CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

879 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bc7a459da3dcdea9c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il est toujours difficile de faire la part des choses dans des douleurs purement articulaires du genou et des douleurs en lien avec la cruralgie.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e52b032d83cfd3e76bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

De nouvelles radiographies effectuées le 19 mars 2019 ont mis en évidence un nouveau descellement de la prothèse du genou de Madame [E].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa01c3411ff34578f1a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le certificat médical initial, daté du 29 août 2011, constatait une « entorse du genou droit ».

Source officielle
TJ

Pôle social

6786b551df5b5c7d10ca4e12

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2022 (n° 221205594) et par décision du 5 décembre 2023 pour le genou droit dont la 1ère constatation médicale a été fixée au 2 décembre 2022 (N°221202591).

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ON substitué de Me HAMOUMOU Pierre, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3f6

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

droit », « rupture [mot illisible] croisé antérieur genou droit », « rupture ligaments croisés », « gonalgie droite, rupture LCA », « trauma genou droit », « rupture LCA », « entorse genou droit » ; -

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661825e04e82250580d205fe

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

douloureuse de l’épaule droite sans limitation de mobilité, avec pour conduite à tenir des antalgiques, une attelle de genou et béquille au besoin.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Cyril BOUDAULT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dd938de0398b517838e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Son genou gauche est tombé sur son sac et le genou droit sur le sol en bitume.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Des troubles de la cicatrisation et un genou chaud ont par la suite été observés, qui imposeront un autre acte opératoire le 10 mars 2017 pour reprise de la cicatrice.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f70cdc6046d479ad40b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 1er juillet 2019 fait état des lésions suivantes : « entorse et foulure de doigt(s) pouce droit ; contusion de la hanche gauche et du genou gauche » et prescrit

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e9d5cdc6046d4705c15a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le docteur [D] [K] lui a prescrit le 26 mai 2021 un bilan radiographique du genou gauche ainsi que la rééducation du genou gauche pour ablation de plaque du tibia gauche.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7548cdc6046d477e6190

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 29 octobre 2021, Monsieur [A] a été opéré par le Dr [Q] d’une arthroscopie de genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677ed47cb01eea4cf01a5212

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il précise souffrir des deux genoux mais également de l’épaule.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6965477bcdc6046d470fac93

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le rapport médical mentionne les documents présentés : gonarthrose du genou gauche à l’IRM et la date de l’examen, réalisé le 2 octobre 2023.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f4501eee05e3ee32ca67f8

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il se serait entravé dans la palette et aurait ressenti une douleur au genou gauche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b067304ff28fe37e647f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Cette déclaration était accompagnée d’un certificat médical initial établi le 11 janvier 2017 faisant état d'une « arthrite traumatique du genou droit ».

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67ec2fb0dd062d9f810e1688

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

prolongée, dans un contexte où ses séquelles ont justifié un déficit fonctionnel permanent de 8 % « en lien avec la limitation fonctionnelle du genou droit et de la laxité antérieure du genou gauche »

Source officielle
TJ

Référés

670ec66f1c3411ff34591ef6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

droit, une douleur de type mécanique du genou droit ressentie sur la marche avec une limitation de l'effort de déambulation au-delà d'une trentaine de minutes ainsi qu'une station assise pénible au-delà

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a0f5e1bcdc6046d477c8a89

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[R] [H] RCS de LYON n° 448 886 838 Activité : 1 rue Gensoul 69110 STE FOY-LÈS-LYON non comparante, ni représentée DEFENDEUR A L'INJONCTION DE PAYER : DEMANDEUR A L'OPPOSITION : Madame [E] [Z] 8 Allée

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631312519f939ca6242b67f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

permanente de 20% dont 3% pour le taux professionnel à compter du 16 avril 2022 pour “séquelles indemnisables d’un polytraumatisme consécutif à une chute consistant en des douleurs et des limitations du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718343d395d6ba9f2ad538

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le siège des lésions a été identifié dans les termes qui suivent: « genou gauche et main droite ›› et sa nature, ainsi qu’il suit: « à déterminer mais forte douleur notamment au genou ››.

Source officielle

Page 9 sur 44

← PrécédentSuivant →