Z] - en urgence sur le fondement de l'article L. 3212-3 du code de la santé publique au [Adresse 10] [Localité 14].

Non comparant Vu les articles L3211-12-11 et R3211-29 du Code de la Santé Publique, Vu la requête en date du 02 Avril 2026 déposée par M.

-33-1 du code de la santé publique.

de la santé publique.

[T] [L] [P] relève des dispositions des articles L3211-12-1 et suivants du code de la santé publique ; Attendu que le certificat médical de 24 heures a été établi par le docteur [U] le 3 octobre 2025,

suivants du code de la santé publique ; Attendu que le certificat médical de 24 heures a été établi par le docteur [P] le 02 octobre 2025, Attendu que le certificat médical de 72 heures a été établi

du code de la santé publique.

2026, l'Agence Régionale de Santé, sur délégation territoriale du Préfet de la Meuse, a saisi le Juge de la liberté et de la détention conformément aux articles L3211-12-1 du Code de la santé publique

L3211-12 et suivants et R3211-7 et suivants du Code de la Santé Publique ; Madame [O] [S] a été admise en soins psychiatriques sans consentement, par décision du directeur d’établissement dans le cadre

L3211-12 et suivants et R3211-7 et suivants du Code de la Santé Publique ; Madame [E] [P] a été admise en soins psychiatriques sans consentement, par décision du directeur d’établissement dans le cadre

de la santé publique, Vu les dispositions des articles L. 3211-12-1 à L. 3211-13, L.3212-1 et suivants, L.3213-1 et suivants, L3222-5-1, R. 3211-7 à R. 3211-45 du code de la santé publique, ainsi que

R3211-12 et R3211-24 du Code de la santé publique, la requête est accompagnée de : la décision d'admission motivée du 22 novembre 2019 la copie de la demande manuscrite du tiers, Madame [B] [J] (sœur

des Pyrénées, Vu les articles L3211-1 et suivants et R3211-7 et suivants du code de la santé publique, VU l’hospitalisation complète de Monsieur [C] [E] né le 28 juin 1983 à [Localité 4], demeurant

de la santé publique ; Attendu que, conformément aux articles R3211-12 et R3211-24 du Code de la santé publique, la requête est accompagnée de : la décision d'admission motivée du 2 octobre 2025,la copie

de la santé publique ; Attendu que, conformément aux articles R3211-12 et R3211-24 du Code de la santé publique, la requête est accompagnée de : la décision d'admission motivée du 10 mai 2026, la copie

de la santé publique ; Attendu que, conformément aux articles R3211-12 et R3211-24 du Code de la santé publique, la requête est accompagnée de : la décision d'admission motivée du 11 mai 2026, la copie

R3211-33-1 du code de la santé publique.

la santé publique.

-33-1 du code de la santé publique.

mentionnées à l’article R3211-33-1 du code de la santé publique.