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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CABINET JAF 3
6a0f4b50cdc6046d477b2863
19 mai 2026
19 mai 2026
Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 25/09780 - N° Portalis DBX6-W-B7J-26KK IFPA N° RG 25/09780 - N° Portalis DBX6-W-B7J-26KK TRIBUNAL JUDICIAIREDE BORDEAUX CHAMBRE
Source officielleCABINET JAF 3
6a0f4b60cdc6046d477b2985
19 mai 2026
19 mai 2026
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 26/00825 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3D2L N° RG 26/00825 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3D2L TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité
Source officielleCABINET JAF 3
6a15e149cdc6046d47051724
21 mai 2026
21 mai 2026
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 25/10038 - N° Portalis DBX6-W-B7J-234D N° RG 25/10038 - N° Portalis DBX6-W-B7J-234D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité
Source officielleCABINET JAF 3
6a15e186cdc6046d47051ca3
21 mai 2026
21 mai 2026
Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 26/01540 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3JJV N° RG 26/01540 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3JJV TRIBUNAL JUDICIAIREDE BORDEAUX CHAMBRE
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
67f445464e0040aa3736605d
4 avril 2025
4 avril 2025
, avocats plaidant, vestiaire : 93 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance GENERALI IARD, RCS [Localité 5] 552 062 663, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Mélanie LE NORMAND-ROUSSEL
Source officielleChambre des Référés
68e55fc40e2901d10fa3ce8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Asgard Group en sa qualité de dirigeant, elle-même représentée par Monsieur [F] [U], Madame [M] [U], Madame [I] [U] et Madame [H] [U] en leur qualité de dirigeants, représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleTPROX Référés
68e88b803ea43407b9fbb9dd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
] TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 9] [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL
Source officielleTPROX Référés
68e88b913ea43407b9fbc0de
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 11] [Localité 4] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL
Source officielleRéféré président
68ded3056af9fd1f8095c4e7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
L'obligation de prendre en charge l'acquisition d'un équipement sur roulettes dans le cadre de l'article 1719 du code civil est sérieusement contestable, alors qu'à supposer que la mise en conformité du
Source officielleJEX
6966b051cdc6046d472efd76
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC Jugement du 07 Janvier 2026 N° RG 25/00368 - N° Portalis DBXM-W-B7J-FYIA N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Tiphaine ROUSSEL, Juge, Juge de
Source officielleChambre des Référés
6628013242439575e2f81e1b
23 avril 2024
23 avril 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège (assureur de la Sté SONDEFOR n° d’assuré : J13987F - n° de contrat : 125400 / 002 153280/0) représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4ded134fd24f9cc85ae9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LE ROURET c/ [Z] [M], [N] [M] N° 24/00832 Du 01 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/01973 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWEY Grosse délivrée à expédition délivrée à
Source officielleTPROX Référés
665893866ef03ef1fcfc356c
30 avril 2024
30 avril 2024
Le 30/04/2024 Avocats : TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 6] [Adresse 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 30 avril 2024 PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678832a1c21c0e53e790f7e5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ROUSSEL DEFENDERESSE : CPAM DU LOIRET Service Juridique Place du général de Gaulle 45021 ORLEANS CEDEX 1 représentée par Mme [B] [P] selon pouvoir A l’audience du 14 Novembre 2024, les parties ont comparu
Source officielleTJ < 10 000 €
689a381dfd8239f1252f8692
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDERESSE : Monsieur [A] [G], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Laure FROSSARD, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI : Président Mathilde ROUSSEY-HENRIOT
Source officielleJCP
689a381efd8239f1252f86a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, avocat au barreau de MONTBELIARD PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse 2] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI : Président Mathilde ROUSSEY-HENRIOT
Source officielleTPROX Référés
67f6b70da9d5adc26061e1ac
8 avril 2025
8 avril 2025
expert TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 7] [Localité 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL
Source officielleTPROX Référés
67f6b70da9d5adc26061e1b4
8 avril 2025
8 avril 2025
gironde TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 8] [Localité 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65c13aaad4f3671a27fa77ba
2 février 2024
2 février 2024
En voulant s’asseoir, devant le bureau la chaise à roulettes s’est reculée, et elle s’est retrouvée au sol.
Source officielleChambre civile 1
6a189dc5cdc6046d4748a4f3
19 mai 2026
19 mai 2026
DBXM-W-B7I-FRUS FLR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD, 1ère Vice-Présidente, faisant fonction de Présidente Madame VUILLAUME, Vice-Présidente Madame ROUSSEL
Source officiellePage 80 sur 1013
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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