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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

659c4c005882b39b2e739de7

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

A l'audience, l'interessé indique qu'il ne souhaite toujours pas partir.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c025882b39b2e739e4e

T. Judiciaire

6 janvier 2024

6 janvier 2024

Je souhaite repartir assez rapidement au Portugal. Si vous me libérez aujourd’hui, je repartirai de moi-même au Portugal.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c045882b39b2e739ec3

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Je souhaite m’établir ici, je vis ici.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c375882b39b2e73a008

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Je ne souhaite pas rester en France mais j’ai fait une peine de prison à Fresnes et ensuite on m’a placé au centre de rétention administrative. J’ai des affaires à récupérer avant de partir.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba546d547e419fc255f

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Son conseil indique qu’il était d’accord avec son hospitalisation et qu’il demande maintenant la mainlevée, qu’il n’arrive pas à exprimer clairement qu’il souhaite une hospitalisation sous la forme de

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c3d9fbc432ce7d11a702b4

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

demeurant détenu : Maison d’arrêt de [Localité 3] Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Sylvia DE SOUSA

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c67c105d2ded2ab7c85a90

T. Judiciaire

4 février 2024

4 février 2024

déclarer son recours suspensif et que, durant la période pendant laquelle il est maintenu à la disposition de la justice, en application de l'article L743-25 du CESEDA, il est mis en mesure, s'il le souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D.

65849127e41137cbf9fc838a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

le 03 Avril 2004 à MAMOU de nationalité Guinéenne Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Soufia

Source officielle
TJ

J.L.D.

65849138e41137cbf9fc8577

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Je souhaite quitter la France.

Source officielle
TJ

J.L.D.

65849138e41137cbf9fc857e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Je ne souhaite pas quitter la France. Si je rentre au Bangladesh, je vais me suicider.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6585dc88638cf45b25cb5e6b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A l’audience, l’intéressé, manifestement très sédaté, ne s’est pas exprimé; il fait connaître, par son conseil, qu’il souhaite que l’hospitalisation se poursuive.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6585e2a7638cf45b25ce6a29

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

déclarer son recours suspensif et que, durant la période pendant laquelle il est maintenu à la disposition de la justice, en application de l'article L743-25 du CESEDA, il est mis en mesure, s'il le souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D.

6585e2ac638cf45b25ce6a9e

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

déclarer son recours suspensif et que, durant la période pendant laquelle il est maintenu à la disposition de la justice, en application de l'article L743-25 du CESEDA, il est mis en mesure, s'il le souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8dc2c4a0d96dc9281a3

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il ressort de l’avis d’audience retourné le 22 décembre 2023 que Madame [J] [Y] ne souhaite pas se présenter à l’audience de ce jour. Son audition est donc impossible.

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f9334ede0ebe408daa7f67

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

D’autant plus que lors de l’audience du 27 avril 2023, cette dernière émettait le souhait de formuler des demandes.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7d08cdc6046d477f02d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il souhaite rester au sein de la structure et tient à remercier l’ensemble du personnel du secteur psychiatrie qui le prend en charge.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f48cdcdc6046d477af7ea

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, Madame [G] [S] déclare qu'elle ne comprend pas pourquoi elle est hospitalisée et qu'elle souhaite rentrer chez elle. Elle ajoute que son grand-père est trop intrusif.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109a0dcdc6046d479a6dc0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l’audience, l’intéressé explique qu’il ne comprend pas pourquoi il a été réintégré ; qu’il souhaite sortir et reprendre son programme de soins.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7d06cdc6046d477f0287

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il déplore le fait que les médicaments qui lui sont administrés sont trop forts, et ont un effet psychotrope, alors même qu’il a simplement besoin d’un traitement pour soulager son anxiété.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109a08cdc6046d479a6d59

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l’audience, l’intéressé explique qu’il n’est pas d’accord avec le médecin et qu’il ne souhaite pas rester à l’hôpital.

Source officielle

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