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2 295 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890316e764f07389f62fc

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de la protection, assistée de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 29 Janvier 2024 tenue sous la présidence de Madame Aude ZAMBON, juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

69794400cdc6046d47ea6346

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

_____________________________________________ Rendu par mise à disposition au Greffe du Tribunal judiciaire d'ANGERS, le 06 Janvier 2026 après débats à l'audience du 07 Octobre 2025, présidée par Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcc842439575e2f7e0f2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3], dont le siège social est sis Représenté par son syndic la SARL CPAB - [Adresse 1] représentée par Me Lionel BUSSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4e4c9d5768f5966ece8

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 20.11.2023 tenue sous la présidence de Monsieur Alex MICHONNEAU, juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey RANO, greffier

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6711558daa7e95fd3fcf7de0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

par Madame Nadja Grenard , Présidente de formation et par Madame Audrey BABA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a1747a5cdc6046d472699e0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

RG 24/03122 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZ7N Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt six Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e0110274e929a9d8f9dec3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

, dont le siège social est sis [Adresse 3] intervention volonaire représentée par Maître Angéline BINEL de la SCPI BINEL LAURENT VAN DRIEL, avocat au barreau de CASTRES S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21bdb4cdc6046d472bbce3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 21 Mai 2026 par Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21bf14cdc6046d472bd9e1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 21 Mai 2026 par Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115589aa7e95fd3fcf7d45

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Le 30 mars 2015, elle a signé le devis n° 143.14.15 de la société Castor Profil aux fins de rénover cet appartement pour un montant total de 20 144,34 euros.

Source officielle
TJ

Référés

69d942f1cdc6046d47cdb0a8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SOCIETE DB MOTORS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean Christophe LAURENT de la SCP BOONSTOPPEL LAURENT, avocats au barreau de CASTRES Le juge des référés a rendu l

Source officielle
TJ

3ème Chambre

68e5646f0e2901d10fa410e7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BANQUE BCP, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Denis LANCEREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R050 DEFENDEUR Monsieur [N] [P] [G], demeurant [Adresse 1] représenté

Source officielle
TJ

JCP

66561d63f76bcc1332cf28fb

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

LOGIS METROPLOLE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL DELOBEL-BRICHE, avocats au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
TJ

JCP

66561d9ef76bcc1332cf2b8f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

LOGIS METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [N] [O] demeurant [Adresse 2] assistée par

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688491b342d338c20d4fff4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Demanderesse : Société EIFFAGE CONSTRUCTION PAYS DE LA LOIRE 11 route du Gachet 44000 NANTES Représentée par Maître Antony VANHAECKE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Audrey MOYSAN, avocate

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

68682a134965b5d9df31cf4d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Laurie JACQUES, avocat au barreau de MEAUX ET Madame [K] [L] épouse [H] née le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 11] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 9] DEFENDERESSE : ayant pour avocat Maître Audrey

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843da4965b5d9df327994

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 10] - [Localité 9] représentée par Maître Romain JAY de la SELARL CDMF AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEURS Monsieur

Source officielle
TJ

J.E.X

6865775e72b7e1b6bf1d6796

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représenté par Me Frédéric DOYEZ, avocat au barreau de LYON substitué par Me Morgiane BRAHMI, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Mme [D] [T] [F] épouse [C] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6716ac2bb098d256e100a18a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

23/04182 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PIQF Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

JEX - Contentieux

6717fa1f6d8b1985f4629030

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

décision ; Dans l'instance N° RG 24/01377 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDPFG ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [P] [Y] né le 10 Janvier 1961 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Comparant et assisté de Me Audrey

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