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313 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'Exécution

6711613affbc793219ae0bc4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

/03217 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC7Q TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826bb89f19e8c50f9ee5d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

/03767 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QD7S TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709784006866c0645d40a7b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GUY GEMMES [Adresse 3] [Localité 4] non comparante, ni représentée Me Gisèle COHEN AMZALLAG RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, juge de l'exécution

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0b51b02779572a4514

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06391 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QORW CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69ef2b33cdc6046d47b183a7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[D] [F] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie BOUTARIC, avocat au barreau de l’AVEYRON Débats tenus à l'audience du : 12 Février 2026 Date

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0e5cdc6046d479d632e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PROTECT, dont le siège social est sis [Adresse 3] -BELGIQUE représentée par Maître Frédéric BOUTARD de la SCP SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD - GIBIERGE, avocats au barreau du MANS, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 2'

6a0f778dcdc6046d477e9067

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me [K] liquidateur de [A] [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédéric BOUTARD, avocat au barreau du MANS, vestiaire : 8 DEFENDEURS

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a51072c53c9d62b8852

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

] [T] né le 29 Avril 1976 à METZ 34 rue des sochiers 57070 METZ représenté par Me Amadou CISSE, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : B108 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5724acdc6046d47728cc4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

fixé chez ce dernier, la SARL [A] immatriculée au RCS du MANS sous le n° 348 966 763 dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par Maître David SIMON, membre de la SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

69d5601ccdc6046d47712537

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AUDIENCE DU 07 Avril 2026 Minute n° 26/ AFFAIRE N° N° RG 26/01184 N° Portalis DB3Q-W-B7K-RRF5 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

68e566cb0e2901d10fa432bb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

07 Octobre 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/03878 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RBNV CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

697654d5cdc6046d47aee5de

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

13 Janvier 2026 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/03447 N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q2AR CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

697bc8c1cdc6046d472b5e82

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DU 13 Janvier 2026 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/03445 N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q7QO CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dbcc34eb4cc857aa7ed

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00816 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHE5 PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6688458e342d338c20d4740f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Adresse 2] représentée par Maître Catherine DUPUY de l’AARPI BCTG AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : T01 AUTRES PARTIES À L’INSTANCE INITIALE D'AUTRE PART RENDUE PAR Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f5bbf04ef7857bdabf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AUDIENCE DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 24/05931 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QID5 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Référés

6866d41fd33109fd079b10d4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

plaidant, et par Me Matthieu LE BARS, avocat au barreau d’AVEYRON, avocat postulant, DEFENDEUR Monsieur [X] [M] [T] demeurant 518 Chemin de Trayssac 12300 FLAGNAC représenté par Me Stéphanie BOUTARIC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e40bd7681ed727f2a4623d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Caroline RIEFFEL de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES, avocats postulant, Me Christophe VALERY du Cabinet VALERY-BOURREL

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a54072c53c9d62b8896

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

16 Février 1969 à METZ (57) 6 allée des Charmes 57525 TALANGE représenté par Me Pascal FOUGHALI, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : B113 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a0e9a46d1f5a7690fe

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le n° 394 051 148 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître David SIMON, membre de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle

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