CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
BSM contentieux<10 000€
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9 avril 2026
[P] [D] a expliqué avoir un fils qui répare des motos parfois tard dans la rue. Il a reconnu également qu’il peut se disputer violemment avec son autre fils et qu’il a porté plainte pour cela.
Ctx protection sociale
6a160a36cdc6046d47081c2f
26 mai 2026
En effet, son parcours de vie, marqué par des expériences difficiles, l'a conduit à se construire en solitaire et à développer sa propre résilience.
11ème civ. S2
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18 mai 2026
Étudiant, il perçoit une pension de ses parents laquelle est parfois versée avec retard.
Référés Civil
6a0e2ca2cdc6046d475d0abf
20 mai 2026
Préciser, s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son statut, sa formation, ses recherches professionnelles, son parcours professionnel antérieur.
3ème chambre 3ème section
6a15e887cdc6046d4705a80a
contrefaisants par imitation la marque verbale de I'Union européenne "The Feed" n° 12392651, dans le délai de quatre-vingt-dix jours suivant la signification du jugement, puis sous astreinte de 200 euros parjour
CIVIL_EX-TI
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Au fond, il fait valoir les désordres dont il demande réparation, affectant la paroi et le bac à douche ainsi que le receveur du lavabo, relèvent de la garantie de parfait achèvement ; qu’agissant sur
PREMIERE CHAMBRE
6a10cdeacdc6046d479e6a25
22 mai 2026
même jour et jusqu’au 25 mai 2018, au CHRU de [Localité 1], en raison d’une plaie occipitale nécessitant sept points de suture, d’une hémorragie sous arachnoïdienne et d’une contusion au niveau de la paroi
Service des référés
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26 avril 2024
Eglise qui précise tout de même sur ses réseaux sociaux qu'elle demande pardon à toutes les personnes qu'ils auraient offensées, c'est une première étape... [Y] [C] : ...
CONTENTIEUX -10.000
68f93db5de0ebe408dab3723
7 octobre 2025
Portalis DBW4-W-B7I-DNK7 MINUTE N° 25/00115 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : Madame [F] [Y] née le 28 Mars 2002 à ARLES (13200) 4 rue Alphone Daudet 13520 PARADOU
CTX PROTECTION SOCIALE
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13 avril 2026
Le certificat médical, daté du 20 septembre 2021, constatait : « traumatisme crânien sans plaie et contusion de la paroi thoracique antérieure côté gauche ».
JCP FOND
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7 avril 2025
Nous parlons de chose vraiment grave, elle a failli tuer quelqu'un à l'acide. Cet incident m'a traumatisé, j'ai peur de la croiser et que cela se reproduise ››.
Chambre 3 - CONSTRUCTION
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21 mai 2026
Monsieur [N] comme un autre professionnel venu sur place le 31 mars 2020 avait constaté que le raccordement de la vanne, la traversée de paroi du filtre à sable, et les joints toriques de la traversée
6ème chambre 2ème section
69d012f8cdc6046d4705cb0e
3 avril 2026
CDSB BATIMENT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Thierry PAIRON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #188 S.A.R.L.
CH4 JCP FOND
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ensoleillement, un risque d’intrusion et des risques à la manipulation), ✓ un problème d’identification des circuits électriques dans le tableau électrique, ✓ la vetusté des prises électriques (certaines, parfois
JLD
69dd4ab1cdc6046d47204dc5
12 avril 2026
A chaque fois je demande aux patrons de me faire des papiers, je ne veux pas travailler au noir. Me Frédérique JACQUART entendu en ses observations : Je soulève une irrégularité de procédure.
Troisième Chambre Civile
6a10c6d9cdc6046d479dda4d
Préciser s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son statut, sa formation, ses recherches professionnelles, son parcours professionnel antérieur.
REFERES
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[V] précitée, sous réserve que le pétitionnaire et/ou son locataire mette en place « une clôture acoustique, type mur au parois anti-bruit avec casquette vers l’intérieur de la parcelle » afin de se conformer
67eed2c2b848dd6814c5e80a
3 avril 2025
[T] : “Oh pardon, excusez-moi.” Candidate : “Alors la boîte.” [T] : “Plus tu me résistes Sher Khan, plus je te dompterai.” [T] : “Je ferai un numéro de cirque avec toi.
Chambre civile 1
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[K] a repéré que les parois séparatives des logements sont décalées entre le rez-de-chaussée et l’étage.
CIVIL (1ère Chambre)
69e67725cdc6046d47efb1f6
n°DE00000822 en date du 19 octobre 2023 d’un montant de 4 405, 99€ TTC, correspondant à la démolition totale de la douche, à l’achat et la pose d’un WC et d’une douche par receveur en résine, d’une paroi
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