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339 résultats pour « Paradise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67eeccc6b848dd6814c5cccc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02707 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25Q5 MINUTE: 25/627 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccd2b848dd6814c5ce46

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02833 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26CQ MINUTE: 25/634 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. GSEc/Syndic

679a9137e9a46d1f5a765f29

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

resistex, Monsieur [I] [Y], Madame [T] [J], le syndicat des copropriétaires du [Adresse 14], la Sci [Z], Monsieur [X] [K], Madame [U] [K], Monsieur [W] [K], le syndicat des copropriétaires de l’immeuble Palladio

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e24965b5d9df312aaa

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/05918 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3M44 MINUTE: 25/1240 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697581dbcdc6046d479e914d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 7] DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 26/00067 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4MOS MINUTE: 26/0036 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6626a5291329eb3db7c20397

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION SUR DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 24/02796 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZELD MINUTE: 24/796 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccd0b848dd6814c5ce02

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

- DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02838 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26EH MINUTE: 25/636 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6581e8283ea7c8c1124f2a09

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10688 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YROO MINUTE: 23/2832 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

Adjudications

6622b559c91e3bdd7a88c750

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

FIXANT UNE NOUVELLE DATE D’ADJUDICATION L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE DIX SEPT AVRIL EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 7], représenté par son syndic CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee911cdc6046d47e9a0c4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

demeurant 32 rue de Blanzat 63000 CLERMONT-FERRAND Représenté par la SELARL DMMJB AVOCATS, avocats inscrits au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [D] [I], demeurant 5 rue de la Paradou

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69dfe1c0cdc6046d475e2642

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il indique être arrivé en France en novembre 2023 et souffrir d’une paralysie de ses membres droit depuis octobre 2021.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

6a10cb19cdc6046d479e2f55

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

] [P], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] non représentée A l’occasion d’un rendez-vous au salon de coiffure“AU COIN DU PARADIS

Source officielle
TJ

Surendettement

69dd5b69cdc6046d47219a73

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il affirme que Madame [Z] [R] dispose de ressources non négligeables en tant que collaboratrice notariale, et que l’établissement d’un plan conventionnel de redressement paraît tout à fait envisageable

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69deac0dcdc6046d473eebb7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RESIDENCE “LE MAS DES ALPILLES”, représenté par son syndic la société SGIT Quartier du Sambuc 13520 PARADOU représentée par Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6979a996cdc6046d47f160e6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS MESURE ORDONNÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 706-135 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE N° RG 26/00108 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4MQJ MINUTE: 26/0042 Nous, Kara PARAISO

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69deac15cdc6046d473eec76

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RESIDENCE “LE MAS DES ALPILLES”, représenté par son syndic la société SGIT Quartier du Sambuc 13520 PARADOU représentée par Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline

Source officielle
TJ

Adjudications

65b7fa4e858823c56e0cfce9

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ayant Me Fall PARAISO pour avocat SURENCHERISSEUR Société LE COMPTABLE PUBLIC DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE [Localité 17] poursuit à l’encontre de M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a4fe4b5292aaa662a36

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DE LA RÉSIDENCE [4] [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la Société CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté par

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

67ec3145dd062d9f810e1cf9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

barreau de MARSEILLE DEFENDEURS A L’INCIDENT - demandeurs au principal Le Syndicat des Copropriétaires de la résidence dénommée LA TRANSAT sise [Adresse 6], représenté par son syndic en exercice, CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

670576da1296b51ba2b2295b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CITYA PARADIS immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 352 590 616 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe CORNET

Source officielle

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