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319 résultats pour « Pornon-Weidknnett »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

67f966ee0ea89248182a815e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

née le 24 Août 1968 à MONTEREAU FAULT, tous deux demeurant 19 rue des Arpents - 28700 AUNEAU BLEURY SAINT SYMPHORIEN et représentés par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b582fd6229a4e58a5ab2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

STAR FISH FRANCE (ENSEIGNE EBISU POISSONNERIE) [Adresse 2] [Localité 4] non comparante DÉBATS A l’audience du 07 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président,

Source officielle
TJ

JCP

68e5897b0e2901d10fa61b2b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

à l’entrée dans les lieux - peinture des murs du séjour notée fissuré et avec six traces de rebouchage sur l’état d’entrée dans les lieux - remplacement du sol du séjour et de la cuisine mentionné poinçonné

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a4f4033cf481c39a319c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c29f9a603a692912ea5b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

53 rue du Port - 92000 NANTERRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JEX cab 2

66995d3307d408f8d4c181a8

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

AGILITE RCS PARIS 834 816 902 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime PONROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0880 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca89c3ba90f51dc1a78

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il n’a pas été pris en compte le fait qu’il ne mange pas de poisson. Il a été surpris de son hospitalisation mais n’est pas mécontent et cela lui convient.

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef59c3ba90f51dc2179

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SISCA, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Marie POCHON, avocat au barreau de LYON 1 FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Selon exploit en date du 3 octobre 2024

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67804b7d9c3ba90f51dc94b7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ès qualités d’assureur de la société LONGEVILLE dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Vanessa POISSON

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c2072b7e1b6bf1d9762

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

acquisition de la clause résolutoire et de la résiliation du bail par l’effet du commandement de payer du 18 septembre 2024 et l’expulsion du locataire exerçant sous l’enseigne « L’octopus coquillages poissons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fec2067a459da3dcdf0659

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ressort de la déclaration d’accident du travail que le 9 août 2023, Monsieur [S] [K] a été victime d’un accident à 10h00 dans les circonstances suivantes: “La victime desserait les vis du cylindre poinçon

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f7093cdc6046d477e0021

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

: Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [S] NÉE [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE,substitué par Maître Valentine POINSON

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca80ccdc6046d47397c73

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Afin de garantir sa créance, Mme [K] [P] a pris une inscription d’hypothèque légale sur les parts et portions de M. [L] [T] sur le bien immobilier susvisé. Faisant valoir que M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a10a5f7cdc6046d479b4c5d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La SAS Bioenergaz a été convoquée en vue d’une composition pénale dans la procédure établie à son encontre pour jet en eau douce ou pisciculture par personne morale, de substance nuisible au poisson ou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbe40cd0f0b3d01334d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En outre la liste des travaux de ce dernier tableau ne retient pas le métier de porion. Enfin elle soutient que les avis rendus sont irréguliers en l’absence d’avis du médecin du travail.

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab51c3411ff34559207

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

GAN ASSURANCES, assureur multi risque habitation des consorts [G], Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2024 à -SCP POISSON & CORBILLE LALOUE -SCP IMAGINE [Adresse 19] Copie certifiée

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

679a9177e9a46d1f5a7660b0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Conformément à la norme AFNOR NF P03-201 de 2016, le diagnostiqueur a l’obligation de sonder mécaniquement de manière non destructive les menuiseries à l’aide d’un poinçon, une lame (couteau, cutter) (

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69f8fb56cdc6046d47989b71

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

CABINET MARCEL [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a4f1033cf481c39a30c1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

- 92724 NANTERRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

Baux d'habitation

69d8294acdc6046d47b2e33b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

. *** L’affaire oppose : PARTIE DEMANDERESSE Monsieur [H] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Amélie POISSON, avocat au barreau

Source officielle

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