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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
67fea4bc7a459da3dcdea9c7
10 avril 2025
Il est toujours difficile de faire la part des choses dans des douleurs purement articulaires du genou et des douleurs en lien avec la cruralgie.
19eme contentieux médical
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6 janvier 2025
De nouvelles radiographies effectuées le 19 mars 2019 ont mis en évidence un nouveau descellement de la prothèse du genou de Madame [E].
CTX PROTECTION SOCIALE
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7 octobre 2024
Le certificat médical initial, daté du 29 août 2011, constatait une « entorse du genou droit ».
Pôle social
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9 janvier 2025
2022 (n° 221205594) et par décision du 5 décembre 2023 pour le genou droit dont la 1ère constatation médicale a été fixée au 2 décembre 2022 (N°221202591).
GNAL SEC SOC: CPAM
ON substitué de Me HAMOUMOU Pierre, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
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16 avril 2024
droit », « rupture [mot illisible] croisé antérieur genou droit », « rupture ligaments croisés », « gonalgie droite, rupture LCA », « trauma genou droit », « rupture LCA », « entorse genou droit » ; -
6ème CHAMBRE CIVILE
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11 avril 2024
douloureuse de l’épaule droite sans limitation de mobilité, avec pour conduite à tenir des antalgiques, une attelle de genou et béquille au besoin.
é par Me Cyril BOUDAULT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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2 octobre 2024
Son genou gauche est tombé sur son sac et le genou droit sur le sol en bitume.
Quatrième Chambre
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8 avril 2024
Des troubles de la cicatrisation et un genou chaud ont par la suite été observés, qui imposeront un autre acte opératoire le 10 mars 2017 pour reprise de la cicatrice.
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22 mai 2026
Le certificat médical initial établi le 1er juillet 2019 fait état des lésions suivantes : « entorse et foulure de doigt(s) pouce droit ; contusion de la hanche gauche et du genou gauche » et prescrit
19ème chambre civile
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26 mai 2026
Le docteur [D] [K] lui a prescrit le 26 mai 2021 un bilan radiographique du genou gauche ainsi que la rééducation du genou gauche pour ablation de plaque du tibia gauche.
1ère Chambre
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21 mai 2026
Le 29 octobre 2021, Monsieur [A] a été opéré par le Dr [Q] d’une arthroscopie de genou gauche.
677ed47cb01eea4cf01a5212
8 janvier 2025
Il précise souffrir des deux genoux mais également de l’épaule.
Serv. contentieux social
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7 janvier 2026
Le rapport médical mentionne les documents présentés : gonarthrose du genou gauche à l’IRM et la date de l’examen, réalisé le 2 octobre 2023.
66f4501eee05e3ee32ca67f8
16 janvier 2024
Il se serait entravé dans la palette et aurait ressenti une douleur au genou gauche ».
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13 janvier 2025
Cette déclaration était accompagnée d’un certificat médical initial établi le 11 janvier 2017 faisant état d'une « arthrite traumatique du genou droit ».
67ec2fb0dd062d9f810e1688
1 avril 2025
prolongée, dans un contexte où ses séquelles ont justifié un déficit fonctionnel permanent de 8 % « en lien avec la limitation fonctionnelle du genou droit et de la laxité antérieure du genou gauche »
Référés
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15 octobre 2024
droit, une douleur de type mécanique du genou droit ressentie sur la marche avec une limitation de l'effort de déambulation au-delà d'une trentaine de minutes ainsi qu'une station assise pénible au-delà
CIVIL (1ère Chambre)
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2 octobre 2025
[R] [H] RCS de LYON n° 448 886 838 Activité : 1 rue Gensoul 69110 STE FOY-LÈS-LYON non comparante, ni représentée DEFENDEUR A L'INJONCTION DE PAYER : DEMANDEUR A L'OPPOSITION : Madame [E] [Z] 8 Allée
6631312519f939ca6242b67f
25 avril 2024
permanente de 20% dont 3% pour le taux professionnel à compter du 16 avril 2022 pour “séquelles indemnisables d’un polytraumatisme consécutif à une chute consistant en des douleurs et des limitations du genou
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7 juillet 2025
Le siège des lésions a été identifié dans les termes qui suivent: « genou gauche et main droite ›› et sa nature, ainsi qu’il suit: « à déterminer mais forte douleur notamment au genou ››.
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