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1 180 résultats pour « Calme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES Président

686422d30bb2f8a66ca5f0bd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[K] épouse [D] née le 08 Janvier 1968 à [Localité 15], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître François SUSINI de la SCP SCP SUSINI-STUART, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE,substitué par Me CALLA

Source officielle

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TJ

J.L.D.

68e041c174e929a9d8fd5017

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le patient se montre dans l'ensemble calme et coopérant (absence de trouble du comportement au sein de l'unité), respectueux du cadre de soins, et observant au traitement.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041ca74e929a9d8fd5154

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Selon l'avis motivé du 1er octobre 2025 accompagnant la saisine du Juge, depuis son admission, Monsieur [H] [G] se montre calme et coopérant, respectueux du personnel soignant, compliant aux consignes

Source officielle
TJ

JLD

6966a9cccdc6046d472e8d13

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[K] présente un comportement plus calme et coopératif. Il ne montre pas de signes majeurs de désorganisation, bien que des propos à caractère persécutif envers son père soient relevés.

Source officielle
TJ

JLD

69bbcbbacdc6046d4730f1d0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ce jour, la patiente est calme. Contact et comportement adaptés. Propos cohérents. Pas d'éléments délirants ou hallucinatoires. Humeur fluctuante. Ne verbalise pas d’idées suicidaires.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d96e2a18bd08ce38ce2

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Si l’avis médical motivé du 18 juillet 2024 relève que Madame [K] [W] est calme et adhère mieux au traitement, il note qu’elle est soliloque, fait preuve de maniérisme et présente un discours désorganisé

Source officielle
TJ

JLD

66fc48114983f1f713e71347

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

est peut-être disproportionnée ; Attendu cependant que la mainlevée de la mesure est prématurée au vu notamment de l’avis motivé du Docteur [L] du 25 septembre 2024 qui précise que si la patiente est calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d7e950cdc6046d47adf318

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’avis motivé du 017 04 2026 indique qu’il est calme, stable sur le plan psychomoteur, que le discours est cohérent et organisé mais qu’il reste ambivalent aux soins.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d7e9d1cdc6046d47adfc11

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’avis motivé du 08 avril 2026 relève que la patiente est calme, centrée sur des idées de préjudice à l'encontre de son ancienne supérieure, elle présente des rires immotivés et un déni des troubles.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67002fb1c34eb4cc85782ab2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

évaluations et examens, le recours au matériel pédagogique adapté avec l'aide de l'AESH, - autoriser l'élève et son AESH à se placer au premier rang ou à travailler de manière isolée, dans un environnement calme

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

670052d4c34eb4cc857e5d43

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Elle a dit se sentir plus calme qu’avant.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668c2893894f7f4d2e08d3be

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le patient est calme sur le plan psychomoteur, le discours est cohérent dans son ensemble, véhiculant cependant des idées délirantes à thème de grandeur “je suis le président [Z]”, à thème de persécution

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5e99a603a692913d6c3

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

présence de chiens à son domicile ; qu’à son arrivée à l’hôpital, il a été placé en contention suite à une tentative de fugue pendant le transport ; qu’au jour de l’avis médical motivé, si le patient était calme

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5e99a603a692913d6d1

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Au jour de l’avis médical motivé, le patient était calme mais de contact superficiel et indique ne pas comprendre les motifs de son hospitalisation.

Source officielle
TJ

JLD

66902d3c766d1156dbbf7b62

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de traitement ; que ses troubles étaient particulièrement importants, Madame [C] était très angoissée et hallucinée, ; que progressivement sous l’effet du traitement, une amélioration permettait de calmer

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TJ

J.L.D. HSC

686c0b5add7001754d61a3a4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[I] que le patient est calme sur le plan moteur mais le contact reste bizarre avec des rires immotivés. La désorganisation psychique est toujours présente.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686c0b5add7001754d61a3b8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[G] que le patient est calme, le contact est inadapté avec un discours désorganisé avec certaines incohérences. Il est incurique et est dans le déni de ses troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686c0b5ddd7001754d61a44a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[R] que la patiente est calme sur le plan psychomoteur, mais ses propos sont désorganisés et centrés sur les troubles de son ovisinage avec des éléments interprétatifs de persécution.

Source officielle
TJ

JLD

68a77126f68e27f214e7175a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L’entretien clinique réalisé le 24 juin 2025 révèle un patient calme, n’exprimant pas spontanément d’idées délirantes, et manifestant une attitude moins contestataire vis-à-vis des soins.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68644ee20bb2f8a66ca67ce6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Aux termes de l’avis motivé en date du 26 juin 2025 le docteur [Y] [R] indique: “L’évaluation psychiatrique retrouve un patient calme et adapté, il n’a pas été observé tout au long de sa réadmission de

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