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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
66294e46204c0caeeb9921a9
23 avril 2024
TARA dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Présidente assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffière, DATE DES DÉBATS Audience publique
7eme chambre-Proc orales
69d6c22dcdc6046d4791454c
3 avril 2026
Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Muriel BLANCHARD GREFFIER : Nathalie DEPIERROIS PROCEDURE : date de la première évocation : 23 Janvier 2026 date des débats
2ème Ch. Civile Cab. 1
69d8264dcdc6046d47b2a192
9 avril 2026
et de Claire FAUCHARD lors du prononcé de la décision DÉBATS ou DÉPÔT DES DOSSIERS A l’audience en chambre du conseil du 12 Mars 2026 JUGEMENT Prononcé publiquement le 09 Avril 2026 par jugement
CONTENTIEUX CIVIL
69d97cd0cdc6046d47d2190c
10 avril 2026
: 12 Novembre 2025 Débats tenus à l'audience publique du : 16 Décembre 2025 Date de délibéré indiquée par le Président : 13 Mars 2026 Les conseils des parties étant avisés, à l’issue des débats, que
Chambre 27 / Proxi fond
670420a98d5cd4a8758f7c96
3 octobre 2024
A l'issue des débats, l'affaire a été mise en délibéré au 3 octobre 2024.
2ème chambre - divorces
67f588b2bbf04ef7857c1657
2 avril 2025
DEBATS : A l’audience en chambre du Conseil du 28 Novembre 2025.
65ca7067c0f14416cdea7ebc
5 février 2024
Monsieur [M] [H], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Florian PARISI, Greffier, DATE DES DÉBATS
Charges de copropriété
6585e2a5638cf45b25ce69e1
21 décembre 2023
assistée de Line-Joyce GUY, Greffière, Décision du 21 Décembre 2023 Charges de copropriété N° RG 22/14483 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYOAV DÉBATS A l’audience publique du 29 Novembre 2023 JUGEMENT
JAF section 3 cab 5
668839db342d338c20d312aa
5 juillet 2024
occultés] PAR CES MOTIFS Madame Alexandra BERHAULT, juge aux affaires familiales, statuant par jugement contradictoire, rendu publiquement en premier ressort par mise à disposition au greffe, après débats
Surendettement
68780172fd93c2d1757fed8a
4 juillet 2025
Cette décision a été notifiée à la débitrice et à ses créanciers et notamment à la SA [10] par lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 23 mai 2024.
CH GENERALISTE A
6a0ca7b6cdc6046d473976e7
18 mai 2026
PRÉSIDENT :Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente Statuant à juge unique A assisté aux débats : Madame MILLET, greffière DÉBATS A l’audience publique du 10 mars 2026, le conseil des demanderesses
CTX Protection sociale
6a208392cdc6046d47fead16
22 mai 2026
à l’avis donné à l’issue des débats.
6696ba339a603a692911439d
16 juillet 2024
Après les débats, l'affaire a été mise en délibéré au 16 juillet 2024 par mise à disposition au greffe.
CH4 JCP FOND
6a0f7810cdc6046d477e9b71
19 mai 2026
Me Emilie CHARTON, avocat au barreau de METZ, vestiaire : A201 PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : Monsieur [S] [F], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS
6a0f780acdc6046d477e9b05
ET DU PRONONCÉ : JUGE : Marie-Pierre BELLOMO GREFFIER : Marc SILECCHIA Débats à l'audience publique du 17 mars 2026 Délivrance de copies : - clause exécutoire délivrée le à Me METZ (LS) - copie
Chambre 1
6a16069ecdc6046d4707d56e
21 mai 2026
donné au su ou à l'insu du débiteur.
Chambre Commerciale
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1 juillet 2025
et du délibéré : Présidente : Madame Anne KLEIN Juges consulaires : Monsieur [S] [J] Monsieur [H] [L] Greffier : Madame Célia MAUSS, présente lors des débats et du prononcé DEBATS le MARDI 01 JUILLET
Adjudications
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9 janvier 2024
[H] [T] DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola
6ème Chambre
670438178d5cd4a875953dc7
4 octobre 2024
cautionnement ait été donné au su ou à l’insu du débiteur.
Chambre famille CAB 1
677ed6d6b01eea4cf01a58ea
6 janvier 2025
et de la mise à disposition au greffe Juge aux Affaires Familiales : Madame Isabelle LACOUR Greffier : Madame Estelle CHARNAUX, lors des débats Madame Laurence CHARTON, lors de la mise à disposition
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