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521 résultats pour « Trivero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

65b406fa753f879640d60780

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il roulait en bordure de piste et a décidé de traverser la « 30 dure » à plusieurs dizaines de mètres du seuil de piste décalé, juste avant l’accident.

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Ventes

69ceb3ebcdc6046d47e5a614

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CREDIT LOGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Vincent TREQUATTRINI - SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d’ANNECY, avocat plaidant TRESOR PUBLIC

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a94cdc6046d47204b8f

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

Monsieur [G] a indiqué qu’il avait réalisé ce trajet en échange « d’une traversée vers l’Angleterre ».

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335be8c0d3e3fe99cae6f0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Monsieur [K] traverse différents pays européens mais sans effectuer les démarches nécessaires. Il n'a aucune garantie de représentation.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f847251e2b2424b941

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Force est de constater que la pose de la gaine d'extraction affecte les parties communes de l'immeuble dans la mesure où elle traverse le mur partie commune et ressort sur le mur de la façade ainsi que

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a10bc21cdc6046d479d02c3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

C’était une conversation, une pensée qui m’a traversée comme ça parce que moi j’ai lancé cette phrase comme ça mais ma famille l’a pris au sérieux.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

66fc3d892416523b9959b806

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Mme [Z] circulait en scooter de marque SUZUKI [Adresse 17] à [Localité 15] et se dirigeait vers la [Adresse 16] lorsqu’elle a percuté Mme [Y], qui était piétion mais qui a traversé alors que le feu était

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea331e2a18bd08ce44af6

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Les deux studettes sont desservies par une canalisation d'évacuation des eaux usées qui prend son origine dans la studette des époux [E] et traverse celle de Madame [Z] avant de se raccorder au collecteur

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc19da36895046acf1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la déformation de la menuiserie et des difficultés de maniement de celle-ci et de son volet roulant : une flèche de 5,5 cm sans exposition au soleil qui vient d’un défaut d’appui continu de la traverse

Source officielle
TJ

Service des référés

69762e69cdc6046d47ab70a7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

le syndic, en raison d’infiltrations depuis la descente eaux pluviales en provenance du 8e étage, aux termes duquel le professionnel conclut à une défaillance de l’étanchéité de la descente dans la traversée

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d997becdc6046d47d3ed2b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro C-51108-2026-215 du 02/03/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) Assistée et Plaidant par Me Elisabeth HAUMESSER-TRAVERSE

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebe3ecdc6046d47e65f11

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il indique avoir traversé une période de chômage qui a fragilisé sa situation financière, mais qu'il travaille désormais en intérim et perçoit 1500 euros de revenus.

Source officielle
TJ

REFERES

69ab9b55cdc6046d47caadb3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

résident dans un léger défaut d’étanchéité au niveau de l’angle de la douche, l’importante défaillance des joints de faïence fissurés au niveau de la paroi, le défaut de traitement en étanchéité des traversées

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TJ

Référés

675a12c83bace64ddb46b8e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il indique avoir traversé des difficultés personnelles importantes qui l'ont fragilisé économiquement. Il confirme avoir procédé au règlement de ses charges de copropriété.

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TJ

Référés Cabinet 2

66a1453dbfa4c7b1df1a883a

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

TRAVERSO, dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocats au barreau d

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TJ

Contentieux général civ 1

69d6c92fcdc6046d4791d368

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

s'agissant d'une toiture, il sera condamné au paiement de la somme de 33 720 euros TTC, correspondant à la réfection de la totalité de la toiture-terrasse, rendue nécessaire alors que les infiltrations ont traversé

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TJ

Jex

65b2b26efd6229a4e58a22e7

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Au soutien de sa demande, Madame [T] fait valoir qu'elle a traversé une période difficile au cours de laquelle elle s'est laissée déborder.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

65c28613a2af13da6867e7ba

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00727 du 01 Février 2024 Numéro de recours: N° RG 23/00616 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ERE AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [O] [E] TRAVERSE

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TJ

Troisième Chambre

6a0e0bfecdc6046d475a8d3a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

en cette qualité audit siège, représentée par Maître Asma MZE de la SELARL LX PARIS VERSAILLES REIMS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Sébastien CEYTE membre de l’association TRAVERT

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TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6bacdc6046d47396508

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Mme [Z] justifie également avoir subi des tracas et avoir traversé une situation personnelle éprouvante en raison des agissements de la société Losecar.

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