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449 résultats pour « Supini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

6a0f70bbcdc6046d477e0394

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a indiqué être suivi par une assistante sociale, avoir un dossier de surendettement et souhaiter bénéficier d’un délai afin de quitter les lieux dès lors qu’il accueille ses enfants le week-end dans

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle indique qu’elle prend des anti-douleurs, qu’elle doit bénéficier d’un suivi médical renforcé et que ses plaies sont depuis particulièrement douloureuse, élargies, purulentes et disgracieuses, et nécessiteront

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Plusieurs examens confirmaient une souffrance de type radiculaire qui s’organise autour des racines C6, long supinateur et C7 (triceps + anconé), et en 2012, l’existence « d’un canal cervical étroit, très

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d573d4cdc6046d4772ad72

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

conformité avec la clause résolutoire stipulée dans le bail litigieux, fait délivrer à son locataire un commandement de payer visant cette clause pour défaut de paiement des loyers, qui n’aurait pas été suivi

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

69d7ea52cdc6046d47ae0597

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle indique qu'elle souffre des problèmes de santé très invalidants et bénéficie d'un suivi médical. Elle explique qu'elle va essayer de régler la dette locative.

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TJ

Référés civils

6a17376ccdc6046d472557a4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

pelviennes avec atteinte de l'hémibassin gauche ; qu'elle a dû subir une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse réalisée le 24 Mars 2025 ; qu'à sa sortie d'hospitalisation, elle a bénéficié d'un suivi

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TJ

Service des référés

670426888d5cd4a8759125f7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GECINA [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Davina SUSINI - LAURENTI, avocat au barreau de PARIS - #P0043 DÉBATS A l’audience du 04 Juillet 2024, tenue publiquement, présidée par Cristina

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TJ

Pôle social

6983b572cdc6046d47eee47e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

relevé un déficit fonctionnel permanent évalué selon le barème du concours médical à 13 %. en retenant "un traumatisme psychologique, non traité,une raideur du rachis lombo sacré et une perte de supination

Source officielle
TJ

J.L.D.

6979ebb3cdc6046d47f77590

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

insuffisance de motivation de l’arrêté contesté n’est soulevée clairement par le conseil de [M] [N] et, au demeurant, la motivation de l'arrêté préfectoral de placement en rétention de l’intéressé, bien que succinte

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TJ

Juge libertés & détention

686819334965b5d9df313e8c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Or, dans le cadre de son audition administrative qui apparait des plus succintes, [L] [X] a délcaré les éléments suivants : il est né le 20 juin 2007, il est venu en France avec ses parents, les membres

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TJ

Chambre 3 ctx protection

6a10ace8cdc6046d479bd654

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assistée de Madame Julie DOMITILE, Greffière, lors des débats et Madame Aurélie SUPRIN

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

6a10acf9cdc6046d479bd7bd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assisté(e) de Madame Julie DOMITILE, Greffier, lors des débats et Madame Aurélie SUPRIN

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TJ

11ème civ. S2

69dd61d9cdc6046d47221ed4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il ajoute que la SARL AZ GESTION ne justifie d'aucun travail effectif s'agissant d'un suivi technique des travaux.

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TJ

Saisies Immobilières

69d95cb2cdc6046d47cf8803

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

. *** Vu le commandement de payer valant saisie immobilière du 18 mai 2009, publié le 22 juin 2009 au Service de la publicité foncière de [Localité 7] 2, volume 2009 S n°19, suivi d’un rectificatif du

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TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c4ccdc6046d471f4dfb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Non je n’ai pas de logement ailleurs, j’ai vu l’assistante sociale, je lui ai demandé, j’ai l’AAH, c’est le [Localité 5] [Localité 6], c’est dans ces endroits là que je veux un suivi.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a1734d8cdc6046d47252324

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

représenté par Maître Vianney LE COQ DE KERLAND de l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX EXPOSÉ DU LITIGE Aux termes d'un acte reçu le 28 septembre 2023 par maître [I] [J], notaire, suivi

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TJ

TPROX REFERES JCP

6a160e1acdc6046d470870bf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il bénéficie actuellement d'un suivi social et un dossier de surendettement est en cours de constitution.

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TJ

4ème Chambre

6a0cbe02cdc6046d473b05b8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[C] [T] a suivi des enseignements au sein de la SAS ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR (ci-après l’ESCE) entre 2019 et 2022.

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TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5dacdc6046d479b4a3a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

toute modification du contrat, notamment les augmentations de cotisationsLa lettre ou notification de la résiliation du contrat et ses motifsToute correspondance échangée avec l’adhérent concernant le suivi

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TJ

REFERES 1ère Section

6a21c170cdc6046d472c0a9d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

juin 2024 font état de l’absence de consolidation de l’état de santé de la victime et de la nécessité de réaliser des soins orthodontique et chirurgical ; qu’il convient également de mettre en place un suivi

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