récolement avec un levé réalisé le 6 mai 2020 par la société A3D géomètre expert et un plan des réseaux, avec un levé réalisé le 25 septembre 2023 par la société Géo-vision géomètre ; - ces plans ne donnent

de nouveaux désordres concernant notamment le plan de travail et le lave-vaisselle; qu'il n'a pas été donné suite à leurs plaintes; qu'une expertise d'assurance a été organisée; que l'expert commis a

dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d'un demi-mètre pour les autres plantations ».

sur un plat de faïence blanc, l’ensemble est pris en plongée et suggère un univers estival simple, l’originalité du cliché est patente et mérite la protection consacrée par les articles sus visés.

Monsieur [A] a déposé plainte le jour même, auprès du Commissariat d’[Localité 1], pour délit de fuite.

, en réalité des pré-plaintes, a été personnifiée par un certain M.

Madame [Q] [R] ont été mis en demeure de payer la somme de 151,18 euros, correspondant aux mensualités impayées des mois d'octobre 2023 et de septembre 2024, sous peine de voir prononcer la caducité du plan

S'agissant de l’aspect esthétique de la toiture, les travaux de réhabilitations prévoient que la couverture sera réalisée en tuiles plates de pays de teinte panachée vieillie ; or, si Monsieur [F] a mis

[X] [A] et le bois communal de la commune de BRATTE, ainsi que l’état des lieux des plantations de la commune vis-à-vis de cette limite séparative , °dire que l’avance des frais d’expertise sera prise

[O] (PC 14) est un document de 13 pages totalement dépourvu de ses annexes c’est à dire sans photographie sans plan et sans les dires des parties. Concernant la couverture du garage : M.

recommandé un rééchelonnement de ses dettes sur une durée maximum de 39 mois au taux de 0 %, moyennant une mensualité de remboursement de 235 euros, l'ensemble de ses dettes étant ainsi soldées à l'issue du plan

du 28 février 2025 le tribunal judiciaire d’Evreux a constaté l’absence de situation irrémédiablement compromise et renvoyé le dossier à la [1] pour établissement de mesures classiques telles qu’un plan

En mai 2023, Madame [S] constatait des infiltrations d'eau sous l'évier au droit du plan de travail, ayant endommagé celui-ci et en informait le cuisiniste.

commission de surendettement des particuliers de l'Isère, Madame [H] [I] et Monsieur [M] [A] ont contesté les mesures imposées aux motifs que leur budget est précaire et ne leur permet pas de respecter le plan

Mme [D] [Y] se plaint de la création de vues depuis le toit-terrasse et non depuis les fenêtres préexistantes aux travaux effectués par la SCI Loupiot.

constat de commissaire de justice dresser les 13 juin 2023 et 16 mai 2024, la preuve que sont entreposés devant l’entrée de l’appartement de Madame [Z] [C] divers encombrants tels qu’une bassine en plastique

pouvant étre considérés soit comme une violation de servitude, soit comme des empiétements sur la propriété d'autrui, les décrire et les positionner sur un plan ; le cas échéant, rechercher tous éléments

Le 5 septembre 2023, Mme [L] s’est plainte de désordres affectant les travaux réalisés qui ont persisté en dépit de l’intervention de la SASU Sam Aménagement Extérieur.

Elle précise qu’elle entend faire appel de la décision de rejet de sa plainte prise par la chambre disciplinaire du conseil de l’ordre des médecins.

dresser, dans ce cas, un procès-verbal de bornage, avec plan annexé, * Dresser un plan des lieux avec les limites prétendues par les parties, celles des différents géomètres intervenus, celle cadastrale