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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
6776f3b21c1d126b19965546
2 janvier 2025
[D] [C] a été hospitalisé le 24 décembre 2024 à la suite d'un contact méfiant et réticent, de troubles du cours de la pensée avec barrages et attitudes d’écoute, d’hallucinations acousticoverbales dont
J.L.D. HSC
66843f848bcff606d9c39187
2 juillet 2024
Il ressort des certificats médicaux initiaux qu’elle présentait une désorganisation psycho comportementale massive avec des barrages, du fading, des réponses tangentielles, une discordance idéo affective
DROIT COMMUN
686846e54965b5d9df328117
4 juillet 2025
00420 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GIIC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
686846e64965b5d9df32812a
00321 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GTFF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
686846e64965b5d9df32812e
01886 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GNL6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
J.L.D.
67f416644e0040aa3735cb5b
7 avril 2025
décrit parfaitement la nécessité de maintenir la mesure afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui caractérisé en l’espèce par la persistance de l’état délirant, des barrages
CHBRE PROX PONTOISE
6978fd76cdc6046d47e463bc
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 6] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
69cc2c34cdc6046d47a8c59d
6 janvier 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 2] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 06 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
69cc2c5acdc6046d47a8c8aa
69cc2c5dcdc6046d47a8c8cd
69d6c88ccdc6046d4791c56e
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 2] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 02 AVRIL 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
3ème chambre 1ère section
6584912ce41137cbf9fc8411
21 décembre 2023
Au surplus, l’élément D1 se distingue du modèle litigieux par l’absence de forme arrondie en banane du mâtereau.
PCP JCP ACR référé
69d7f401cdc6046d47aeb0b6
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aude BARATTE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Frédéric CATTONI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
2ème Chambre civile
67f6cc27a9d5adc260622e6b
8 avril 2025
[Adresse 6] [Localité 18] représentée par Me Michèle BARALE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.A.R.L.
69d3f870cdc6046d4753ccae
5 avril 2026
troubles mentaux rendant nécessaire ce maintien afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui ; ceci étant caractérisé par la persistance d’un comportement imprévisible et balanisation
CTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa8f3224acf5828136f
7 janvier 2025
W-B7H-SING AFFAIRE : [X] [M] / [3] NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL
6776e0f81c1d126b199621af
A l’examen médical initial, il était constaté que le contact et les mimiques étaient étranges, avec barrages et attitudes d’écoutes. Le discours était flou, énigmatique.
662a99e3c8a1343b8cd5f932
25 avril 2024
Son discours demeure difficilement intelligible, avec des murmures et des barrages, pouvant par moment être même incompréhensible en dehors de demandes de sortie réitérées quasi quotidiennement par le
661976341b7735881a7bc60e
12 avril 2024
Il reste désorganisé, avec un comportement bizarre, parfois incohérent, un discours émaillé de barrages et parfois des rires immotivés.
JLD
661d72e4082b40ce99b6ab46
[X] présente un discours désorganisation avec une altération du cours de la pensée avec des barrages, ainsi qu'un facies figé.
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