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216 résultats pour « Pardon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

BSM contentieux<10 000€

6a0cc0b0cdc6046d473b3287

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] [D] a expliqué avoir un fils qui répare des motos parfois tard dans la rue. Il a reconnu également qu’il peut se disputer violemment avec son autre fils et qu’il a porté plainte pour cela.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6a160a36cdc6046d47081c2f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

En effet, son parcours de vie, marqué par des expériences difficiles, l'a conduit à se construire en solitaire et à développer sa propre résilience.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a0b8d57cdc6046d4720607b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Étudiant, il perçoit une pension de ses parents laquelle est parfois versée avec retard.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2ca2cdc6046d475d0abf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Préciser, s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son statut, sa formation, ses recherches professionnelles, son parcours professionnel antérieur.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e887cdc6046d4705a80a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

contrefaisants par imitation la marque verbale de I'Union européenne "The Feed" n° 12392651, dans le délai de quatre-vingt-dix jours suivant la signification du jugement, puis sous astreinte de 200 euros parjour

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a10cdf9cdc6046d479e6b71

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Au fond, il fait valoir les désordres dont il demande réparation, affectant la paroi et le bac à douche ainsi que le receveur du lavabo, relèvent de la garantie de parfait achèvement ; qu’agissant sur

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cdeacdc6046d479e6a25

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

même jour et jusqu’au 25 mai 2018, au CHRU de [Localité 1], en raison d’une plaie occipitale nécessitant sept points de suture, d’une hémorragie sous arachnoïdienne et d’une contusion au niveau de la paroi

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf103e266e89ef1189691

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Eglise qui précise tout de même sur ses réseaux sociaux qu'elle demande pardon à toutes les personnes qu'ils auraient offensées, c'est une première étape... [Y] [C] : ...

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93db5de0ebe408dab3723

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Portalis DBW4-W-B7I-DNK7 MINUTE N° 25/00115 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : Madame [F] [Y] née le 28 Mars 2002 à ARLES (13200) 4 rue Alphone Daudet 13520 PARADOU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b1085cdc6046d47138cd5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le certificat médical, daté du 20 septembre 2021, constatait : « traumatisme crânien sans plaie et contusion de la paroi thoracique antérieure côté gauche ».

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e846a9d5adc260627fd7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Nous parlons de chose vraiment grave, elle a failli tuer quelqu'un à l'acide. Cet incident m'a traumatisé, j'ai peur de la croiser et que cela se reproduise ››.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6588cdc6046d477d1a81

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [N] comme un autre professionnel venu sur place le 31 mars 2020 avait constaté que le raccordement de la vanne, la traversée de paroi du filtre à sable, et les joints toriques de la traversée

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d012f8cdc6046d4705cb0e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CDSB BATIMENT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Thierry PAIRON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #188 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69deb19fcdc6046d473f5cf8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ensoleillement, un risque d’intrusion et des risques à la manipulation), ✓ un problème d’identification des circuits électriques dans le tableau électrique, ✓ la vetusté des prises électriques (certaines, parfois

Source officielle
TJ

JLD

69dd4ab1cdc6046d47204dc5

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

A chaque fois je demande aux patrons de me faire des papiers, je ne veux pas travailler au noir. Me Frédérique JACQUART entendu en ses observations : Je soulève une irrégularité de procédure.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c6d9cdc6046d479dda4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Préciser s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son statut, sa formation, ses recherches professionnelles, son parcours professionnel antérieur.

Source officielle
TJ

REFERES

69dd4171cdc6046d471faa0c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[V] précitée, sous réserve que le pétitionnaire et/ou son locataire mette en place « une clôture acoustique, type mur au parois anti-bruit avec casquette vers l’intérieur de la parcelle » afin de se conformer

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2c2b848dd6814c5e80a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[T] : “Oh pardon, excusez-moi.” Candidate : “Alors la boîte.” [T] : “Plus tu me résistes Sher Khan, plus je te dompterai.” [T] : “Je ferai un numéro de cirque avec toi.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69e68428cdc6046d47f0922e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[K] a repéré que les parois séparatives des logements sont décalées entre le rez-de-chaussée et l’étage.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69e67725cdc6046d47efb1f6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

n°DE00000822 en date du 19 octobre 2023 d’un montant de 4 405, 99€ TTC, correspondant à la démolition totale de la douche, à l’achat et la pose d’un WC et d’une douche par receveur en résine, d’une paroi

Source officielle

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