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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

68e564730e2901d10fa4117e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

dépendant de la succession, comprenant l’ancien domicile conjugal ; qu’âgé de 74 ans et souffrant de pathologies chroniques, il n’est plus en mesure de faire face aux dépenses courantes de ce bien qu’il souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e88b893ea43407b9fbbcb7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il dit souhaiter rentrer chez lui car ses proches et notamment sa femme et ses enfants lui manquent.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e94d863ea43407b91029db

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

qu’il résulte du certificat médical du 01.10.2025 que la sûreté des personnes est compromise dans la mesure où le patient fait état d’idées de persécution avec volonté hétéro-agressive très marquée (souhait

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e970603ea43407b912420c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il ne souhaite cependant pas “être bourré de médocs”, il veut bien prendre un cachet pour dormir car il fait des rêves prémonitoires.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e970623ea43407b9124248

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il souhaite reprendre son travail. Il indique se sentir mieux. En l’espèce, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que la réhospitalisation contrainte de M.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e970653ea43407b91242d6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Mme [H] [R] n’a pas souhaité se présenter à l’audience. Son avocat s’en est rapporté à justice après avoir indiqué que Mme [H] [R] avait sollicité le maintien de son hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e00f6974e929a9d8f9ba2e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Entendue à l’audience, elle a exprimé son souhaite de rester à l’hôpital afin d’adapter au mieux son traitement médicamenteux et de bénéficier d’une prise en charge mère-enfant, celle-ci étant mère d’un

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e42a89681ed727f2a5f845

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Mme [S] [Y] épouse [L] n’a pas souhaité se présenter à l’audience. Son avocat s’en est rapporté à justice au vu des certificats médicaux.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69656d15cdc6046d471248d6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[E] [W] n’a pas souhaité comparaître à l’audience et n’a donc pu être entendu. Son conseil s’en est rapporté à justice.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

695816c875782d5f0695f68c

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A l’audience de ce jour, [P] [S], paraissant angoissée et parfois en pleurs, indique qu’elle n’a pas tenté de se suicider, évoquant le fait qu’elle s’est simplement cachée sur le balcon, et souhaite la

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

69601532cdc6046d47abcdbf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

il résulte des débats que le présent litige s’inscrit dans un conflit entre voisins datant de plusieurs années alors que les parties ont vocation à cohabiter dans la durée et qu’elles partagent le souhait

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d9612dcdc6046d47cfe2b2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Que par application de l’article 397 du même code, le désistement est exprès ou implicite; Attendu qu’en l’espèce, le débiteur a indiqué par un courriel à la Banque de France du 29 décembre 2025 souhaiter

Source officielle
TJ

JLD

69ced1b4cdc6046d47e7c570

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, avocat au barreau de l’Ain, désigné d’office ; * * * Le patient, âgé de 27 ans, a été hospitalisé le 26 mars 2026 à 13h30 selon la procédure de péril imminent A l'audience, le patient n’a pas souhaité

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d87f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

[E] [Z] n’a pas souhaité être présente lors de l’audience.

Source officielle
TJ

JLD

67784d66e5fcd63123331696

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je vis à Malte depuis le 22 avril 2019. Mon dossier d’asile n’a pas abouti pour insuffisance de preuves.

Source officielle
TJ

JLD

669ac3c630bd4f0c3f6dea30

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je m’appelle [I] [U] et non [C]. C’est bien mon passeport qu’on a retrouvé. Je ne suis pas reparti au Pakistan.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d8fe2a18bd08ce38bed

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[J] [F] déclare qu’il souhaite sortir “le plus sagement possible” car c’est “l’histoire de notre vie”.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d95e2a18bd08ce38cd7

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Il est également mentionné une opposition passive aux soins ainsi qu’un refus d’hospitalisation A l’audience de ce jour, Monsieur [T] [I] déclare qu’il souhaite rentrer chez lui.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d96e2a18bd08ce38ce8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A l’audience de ce jour, Monsieur [I] [C] déclare qu’il souhaite sortir de l’hôpital et être libre.

Source officielle
TJ

JLD

669eaa71998cb644d8deed9e

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Elle relaye le souhait de la patiente de rester hospitalisée mais en libre, cette dernière ayant reconnue que l’hospitalisation était nécessaire au vu de l’amélioration de son état de santé.

Source officielle

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