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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

669640d7f5112d8edd056e82

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Elle souhaite sortir.

Source officielle
TJ

JLD

669640d9f5112d8edd056edf

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669640dbf5112d8edd056f13

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Elle ne souhaite pas avoir d’aides à domicile.

Source officielle
TJ

JLD

66964102f5112d8edd0574f4

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je confirme mon identité. J’ai rien compris sur l’OQTF. Je sais pas ce qu’il y a exactement. Je veux aller en Suisse.

Source officielle
TJ

JLD

66964156f5112d8edd0581d7

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je parle français.

Source officielle
TJ

JLD

669820c7b60c111a421f6e67

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je suis né à [Localité 1] en SYRIE mais j’ai grandit dans un camp en PALESTINE.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6686e27fe74459e0c7ecea98

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il ajoute qu’il ne souhaite plus être changé d’hôpital.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 14 Janvier 2025

678829f9c21c0e53e790dd67

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l’absence du directeur de l’établissement de soins, du ministère public et du tuteur de la personne en soins psychiatriques, Mais également en l’absence de [U] [E], qui bien qu’ayant indiqué souhaiter

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678e9f7ebfd75b73b3e3e6ff

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

- Sur le désistement du demandeur Le tribunal constate que la demande présentée par Monsieur [Y] [J] n'est pas soutenue et qu'il souhaite se désister.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6866cb56d33109fd079ace44

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il évoque des condamnations pour des faits qui n’auraient pas réellement été commis par lui, et prédit un avenir catastrophique à la société, pour lequel il souhaite bon courage à la justice.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686c0b5ddd7001754d61a44a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle ajoute qu’elle souhaite rentrer chez elle.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef858b01eea4cf01abed0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Mentionnons que Monsieur [R] [M] n’a pas souhaité avoir recours à un interprète ou à un avocat.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

678177926d34da2cbdcdb02c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

des époux, de l’acte de naissance de chacun des époux et, en tant que de besoin, sur les registres du Service du ministère des Affaires Étrangères à [Localité 15] ; CONSTATE que Madame [Y] [D] ne souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D. CIVIL

686c3b64dd7001754d624cbb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Monsieur [H] [I] déclare qu’il restait beaucoup chez lui, qu’il dialogue souvent avec lui-même, qu’il se sent mieux depuis son hospitalisation, qu’il est d’accord pour continuer un traitement mais qu’il souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D. CIVIL

686c3b66dd7001754d624ce6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Ministère public ; Monsieur [D] [X] déclare qu’il est de nouveau hospitalisé mais qu’il ne présente pas de symptômes de délires mystiques, qu’il est satisfait de son traitement actuel, et qu’il ne souhaite

Source officielle
TJ

JLD

686d8e88a2273490db110c7d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En l’espèce, Mme [I] [U] n’a pas contesté à l’audience les conditions juridiques de son hospitalisation, tout en indiquant que la crise suicidaire est résolue et qu’elle souhaite sortir de l’hopital et

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

67f80d44cf40727a0043bb51

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans ses conclusions, Madame [S] [H] a souhaité voir : -requalifier le contrat de location saisonnier en bail d’habitation meublé relevant des dispositions de la loi du 6 juillet 1989.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6864225c0bb2f8a66ca5ec26

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A l'audience de ce jour, Monsieur [M] [N] déclare que l’hospitalisation se passe bien et qu’il souhaite sortir avec un suivi psychiatrique et un traitement.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68644ee20bb2f8a66ca67ce6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [I] [M] n’a pas souhaité se rendre à l’audience devant le juge des libertés et de la détention.

Source officielle
TJ

JLD

68658ecf72b7e1b6bf1dee40

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je ne veux pas repartir en Algérie. J’étais marié avec Madame [C]. Elle était malade. Elle avait une dépression.

Source officielle

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