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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch1.3 JAF

6a160d3fcdc6046d47085e02

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du 10/12/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) D'UNE PART ET : DÉFENDEUR Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 3] (YOUGOSLAVIE-REPUBLIQUE DE SERBIE

Source officielle

Page 7 sur 67

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TJ

JAF section 3 cab 1

668ed1312980a82f59d98f73

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Rendu le 10 Juillet 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [T] [F] épouse [D] Chez MONSIEUR [E] [F] [Adresse 1] [Localité 6] REPRÉSENTÉE par Maître Matthieu ODIN de la SELARL SERRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9ed94801f110a56fff

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DESISTEMENT (Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me Serge

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb389f19e8c50f94537

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

NEXITY IR PROGRAMMES SEERI C/ S.C.I. SCI LF WELLCOME, S.A.R.L. IRIS GESTION, S.A.R.L. ACTIVITE BATIMENT ET TECHNIQUE, S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f56a4cbbf04ef7857bb265

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Un véhicule immatriculé en Serbie et assuré par la compagnie GENERALI Serbie a heurté à l’arrière le véhicule conduit par Monsieur [P] et assuré auprès de la MATMUT, projetant ce dernier sur le véhicule

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfeeb01eea4cf01a43d7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il poursuit en expliquant que « Voilà presque deux ans que la comédienne vit collée-serrée avec sa jolie [I]. Deux ans qu’elles font tout ensemble ».

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d80ea5cdc6046d47b0abc5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Lors de la manœuvre des colis attachés avec un serre câble bricolé par un collègue, les serres câbles ont cédé et les colis ont chuté. L’un d’entre eux est tombé sur la tête de M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee097172da17169e9a92f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MAAF ASSURANCES AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Dan NAHUM - #PC36 représentée par Me Serge CONTI - #L0253 représentée par Me Serge CONTI - #L0253 représenté par Me Philippe BALON - #D0263 représentée

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 1

6866d36bd33109fd079b0df9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au barreau de NANTES Monsieur [O], [L] [E] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 12] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne [Adresse 6] [Localité 5] comparant en personne assisté de Me Lisa SENE

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

6a0f7ae6cdc6046d477ed6cc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

l’origine de celle-ci, PRONONCE LE DIVORCE des époux : Monsieur [C] [P] [U] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] Madame [K] [A] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 4], SERBIE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686d62c4a2273490db108244

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La tige de la selle du vélo s’est par la suite fissurée. Par acte de commissaire de justice du 9 décembre 2024, M.

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b2ed395d6ba9f2a41d6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DOMANYS Représenté par la SCP REGNIER-SERRE- FLEURIER-FELLAH-GODARD C/ M.

Source officielle
TJ

JCP

68dd2e05548223b2c7a26e29

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

G], [C], [B] [V] née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée Les débats ont eu lieu en audience publique le 07 Juillet 2025 devant Samuel SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43be9a46d1f5a7699e8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [V] [Y], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Madame [G] [J] épouse [Y], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa441e9a46d1f5a769aad

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

-MTP SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa449e9a46d1f5a769b8e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Joseph VAYSSETTES, de la SELARL AUREA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa44be9a46d1f5a769bda

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

: Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Madame [S] [R], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Service des référés

658096e73ea7c8c1120dd85b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [H] [V] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Maître Serge

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

6788198ec21c0e53e790aab7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

à l’audience du 07 Octobre 2024 Jugement prononcé à l'audience publique du 10 Décembre 2024 prorogé au 14 Janvier 2025 ENTRE : [B] [P] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 7] (SERBIE

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041acc9ea95b316fe1e4f

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 5] et [Adresse 6] représenté par son syndic, la société FONCIA PARIS RIVE DROITE [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Serge

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