Des piquets bois de protection des plants d‘arbres (résineux) sont cassés, couchés le long ou à proximité de ces traces de passage, d’autres ont été déportés.

d’infiltrations dans l’une des chambres de l’appartement n°27, 19008994 portant sur des traces d’humidité dans la salle de bains de l’appartement n°26, 15004790, 16000154, 16011423, 17000824, 17008815

82 cm et l'escalier descendant dans les caves présente une première contre-marche d'une hauteur de 49 cm ; que par ailleurs, cela ne permet pas de stocker du matériel dépassant les dimensions de la trappe

En l’espèce Madame [U] [V] épouse [C] justifie de sa qualité de propriétaire de parcelles sur lesquelles des tracés de désenclavement sont envisagés.

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116, Me Antoine BOLZE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B202 Monsieur [Y] [W] de nationalité française, gérant, né le 23 Mars 1962 à [Localité 4] (VAL

Ils ont ajouté que les traces des désordres avaient été dissimulées, dont indécelables lors de la visite du bien.

trous de chevilles non rebouchés ou rebouchés grossièrement, traces de crayonnages sur les murs.

[Localité 21] FINITIONS ET SERVICES Monsieur [O] [C] Monsieur [K] [C] Monsieur [Z] [E] EURL TDR, BPCE IARD, Monsieur [D], [S] [A], exerçant sous le nom commercial Général Rénov'Habitat AQUITAINE TRANSITION

DEMANDEURS Monsieur [H] [B] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Cécilia TARDIEU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0438, avocat postulant, et par Me Thierry LAISNÉ, avocat au barreau du VAL

Une contestation sérieuse survient lorsque l'un des moyens de défense opposé aux prétentions du demandeur n'apparaît pas immédiatement vain et laisse subsister un doute sur le sens de la décision au fond

En effet, l’état des lieux d’entrée faisait apparaître un logement dans un état « moyen » notamment avec la présence de « traces » sur les murs.

d’humidité ;des radiateurs qui présentaient des traces d’usure ;d’une prise qui était à refixer et de la présence de 4 trous ;s’agissant de la cuisine : elle présentait, lors de l’état d’entrée des lieux

noires sur la peinture du plafond, des traces à hauteur des encadrements de portes, des traces de coulures de peinture à droite d’un luminaire et sur les murs, un décalage entre une porte et son encadrement

Tournai 59650 VILLENEUVE D’ASQ représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [S] [G] Logement 31 Bâtiment B Le Coteau Chotard 6 Impasse Van

Elle précise qu’il ressort du rapport d’expertise amiable qu’elle a diligentée dans le cadre de la présente procédure que le chèque litigieux n’est pas un original mais une copie et présente des traces

Les photos jointes laissent apparaitre des traces d’usure, de rayures et des taches qui ne peuvent résulter de la vétusté.

A son départ, elles étaient très sales, présentaient des tâches et des traces, et étaient, par ailleurs, écaillées dans la salle de bains, - le papier peint du séjour, de l’entrée et des chambres 3 et

fait assigner la SNCF devant le pôle de proximité du tribunal judiciaire de Paris afin d'obtenir sa condamnation au paiement des sommes suivantes : 296 euros au titre du remboursement des billets de train

Elle ajoute que la procédure de surendettement ne saurait avoir pour principe ou objectif la préservation d'un train de vie disproportionné au détriment des créanciers.

Il y est mentionné que ce dernier s’engageait dans un lieu privé et que Monsieur [H] était en train de doubler.