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1 253 résultats pour « Mella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 3

686d84afa2273490db10f257

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

barreau de THIONVILLE, avocat plaidant, DEFENDEUR : Monsieur [B] [P] [C] [F] né le 27 Mai 1984 à METZ (57000) 128 Chemin de Blory 57950 MONTIGNY LES METZ de nationalité Française représenté par Me Mélanie

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6883f4b62a8fb67db7b49766

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DU FINISTERE en date du 07 Avril 2025, reçue le 07 Avril 2025 à 18h27 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [T] [I] né le 20 Mai 2003 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Assisté de maître MELLIER

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

687a91bf6d3730576e93cc3a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AINSI JUGÉ PRONONCÉ ET SIGNÉ par Mélanie PETIT-DELAMARE, JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, assistée de Aurore BOSQUET, Greffier, à l’audience du JEUDI TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ.

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfba33b2bc65ea7347d3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par acte authentique reçu par Maître [O], Notaire, en date du 28 juillet 2008, la société LERON ET CIE a cédé son fonds de commerce, en ce compris son droit au bail, à la société MELI- MELO DECOR.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826bd89f19e8c50f9eeb7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MEGA DENTAL [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, représentée par Maître Julie JACOB du barreau de PARIS DEBATS : L'affaire a été appelée à l'audience du 10 Septembre 2024, date à laquelle elle

Source officielle
TJ

Pôle JCP

68e88ba63ea43407b9fbc85e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Anciens combatants d’AFN 83400 HYERES non comparant, ni représenté Madame [S] [K] Le Savoy 114 avenue Philippe Lebon n°20 83000 TOULON comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mélanie

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

68001f7b02ef4af38961421f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [I] [S] né le 12 Août 2006 à [Localité 2] Assisté de Maître MELLIER Karen, avocat commis d’office, qui a pu consulter la procédure, ainsi que l’intéressé.

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

687a91bb6d3730576e93cb87

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AINSI JUGÉ PRONONCÉ ET SIGNÉ par Mélanie PETIT-DELAMARE, JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, assisté(e) de Aurore BOSQUET, Greffier, à l’audience du JEUDI TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ.

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6866d41ed33109fd079b10bb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représentant légal domicilié en cetet qualité audit siège Monsieur [J] [O] demeurant 92 Impasse de Beauregard 12120 ARVIEU représentés par Me Aurore THUERY, avocat au barreau d’AVEYRON, * * * * Nous, Mélanie

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

661041d1c9ea95b316fe1ee4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0126 Société DECORATION DE SOUSA FRERES [Adresse 10] [Adresse 24] [Localité 20] représenté par Maître Saïd MELLA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd35c5cdc6046d471ed801

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 12 avril 2026 à Nous, Sophie NOEL, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Mélanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ed3cdc6046d47d35a94

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du 05/04/2026 notifiée le même jour à 19h00 Attendu que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par le Cabinet CENTAURE AVOCATS du barreau de PARIS substitué par Maître Mélanie

Source officielle
TJ

JCP

678563cdaaacbea0fe68010d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

d'instance est donc parfait ; ▸ Décide que les frais de l'instance éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 13 Janvier 2025 par Mélanie

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

6a0b32d6cdc6046d47169108

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GT AUTOMOBILE représentée par son président Mr [Z] [D], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Anabelle MELKA Greffier : Sandrine

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

661829644e82250580d2216a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[V] [C] (Me Mélanie ROBIN) C/ M.

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69f60cdc6046d478ebac4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, la société BTP Consultants, la société Dalkia, la société GRDF, la société Immofim Invest 9, la société Ineo Infracom, la société LMH, la société M comme Mutuelle, la Métropole européenne de Lille (MEL

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c62a5ebf9472f114d0

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[I] [K] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Mélanie HIRSCH - #C0835 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Référés

697ad0c0cdc6046d470c2ce2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

prouve pas que des modifications ont été effectuées par le plombier de Madame [H] [L] mais, de surcroît, la société ADISSON CONSULT indiquait dans un courriel du 10 janvier 2025 adressé à la société MECA

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

68436197de8a05cb082b7ee4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RG 24/00258 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IMIB DECISION DE DESISTEMENT AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Avril 2025 Prononcé en audience publique devant le Tribunal Judiciaire de Valence présidé par Anabelle MELKA

Source officielle
TJ

JCP

678563ccaaacbea0fe6800e3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

d'instance est donc parfait ; ▸ Décide que les frais de l'instance éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 13 Janvier 2025 par Mélanie

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MELLAFLOR

SIREN 938219946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

03/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CARROSSERIE RAMELLA

SIREN 440682789GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification survenue sur le capital.

16/08/2026

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Dépôts des comptes

MELLAN ENERGIE

SIREN 815012794GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

11/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

RAMELLA CARROSSERIE

SIREN 752906750GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification survenue sur le capital.

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL MELLAN & FILS

SIREN 928323278GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

07/08/2026

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