L] [J] et Monsieur [T] [R] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [C] [E] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aad4e0040aa3735df8f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

intervention volontaire ; METTONS hors de cause la MATMUT&CO ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [I] [W] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [L] [T] Unité de Médecine Légale – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ad54e0040aa3735e117

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [E] [P] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [G] [Y] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ad64e0040aa3735e138

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

demande de mise hors de cause présentée par la SA AXA FRANCE IARD ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [B] [O] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [G] [X] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b94b915a029d9e20db3a82

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Pour mémoire, le Professeur [X], neurochirurgien à l’hôpital de La Timone, qui avait été désigné en qualité de sapiteur par le médecin de la Caisse primaire d’assurance maladie avait, dans un rapport du

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b70b6cdc6046d471e2e63

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EN PREMIER RESSORT, Vu l’article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [G] [P] [F] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [E] [C] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0dfe60cdc6046d475994ab

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/00144 - N° Portalis DB2H-W-B7I-[Immatriculation 1] Jugement du 19 mai 2026 Grosse à : Maître Timo RAINIO

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6966ae84cdc6046d472ede3e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

publiquement, par mise à disposition au greffe, selon ordonnance contradictoire et en premier ressort, assortie de l'exécution provisoire de droit, ORDONNONS une mesure d'expertise confiée à : [H] [T] CHU Timone

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66964183f5112d8edd058966

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

produit par la CPAM, que Madame [X] « le 16/03/2018, a versé un détergent – litige sur le type de détergent- aurait ressenti du mal à respirer, aurait fait un malaise, sans blessure, transport pompier Timone

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672286223f64f31269862d3b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Mme [T] [F] épouse [W] a présenté d'importantes lésions qui ont nécessité une hospitalisation au service de réanimation de l'hôpital de la Timone à [Localité 8], où il était immédiatement transporté.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

67f958dc0ea89248182a36aa

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[B] l’a soumis à un nouveau contrôle technique en janvier 2021 qui a révélé une défaillance critique au niveau de la timonerie de direction et quatre défaillances majeures notamment l’endommagement du

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b374e929a9d8fa486c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CREDIT MUTUEL IARD ; Vu l'article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [Y] [E] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [M] [C] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69732e9bcdc6046d47653e61

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

RESSORT, Vu l’article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [G] [K] ; COMMETTONS pour y procéder : Le Docteur [H] [U] Service de Médecine Légale CHU la Timone

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TIMOL FRUITS

SIREN 493309801GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

10/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

BATIMOLOG

SIREN 903856508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Cessation d'activité de la société.

09/08/2026

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Dépôts des comptes

ESTIMOLIVE

SIREN 948301353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

21/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

OPTIMOL

SIREN 994787273GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

transfert du siège social.

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOLO

SIREN 483921755GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

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