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296 résultats pour « essence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

69d801a6cdc6046d47afa579

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Localité 3] ; - un Mitigeur monocommande, pour douche, 3 sorties, finition cool sunrise, gamme Grohe Essence (réf. 24092GL)  ; - une Équerre murale de marque Grohe Rapid SL (réf. 3855800M)  ; - une Plaque

Source officielle

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TJ

4ème chambre 1ère section

6633d9fcc0d3e3fe99d16caf

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Par ailleurs, l’action ainsi exercée est par essence récursoire, la société Mazet ayant fait intervenir l’assureur de la société Mabtrans pour qu’il réponde des éventuelles condamnations prononcées à son

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

688a8be033e738545ad16e67

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle a précisé vivre seule avec son fils de 18 ans qui a 600 euros de ressources et son fils de 16 ans qui lui est en apprentissage et a une paie de 495 euros qui lui permet notamment de régler son essence

Source officielle
TJ

Surendettement

67f0499f02fc178212f86ac2

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

du minimum vital pour la famille, 244 euros au titre notamment des charges d’eau, électricité, de gaz, de téléphone et d’assurance habitation, 250 euros au titre des charges de chauffage, 150 euros d’essence

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

67edac80da9e15c5132049fa

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il en sera de même des éléments rédigés en langue allemande dont un ticket relatif à des frais d’essence.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67eee3f7b848dd6814c62503

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

n’y a acquis aucun bien en résidence principale, ou en résidence secondaire, mais était seulement de passage sur la Commune en villégiature » ; que « l’évocation d’un fait de vie privée dépasse par essence

Source officielle
TJ

Chambre 02

67fd5090e85d0474bddb42e1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

De même, force est de constater que les conditions de la force majeure ne sont aucunement réunies en l'espèce, les épisodes pluvieux étant par essence prévisibles.

Source officielle
TJ

PPEP Surendettement

6a21e823cdc6046d472f2008

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] [O] [D] n’étant, au jour de l’audience, qu’une éventualité future caractérisée par le type de contrat de travail en intérim qui, par essence même, est temporaire et précaire.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2ee7969293f91fcc72f95

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Selon le dépôt de plainte et concernant les menaces, Monsieur [S] [W] déclare “ et si pas de réponse de votre part, je fou deux litres d’essence sur tout ce que j’ai fait et j’allume une allumette, voila

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d98eb0cdc6046d47d35813

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

définitive.écarter l’exécution provisoire de droit, en ce qu’elle serait manifestement incompatible avec la nature de l’affaire, les mesures de démolition et de transformation sollicitées par Mme [W] étant par essence

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

6712c8fc0883c6606fa86fa2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Concernant la situation de Monsieur [U] [X] - concernant ses revenus : - un revenu mensuel moyen de 1500 euros - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

Source officielle
TJ

Référés

68e7a4f6033cf481c39a3262

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

les différents désordres, dégradations alléguées par les demandeurs, – dire, pour chacun des désordres constatés, le montant du préjudice subi, – et plus précisément, déterminer et chiffrer : – les essences

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

68e403e6681ed727f2a3ed8d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Les frais pour obtenir le numéro NIE, les frais Uber, la contribution essence Nickla ne font l’objet d’aucune justification, le seul débit de sommes sur le relevé bancaire de Mme [W] [V] ne pouvant suffire

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd591acdc6046d47216902

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

dans le circuit de refroidissement] s’est révélé positif, confirmant sans équivoque la présence de gaz de combustion dans le circuit de refroidissement, et constitue une anomalie grave sur un moteur essence

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TJ

1ère Chambre

69c58b2fcdc6046d47142d7b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

faute ; les conclusions de l’expert judiciaire sont parfaitement claires ; - il ne peut lui être fait grief de solliciter une provision avant obtention d’une décision au fond alors qu’il s’agit de l’essence

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TJ

JCP

69713d64cdc6046d47297c6f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

; des odeurs de déjections canines non ramassées ; des stationnements de véhicules gênants la circulation du voisinage ; l'existence d'un atelier mécanique devant le garage de Monsieur [S] (odeurs d'essence

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TJ

Chambre des référés

6696c5e79a603a692913d665

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

identique et, le cas échéant remplacer à ses frais et à l'identique les plantations de Monsieur [B] [C] et Madame [L] [C] qui seraient touchées par les travaux (à l'identique s'entendant par une même essence

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TJ

PCP JCP fond

669022fe766d1156dbbed3d6

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

L'obligation pour le preneur de rendre la chose prêtée après s'en être servi est de l'essence du commodat.

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803dac9c3ba90f51dc7538

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

indemnitaires, ils exposent qu’en l’absence de faute et de preuve d’un préjudice subi sur le terrain des époux [Z], et compte tenu de la situation géographique des lieux et de la présence d’arbres de même essence

Source officielle
TJ

Référés

67f825d6cf40727a00443751

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[B] a déploré la persistance des odeurs d’essence ainsi que l’apparition d’autres défauts au niveau du levier de vitesse, du châssis et de la carrosserie, lesquels défauts ont été mis en évidence par le

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