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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Section 1
69d56c1dcdc6046d477212ae
7 avril 2026
7 avril 2026
Greffier : Madame Angélique LALOYER DEBATS : A l'audience du 03 Février 2026, tenue publiquement devant Madame JOURDAIN, magistrat chargé du rapport, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule
Source officielleChambre 1 Section 1
6975c8a1cdc6046d47a357d3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : M.
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414b0bb2f8a66ca65a9c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Localité 10] sous le numéro 514 530 484 [Adresse 7] [Localité 6] Non constitué Expédition et Formule exécutoire le : à Me Anne laure PATERNOTTE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène JOURDAIN
Source officielleCH3 divorces-contentieux
67ec5ebfdd062d9f810eaa58
1 avril 2025
1 avril 2025
juridictionnelle Totale numéro 72019/007249 du 28/01/2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17]) DÉFENDEUR : Monsieur [W] [O] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 9] (JORDANIE
Source officielleJEX MOBILIER
68e7a51d033cf481c39a3e6a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleJEX MOBILIER
68e7a535033cf481c39a46af
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleJEX MOBILIER
69cd92a1cdc6046d47ca8023
1 avril 2026
1 avril 2026
Sous la même sanction, elles sont dénoncées le même jour ou, au plus tard, le premier jour ouvrable suivant, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à l'huissier de justice qui a procédé
Source officielleVENTES
688a7ca433e738545ad14a13
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBZV-W-B7I-CN6B VENTES/DISTRIBUTION - VENTES DÉCISION D’ADJUDICATION DU 01 Juillet 2025 A l’audience publique des ventes du tribunal judiciaire de COMPIEGNE du 01 Juillet 2025 tenue par Hélène JOURDAIN
Source officielleJ.E.X
6635295fe4b5292aaa662442
30 avril 2024
30 avril 2024
. : Jex N° RG 24/00526 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y5CX DEMANDERESSE Mme [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Geneviève SEGUIN-JOURDAN de la SELARL CSJ AVOCATS, avocats au barreau de
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
6696413ff5112d8edd057e68
11 juillet 2024
11 juillet 2024
conseil le 9 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [R] [W] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 16] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Geneviève SEGUIN-JOURDAN
Source officielleRéférés civils
67f567e5bbf04ef7857ba9a1
1 avril 2025
1 avril 2025
YVES HARTEMANN JOSEPH PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES Société GAN ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par Maître Geneviève SEGUIN-JOURDAN
Source officiellePS ctx technique
67ed811fda9e15c5131fb4c6
1 avril 2025
1 avril 2025
le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Mme [H] [R] munie d’un pouvoir spécial dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 03 septembre 2018, le Tribunal à l'audience de ce jour
Source officiellePS ctx technique
67ed812dda9e15c5131fb691
1 avril 2025
1 avril 2025
en personne à [3], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 16 juin 2018, le Tribunal à l'audience de ce jour
Source officielleJEX cab 2
6631373519f939ca6242e2c6
25 avril 2024
25 avril 2024
1974 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, non représentée DÉFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 4] [Localité 3] représenté par son syndic LE CABINET JOURDAN
Source officielleJAF section 2 cab 5
66980bb0b60c111a421be9c3
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[T] [Adresse 3] [Localité 9] Ayant pour conseil Me Ursula PEZZANI, Avocat, #PC82 DÉFENDERESSE Madame [J] [Z] épouse [T] [Adresse 12] [Adresse 7] [Localité 10] Ayant pour conseil Me Rim noelle JOUIDA
Source officielleJ.L.D. - HO
66a151e5bfa4c7b1df1c2075
23 juillet 2024
23 juillet 2024
En l'absence des réquisitions du Ministère public avisé ce jourà 16h30 MOTIFS DE LA DÉCISION Il convient de statuer selon la procédure écrite.
Source officielleJEX
66964108f5112d8edd0575e2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
02066 - N° Portalis DB22-W-B7H-RHSI MINUTE N° : 24/ DEMANDEUR Monsieur [W] [L] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 5] (29), demeurant [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Nathalie JOURDE-LAROZE
Source officielleChambre 1 Section 1
697adfcbcdc6046d470d0a66
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur [M] ROSSI et Madame Margot MARTINS, juge placé Magistrat rédacteur : Madame Hélène JOURDAIN
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c00cdc6046d4772100b
7 avril 2026
7 avril 2026
, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Madame Caroline OLLITRAULT Magistrat rédacteur : Monsieur Patrick ROSSI
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a51d033cf481c39a3e93
7 octobre 2025
7 octobre 2025
, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Monsieur William CRAWFORD, juge placé Magistrat rédacteur : Monsieur
Source officiellePage 9 sur 272