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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch 10 REFERES
696572edcdc6046d4712bae2
8 janvier 2026
Vice-Présidente, avons rendu par mise à disposition au Greffe l’ordonnance dont la teneur suit : FAITS, PROCÉDURE, PRETENTIONS DES PARTIES Le 08 novembre 2021, alors qu'il se trouvait au volant d'une ambulance
CTX PROTECTION SOCIALE
685482c3f58c06bf6013c407
3 avril 2025
Arrivée au pc sécurité je leur est expliqué mon accident ils ont appelé le samu le médecin à fait venir une ambulance qui m'ont emmener à la clinique de l'union 31240 ".
11ème civ. S2
686453960bb2f8a66ca68728
1 juillet 2025
S’il est produit également un procès-verbal d’assemblée générale du 30 juillet 2024 d’une SARL AMBULANCES DE LA MOSSIG SN dont la résolution 5 précise que le défendeur est nommé en qualité de co-gérant
Service des référés
65a6d80147251e2b2424ba4e
16 janvier 2024
des services de communications téléphoniques, transmission de messages et notamment communications par réseaux télématiques ou par radio en vue de soins à apporter aux malades ou aux accidentés par ambulance
Référés JCP
66335b35c0d3e3fe99cadd67
15 avril 2024
Il produit également un devis établi par la SARL Ambulance Service Nord – [L] le 25 mars 2024 dont il ressort que la prise en charge d’un patient à mobilité réduite de sa résidence à [Localité 7] au Kinésithérapeute
3ème Chambre civile
6685a73d1d2b47a9d8ce07c2
3 juillet 2024
justificatifs versés qui indiquent des restes à charge et aucune prise en charge au titre du régime obligatoire, sur les factures et les avis de sommes à payer de l’hôpital [8] du 30 octobre 2019, des ambulances
19ème chambre civile
67856762aaacbea0fe680fcf
13 janvier 2025
Melle [I] demande qu’il soit sursis à statuer sur ce poste dans la mesure où ce n’est que récemment, le 21 mars 2022, qu’elle a signé un CDI de standardiste avec la société AMBULANCES HUBERT.
Référés Civil
686842af4965b5d9df327663
3 juillet 2025
second document, daté du 2 février 2024, émanant du centre hospitalier de [Localité 10], service des urgences, intitulé " observation paramédicale ", il est noté que " la patiente a été amenée par ambulance
Quatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc932
18 janvier 2024
Frais divers L’état détaillé et l’état récapitulatif des débours établis le 10 décembre 2015 montrent que la CAFAT a exposé, avant la consolidation, des frais de transport aérien et par ambulance pour
65b4070f753f879640d60995
26 janvier 2024
Elle a été heurtée par une ambulance assurée par la société AXA qui ne conteste pas le droit à indemnisation.
Chambre 03 CONTRAT RESPTE
6799491dca73a1c9dee8b95c
6 janvier 2025
] [G] a eu un accident de la circulation impliquant son véhicule FIAT immatriculé [Immatriculation 11] et un véhicule d’intervention du S.M.U.R 84 immatriculé [Immatriculation 10], conduit par un ambulancier
4ème chambre
6686f790e74459e0c7eda75c
4 juillet 2024
de réflexologie plantaire conformément à ce qui a été précédemment retenu, n'est pas sérieusement contestable, étant précisé que l'ensemble de ces trajets n'ont manifestement pas été effectués par ambulance
1ère Chambre Cab1
69798b6ecdc6046d47ee770b
ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS C O N T R E DEFENDERESSES Madame [M] [W] née le 13 Juillet 1971 à SARREGUEMINES (57), de nationalité Française, entrepreneur individuel (commerçante ambulante
670426868d5cd4a8759125bd
7 octobre 2024
24], d’un accident de la circulation alors qu’il se déplaçait en moto impliquant : - une moto de marque Honda immatriculée [Immatriculation 27], conduite par Monsieur [M] [K], non assurée, - une ambulance
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20d5
[C] [Z], la Sas Funecap Sud Est, la Sarl Ambulances Croix bleue, la Sas Roxalor, la société Chez Jeff B, locataires professionnels ou commerciaux exploitants les locaux du rez-de-chaussée de la copropriété
Contentieux Général
6866e050d33109fd079b486b
Cette offre d'un montant de 15358,34 euros déduction faite d'une provision de 5000 euros comprenait les postes suivants : dépenses de santé : 143 euros Frais ambulance : 46,54 euros Divers : 86 euros Effets
19eme contentieux médical
677d7e59b032d83cfd3e77b9
Madame [D] [A] a été transférée par ambulance et avion médicalisée à l’hôpital [26] d’[Localité 23] qui est équipé pour la prise en charge de très grands prématurés.
Pôle social
670eaf021c3411ff345287c0
15 octobre 2024
rafraichir le visage et a appelé son chef d'atelier, sentant le malaise arriver ; que ses collègues l'on ensuite amené à la salle de repos ; que tout tournait autour de lui ; que le 15 a été appelé et une ambulance
Chambre des Référés
669640c9f5112d8edd056c4d
11 juillet 2024
[N] [Z] a créé la SAS CRAZY MOMENTS dont l’objet social est la promotion et la gestion d’événements pour particuliers et entreprises ainsi qu’au commerce ambulant et la location de véhicules terrestre
Serv. contentieux social
66a1405385cf3b22d8782678
9 juillet 2024
[T] s’est plaint d’avoir des douleurs au dos suite à ces tâches” et “qu’il avait du mal à marcher avant d’être transporté à l’hôpital par une ambulance”.
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