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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
68e564730e2901d10fa4117e
7 octobre 2025
dépendant de la succession, comprenant l’ancien domicile conjugal ; qu’âgé de 74 ans et souffrant de pathologies chroniques, il n’est plus en mesure de faire face aux dépenses courantes de ce bien qu’il souhaite
J.L.D. HSC
68e88b893ea43407b9fbbcb7
9 octobre 2025
Il dit souhaiter rentrer chez lui car ses proches et notamment sa femme et ses enfants lui manquent.
J.L.D.
68e94d863ea43407b91029db
10 octobre 2025
qu’il résulte du certificat médical du 01.10.2025 que la sûreté des personnes est compromise dans la mesure où le patient fait état d’idées de persécution avec volonté hétéro-agressive très marquée (souhait
Juge libertés détention
68e970603ea43407b912420c
Il ne souhaite cependant pas “être bourré de médocs”, il veut bien prendre un cachet pour dormir car il fait des rêves prémonitoires.
68e970623ea43407b9124248
Il souhaite reprendre son travail. Il indique se sentir mieux. En l’espèce, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que la réhospitalisation contrainte de M.
68e970653ea43407b91242d6
Mme [H] [R] n’a pas souhaité se présenter à l’audience. Son avocat s’en est rapporté à justice après avoir indiqué que Mme [H] [R] avait sollicité le maintien de son hospitalisation.
68e00f6974e929a9d8f9ba2e
3 octobre 2025
Entendue à l’audience, elle a exprimé son souhaite de rester à l’hôpital afin d’adapter au mieux son traitement médicamenteux et de bénéficier d’une prise en charge mère-enfant, celle-ci étant mère d’un
68e42a89681ed727f2a5f845
Mme [S] [Y] épouse [L] n’a pas souhaité se présenter à l’audience. Son avocat s’en est rapporté à justice au vu des certificats médicaux.
69656d15cdc6046d471248d6
9 janvier 2026
[E] [W] n’a pas souhaité comparaître à l’audience et n’a donc pu être entendu. Son conseil s’en est rapporté à justice.
695816c875782d5f0695f68c
2 janvier 2026
A l’audience de ce jour, [P] [S], paraissant angoissée et parfois en pleurs, indique qu’elle n’a pas tenté de se suicider, évoquant le fait qu’elle s’est simplement cachée sur le balcon, et souhaite la
MOLSHEIM - Civil
69601532cdc6046d47abcdbf
6 janvier 2026
il résulte des débats que le présent litige s’inscrit dans un conflit entre voisins datant de plusieurs années alors que les parties ont vocation à cohabiter dans la durée et qu’elles partagent le souhait
Annexe Rue de Crosne
69d9612dcdc6046d47cfe2b2
9 avril 2026
Que par application de l’article 397 du même code, le désistement est exprès ou implicite; Attendu qu’en l’espèce, le débiteur a indiqué par un courriel à la Banque de France du 29 décembre 2025 souhaiter
JLD
69ced1b4cdc6046d47e7c570
2 avril 2026
, avocat au barreau de l’Ain, désigné d’office ; * * * Le patient, âgé de 27 ans, a été hospitalisé le 26 mars 2026 à 13h30 selon la procédure de péril imminent A l'audience, le patient n’a pas souhaité
Juge libertés & détention
677834cae5fcd6312332d87f
3 janvier 2025
[E] [Z] n’a pas souhaité être présente lors de l’audience.
67784d66e5fcd63123331696
L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je vis à Malte depuis le 22 avril 2019. Mon dossier d’asile n’a pas abouti pour insuffisance de preuves.
669ac3c630bd4f0c3f6dea30
19 juillet 2024
L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je m’appelle [I] [U] et non [C]. C’est bien mon passeport qu’on a retrouvé. Je ne suis pas reparti au Pakistan.
669e9d8fe2a18bd08ce38bed
[J] [F] déclare qu’il souhaite sortir “le plus sagement possible” car c’est “l’histoire de notre vie”.
669e9d95e2a18bd08ce38cd7
Il est également mentionné une opposition passive aux soins ainsi qu’un refus d’hospitalisation A l’audience de ce jour, Monsieur [T] [I] déclare qu’il souhaite rentrer chez lui.
669e9d96e2a18bd08ce38ce8
A l’audience de ce jour, Monsieur [I] [C] déclare qu’il souhaite sortir de l’hôpital et être libre.
669eaa71998cb644d8deed9e
22 juillet 2024
Elle relaye le souhait de la patiente de rester hospitalisée mais en libre, cette dernière ayant reconnue que l’hospitalisation était nécessaire au vu de l’amélioration de son état de santé.
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