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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

68dec3ca6af9fd1f8094dc23

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

YM [Adresse 1] [Localité 5] non constituée DÉBATS A l’audience du 04 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Carine DIDIER, Greffier, Par

Source officielle
TJ

S.I

697a510fcdc6046d4702a7b8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUGEMENT D’ORIENTATION DU 12 JANVIER 2026 A l’audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Niort, tenue le huit Décembre deux mil vingt cinq, à dix heures, par Christelle DIDIER

Source officielle
TJ

8ème chambre

696e98fccdc6046d47eaf021

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Greffier lors du prononcé : Georges DIDI, Greffier.

Source officielle
TJ

Référés civils

67115329aa7e95fd3fcf5dc5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

GREFFIER : Monsieur Bertrand MALAGUTI, lors des débats Madame Florence FENAUTRIGUES, lors du délibéré PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

Référés civils

670575e91296b51ba2b1c964

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

administrateur de biens la SARL LE DOMAINE DE L’IMMOBILIER VIENNOIS dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfcdb01eea4cf01a3f24

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [T] [M] 234, rue du Maréchal Leclerc 94410 SAINT MAURICE Madame [C] [U] épouse [M] 234, rue du Maréchal Leclerc 94410 SAINT MAURICE représentés par Me Didier

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16311b9f94e984650c0cb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Décembre 2023 Enrôlement : N° RG 22/05506 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2B5T AFFAIRE : Mme [N] [C] ; Mme [X] [Y]( Me Delphine DIDDI

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2e06866c0645d233be

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DB2H-W-B7A-QM5U Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP DE LABORIE, vestiaire : 566 Me Isabelle REBAUD, vestiaire : 2683 Me Didier

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad3721d5af8a921ece5fdf

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Cécile DESOMBRE, Greffier a rendu le 02 juillet 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Monsieur Didier

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f4249e4e0040aa3735feb1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [K] [O] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Gihan HOCINI-DIDIER

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68e571560e2901d10fa4c927

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, avocat de la SELARL JEAN-YVES DIMIER en application des dispositions de l’article 199 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Référés civils

69669a1ecdc6046d472d79b3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PRÉSIDENT : Monsieur Dominique LENFANTIN, Président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE SCI LYONOR dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Roxane DIMIER

Source officielle
TJ

Référés civils

69737b4acdc6046d476bc503

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

STANDING LOCATION SERVICE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3d36af9fd1f8094de52

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 octobre 2025 par Sophie COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297bd80b1d994348a648b

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Monsieur [L] [E] [J]-[U] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [A] [E] [J]-[U] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [P] [E] [J]-[U] [Adresse 3] [Localité 5] Tous les quatre représentés ensemble par Maître Didier

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e03c6574e929a9d8fcedf8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Didier [D], Adjoint au Maire muni d’un pouvoir D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [X] [O], demeurant [Adresse 1] comparante en personne D’AUTRE PART A l’audience publique du 01 Juillet 2025

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686eb43d72b5e5e648cb0b1f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GRENKE LOCATION [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-Didier MEYNARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0240 DEFENDEUR Monsieur [P] [O] [Adresse 1] [Localité 3] défaillant

Source officielle
TJ

Service des référés

69de909ecdc6046d473ce463

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 14 avril 2026 par Pascale LADOIRE-SECK, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb53d33109fd079acd98

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b963ea43407b9fbc29a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/02036 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZBF Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER

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