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205 résultats pour « analyses biologiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

69cd7022cdc6046d47c7d1e3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Dire quels ont été les moyens cliniques, paracliniques et biologiques retenus permettant d'établir le diagnostic.

Source officielle

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TJ

Référés

678eba76bfd75b73b3e43cc3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Dans la négative, analyser de façon détaillée et motivée la nature des erreurs, imprudences, manques de précaution, négligences, maladresses ou autres défaillances fautives de nature à engager sa ou leur

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6946962075782d5f06f716a8

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[U] [X], designer français, revendique avoir créé un purificateur d’air dénommé “Andrea” commercialisé en 2009 (cf. infra), lequel mobilise les propriétés biologiques d’une plante verte, et fait l’objet

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c8acdc6046d47084eaa

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

une faute, génératrice d’une perte de chance, donner tout élément susceptible de permettre d’en évaluer le taux ; o Dans l’hypothèse où il serait retenu une faute sur le préjudice de Madame [K] : Analyser

Source officielle
TJ

Chambre 21

68dd6c60548223b2c7aaddfd

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Concernant la contamination par le VHC et la matérialité de la transfusion, l’ONIAM soutient qu’un examen biologique réalisé le 19 mars 2003 confirme la contamination par le VHC de Monsieur [D].

Source officielle
TJ

Référés

69601f80cdc6046d47ac8402

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dans la négative, analyser de façon détaillée et motivée la nature des erreurs, imprudences, manques de précaution, négligences, maladresses ou autres défaillances fautives de nature à engager sa ou leur

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157f74e929a9d8fa4372

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ou les date au cours desquelles ont été constatés les premiers signes, a été porté le diagnostic, a été mis en œuvre la thérapeutique, Dire qu’elles ont été les moyens clinique, paracliniques et biologiques

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a16ad70ddb7789268f14d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par courrier daté du 22 novembre 2010 adressé aux Docteur [O] et [S], le Docteur [J] a indiqué qu'à l'analyse du cone-beam, la greffe osseuse présentait une bonne intégration ainsi qu'un bon volume mais

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef691cdc6046d47eab1ab

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le courrier d'adressage établi dans ce service fait état d'une contusion dorsale à la suite d'un choc contre l'arrivée en tyrolienne et précise que l'examen clinico-biologique et le scanner rassurants

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbf4965b5d9df315e41

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

précisant si les moyens en personnel et en matériel mis en œuvre au moment de la réalisation des actes critiqués correspondaient aux obligations prescrites en matière de sécurité ; - dans la négative, analyser

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

66103bb9c9ea95b316fde973

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Elle indique ainsi : - s’agissant du réglage des perfusions, qu’elle maîtrisait ce soin pour l’avoir pratiqué à de nombreuses reprises, - qu’elle connaît parfaitement les normes de glycémie et de biologie

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

66fee094172da17169e9a8b0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il a été transporté en ambulance à l’hôpital où il a bénéficié d’un bilan biologique, d’un électrocardiogramme, d’une radiographie du thorax et d’un scanner cérébral.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24bfecdc6046d4700647d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Les examens complémentaires réalisés (IRM cérébrale, électromyogramme, bilans biologiques) apparaissent globalement sans anomalie significative, ce qui a conduit les praticiens à retenir un diagnostic

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6868286e4965b5d9df31c063

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la poursuite du lavage au Dacryoserum ;le 18 mars 2022, sur conseils des infirmières s’occupant des soins quotidiens post opératoires, elle a fait réaliser à l’Hôpital de [Localité 15] des examens biologiques

Source officielle
TJ

REFERES

69861117cdc6046d4736ebfb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Une éventuelle biopsie hépatique pour le diagnostic de la cirrhose sera discutée ultérieurement ». « Un nouveau bilan biologique a été réalisé mais celui-ci ne trouve pas de cause évidente à ses douleurs

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef611cdc6046d47eaa7c9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le professeur [Q] gastroentérologue a suggéré la réalisation d'un bilan biologique le 30 juillet 2018.

Source officielle
TJ

Droit commun

687fd60a249b152198e7eadb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il considère que sa perte de gains doit s’analyser en une perte de chance de percevoir le revenu moyen d’un paysagiste, laquelle doit être évaluée à 75% dès lors qu’il était à peine âgé de 31 ans lors

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff0876

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Transféré au service de cardiologie du centre hospitalier de [Localité 16] à compter du 27 août 2019, Monsieur [W] a développé un syndrome inflammatoire biologique sur abcès rectal, lequel a été d'évolution

Source officielle
TJ

Référés Civil

697b2a86cdc6046d47155658

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

de l’état antérieur et de l’évolution naturelle de l’affection et du/des traitements qu’elle rendait nécessaire, en ne s’attachant qu’aux conséquences directes et certaines des manquements relevés, analyser

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335beac0d3e3fe99cae713

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

victime, en assurant la protection de son intimité, et informer ensuite contradictoirement les parties et leurs Conseils de façon circonstanciée de ses constatations et de leurs conséquences ; - Analyser

Source officielle