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168 résultats pour « Bohl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

65bd3f2746d547e419ff1ab2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [G] [F] [C] épouse [V] née le 31 Octobre 1986 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane CHOUVELLON de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa53ea7c8c1129c0576

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître ANDRE, vestiaire P221 Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître COURTELIS, vestiaire K165 - Maître BOHRER DE

Source officielle
TJ

Juge des libertés

670030d8c34eb4cc8578839f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

La personne étrangère présentée déclare : au CRA je suis fatigué mentalement, je n’arrive plus à manger, j’ai la boule au ventre, je suis fatigué, depuis la prison.

Source officielle
TJ

Service des référés

661041adc9ea95b316fe1e70

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

adaptation du logement (type PMR) : barres d’appui dans les toilettes, douche à l’italienne avec tabouret et barre d’appui *véhicule adapté (boîte automatique, adapté au transport en fauteuil roulant, boule

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TJ

Référés civils

6824ddddb351f8463a00b796

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 17 novembre 2022, la SARL BOULE DE SUIE RAMONAGE a indiqué aux acquéreurs que le conduit d'évacuation des fumées, l'arrivée d'air, la souche de l'insert de la maison n'étaient pas conformes, et a précisé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd704be85d0474bddbad2c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle me dit je cite « tu dois partir de ton plein gré de l'entreprise, tu es une boule de pus, tu pollues l'atelier, tes anciens patrons ont sabré le champagne quand tu es parti de chez eux ».

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fffcdc6046d47cfc9c6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

commerce et des sociétés de Compiègne sous le n° 839 768 421, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et par Me Tanguy BOELL

Source officielle
TJ

Service des référés

659c4bfe5882b39b2e739db5

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[L] [Z] 5 impasse des Oliviers 30340 MONS représenté par Maître Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS - #E1155 DEFENDEURS Monsieur [F] [T] 2 rue Boule

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0dfb1dcdc6046d4759556a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il rapport une chute suivi d’un roulé boulé, terminant sa course contre l’arête d’un trottoir.”

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TJ

Référés

6a0cbeb6cdc6046d473b1231

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALPHA [G], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Véronique FAUQUANT de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 100, et Me Tanguy BOELL, avocat

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6711687dfbbe959e6f20104c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Maître [B] [H], notaire associé de l’étude notariale PERRAUD NOTAIRES dont le siège est sis [Adresse 2] représenté par Me Michel RONZEAU, avocat au barreau du Val d’Oise et assisté de la SCP BAULIEUX BOHE

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TJ

Service des référés

662fe5dab89538338ecde97a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Mme [H] explique que, ressentant une boule au palais, elle a consulte, le 19 février 2019, Madame le Docteur [G] [P] qui a réalisé une radio panoramique et lui a prescrit un cone beam, et évacué un abcès

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TJ

1ère chambre

67eee1a0b848dd6814c619e7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il lui demandait en outre de bien vouloir « faire chiffrer les frais de reconstruction du hangar et des allées de boules, ainsi que la remise en état du site après réfection du système d’assainissement

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69772137cdc6046d47bd7775

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 7 mai 2018, il a été gravement brûlé par une inflammation de type boule de feu alors qu'il découpait avec une meuleuse un bidon vide ayant contenu du Xylène.

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TJ

1ère Ch. procédure écrite

697736b1cdc6046d47bfa6e3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

demeurant [Adresse 6], représentés par Maître Véronique COUDRAY de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de BONNEVILLE, avocat postulant et par Maître Stéphane CHOUVELLON de la SCP BAULIEUX BOHE

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec2bcdc6046d47ae2612

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, substitué à l’audience par Me Amélie BOELLE

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TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d71329eb3db7c2559b

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Monsieur [I] [G] et Madame [N] [R] ont donné à bail commercial à la société TENNIS CLUB DES OLIVIERS, des locaux sis à [Adresse 5], une propriété composée de cinq courts de tennis, d’un terrain de boules

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69861c18cdc6046d4738922a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

objectifs, prix unitaire et quantité utilisée et que le bon de commande n° 1-08852 ne mentionne pas la quantité et le prix unitaire de l’enduit, de l’armature et de l’enduit de finition, ni le prix des boules

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d8db032d83cfd3e9b93

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

docteur [Y] [U] permet de retenir la nécessité d’aménagements du futur véhicule de Monsieur [O] [H], après l’obtention du permis B, avec en particulier une option boîte automatique, l'installation d'une boule

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Léa TALRICH, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

686d6511a2273490db108baa

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 7] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Léa TALRICH, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE S.A.S. [15] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Carole BESNARD BOELLE

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