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477 résultats pour « Pierre ROUSSEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 1

65dce5426f3a33381eb5e2d9

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DE [Localité 5] BAJ [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par : Madame [R] [P], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur AMAND, Juge Madame ROUSSEAU, Assesseur Monsieur DEPERNET, Assesseur

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6785629eaaacbea0fe67fad8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

02088 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOD5 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Marie-emilie BERGES Maître Anne CADIOT-FEIDT de la SELARL CADIOT-FEIDT Me Marine LEONARD Me Myriam ROUSSEAU

Source officielle
TJ

REFERES

670848b789f19e8c50fcf1ff

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, assistée de Madame D. VERITE, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

69d7ea56cdc6046d47ae0600

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0499 DEMANDEUR C/ Monsieur [A] [D] [X] [Adresse 3] [Localité 4] défaillant Madame [I] [N] épouse [X] [Adresse

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65dce5446f3a33381eb5e3c7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'URSSAF Centre Val de Loire a transmis ses conclusions récapitulatives et ses pièces le jour de l'audience. L'audience a eu lieu le 21 novembre 2023.

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80c54cdc6046d47b07db4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[X] (RCS n° 514 787 324) Demande en paiement des charges ou des contributions 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL ROULLEAUX-[Localité 2] AVOCAT - 9 délivrées le TRIBUNAL

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669022b1766d1156dbbed049

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [H] [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : à :  Me Pauline ROUSSEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669022ef766d1156dbbed1ce

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pauline ROUSSEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686d71f0a2273490db10b5f0

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[H] [X] Non comparant - certificat médical en date du 03 juillet 2025 - bien que régulièrement convoqué et représenté par Me Swann ROUSSEAU, avocat au barreau de [Localité 2], commis d’office, Actuellement

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ee0bb2f8a66ca68dd9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente Assesseur : Madame V.GUEDJ, Vice-Présidente Assesseur : Madame F. DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire assistées de C.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ef0018b848dd6814c67c6b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ROUSSEAU GREFFIER : C.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f91d554c55098ec948b

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Le conseil du requérant a joint un bordereau de pièces auquel figure en annexe 3 le rapport médical du médecin-conseil, or lors de l’examen du dossier, le tribunal a constaté que cette pièce est manquante

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff63f02ef4af38960c186

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Jean POUSTIS Alain GOBIN Thierry VACHON Françoise BUSSIERE-PIETTE Laurent SCORIELS [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455eb0bb2f8a66ca68d6e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente Assesseur : Madame V.GUEDJ, Vice-Présidente Assesseur : Madame F. DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire assistées de C.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6866c563d33109fd079a9a1f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0499 Madame [U] [A], notaire associée de la société civile professionnelle HAUSMANN NOTAIRES [Adresse 6] [Localité 11] représentée

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42f2f06e1567cdd9ed2f

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[Adresse 4] Représentant : Me Thomas RONZEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0499 C/ Monsieur [N] [L] Madame [V] [E] épouse [L] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Thomas

Source officielle
TJ

REFERES

67804f029c3ba90f51dc9d73

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, assistée de Madame D. VERITE, Greffière.

Source officielle
TJ

JCP

697c5146cdc6046d47382446

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cependant, elle ne produit, au soutien de sa demande indemnitaire, aucune pièce venant justifier le montant des sommes réclamées de sorte que le préjudice invoqué n’est pas démontré.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69731680cdc6046d47634779

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BEKO FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Myriam ROUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Maître Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2af0dd062d9f810e06be

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDEURS Monsieur [N] [F] né le 03 Juin 1992 à PESSAC (33600) de nationalité Française 28 rue Jacques Rousseau

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MAGASINS PIERRE ROUSSEAU

SIREN 876080128Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

14/07/2026

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Modifications diverses

LE ROUSSEAU, Ramon, Bernard, Jean-Pierre

SIREN 834916405Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE PIERRE ROUSSEAU CONSULTING

SIREN 519254452Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

MAGASINS PIERRE ROUSSEAU

SIREN 876080128Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

MAGASINS PIERRE ROUSSEAU société anonyme à conseil d'administration au capital de 65 000 euros siège social : 1 Rue Charles de Gaulle 56800 PLOËRMEL 876 080 128 RCS VANNES _______________ MPR société par actions simplifiée au capital de 100 euros siège social : 1 Rue Charles de Gaulle 56800 PLOËRMEL 989 775 580 RCS VANNES AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF La société MAGASINS PIERRE ROUSSEAU, société anonyme à conseil d'administration au capital de 65 000 euros, dont le siège social est sit

26/06/2026

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Immatriculations

Rousseau, Pierre Jacques Xavier

SIREN 528587900Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

11/06/2026

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