du sous-sol, destinées à entreposer les marchandises, est pratiquement impraticable ; qu'en effet, l'accès aux caves se fait par une trappe située dans la ruelle adjacente d'une hauteur 82 cm et l'escalier

, soit moins d'un mois avant l'entrée dans les lieux de la société Aoshida, dont il ressort que le rez-de-chaussée et le sous-sol étaient reliés non par un monte-charge mais par une trappe avec un escalier

pose d’une prothèse totale à plateaux mobiles du genou gauche ; elle explique qu’elle a ressenti une grande instabilité du genou à la suite de l’intervention et que cela a provoqué une chute dans les escaliers

ACGP CACI, Société MIC INSURANCE COMPANY Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CDMF AVOCATS la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

indemnisation à hauteur de 70 % des demandes formulées dans le cadre du dispositif de leur assignation, - Débouter les consorts [R]/[E] de leur demande de condamnation au titre des travaux de la cage d’escalier

Madame [P] [V] divorcée [G] aux torts exclusifs de Madame [P] [V] divorcée [G] ; DIT que Monsieur [Y] [G] et Madame [D] [T] se trouvent occupants sans droit ni titre du logement situé [Adresse 2], escalier

expose que la société HAXO BLUN a décidé d'effectuer des travaux de transformation du local en modifiant notamment le sous-sol et le rez-de-chaussée par la création de surfaces de mezzanine, réserves, escalier

Escalier de communication avec le lot n° 310, communications avec les lots n° 401 et 402, - lot n° 401 : au rez-de-chaussée et premier sous-sol, en regardant le bâtiment depuis la [Adresse 11], porte sur

accessible par une large porte vitrée, éclairée sur la [Adresse 36] et la [Adresse 19], ouverte en communication sur des locaux dépendant d’un bail distinct, - à l’entresol, accessible uniquement par un escalier

L’état du chantier a été constaté, sur demande de l’ASL, par un commissaire de justice le 12 mai 2023, qui fait état de l’absence de nettoyage, de traitement de la façade, de l’escalier et des embrasures

CHAMBRE SITUÉE CÔTÉ ESCALIER DE SERVICE En partie inférieure du mur gauche, à l'extrémité droite, je constate l'absence d'une prise.

mai 2020, déclaré ce sinistre auprès de leur assureur dommage-ouvrage Aviva, la recherche de fuite réalisée le 30 juillet 2020 dans le cadre de l'expertise a confirmé la présence d'une fissure en escalier

conseil en date du 30 novembre 2023 : – [Localité 5] d'un lombostat, marche avec canne, périmètre de marche évalué à 10 minutes, se plaint de paresthésies du membre inférieur gauche, ne monte pas les escaliers

VOLUME MILLE UN (1001) Les biens et droits immobiliers ci-après désignés situés dans le Bâtiment C : Le LOT NUMERO MILLE SIX CENT (1600) : Un APPARTEMENT situé au 7ème étage du corps de bâtiment C escalier

juin 2023 décrit les faits comme suit : “Activité de la victime lors de l’accident : «Accompagnement des enfants dans leurs classes après le repas méridien» Nature de l’accident : «Chute dans les escaliers

novembre 2023 et 26 juin 2024 comportant notamment approbation des comptes des exercices clos et des budgets prévisionnels, vote du fonds ALUR et des opérations suivantes : reprise des désordres de l’escalier

caniveaux des deux baies vitrées ;un défaut d’étanchéité du velux à projection vers le toit terrasse ;des fils en dehors d’une gaine et au contact d’un rail métallique et mur casser dans la descente escalier

disposition de la société [10] [Localité 16] en qualité d’opérateur, a été victime d’un accident de travail déclaré en ces termes : « Elle (sic) a chuté suite à une glissade sur la dernière marche des escaliers

[A] [C] d’autre part, concernant le logement situé au [Adresse 2], villa n° 17, rez-de-chaussée, escalier 5, porte n° 17, dans le [Localité 7] sont réunies à la date du 26 février 2025 ; CONDAMNE M.

application d’un enduit de jointage, ponçage et remise en peinture : forfait 100 euros ; - entre le 1er étage et le 2ème étage, calfeutrement de l’ouverture entre le mur et la crémaillère inversée de l’escalier