CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 295 résultats pour « Audrey SINGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

686c3dc4dd7001754d625535

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, dont le siège social est sis [Adresse 48] défaillant SOCIÉTÉ SPL RIN RESEAUX D’INFRASTRUCTURES NUMERIQUES, dont le siège social est sis [Adresse 35] défaillant SA ORANGE, dont le siège social est

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69855a6fcdc6046d4720a0d4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUDOURNAC, Juge aux affaires familiales au Tribunal judiciaire d’Ajaccio, assisté de Madame Audrey Tavignot, greffière, ENTRE Madame [V] [D] née le 08 Octobre 1973 à IGLESIAS (ITALIE) , demeurant

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66b50caa10164e0c4cc35c13

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

représentée par Me MENDES-GIL Sébastien, avocat au barreau de Paris, [Adresse 3], Toque P 0173 DÉFENDERESSE Madame [P] [X], demeurant [Adresse 2], non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie

Source officielle
TJ

Première Chambre

66313baa19f939ca6242fde2

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

22/04895 - N° Portalis DB22-W-B7G-QZ3G Code NAC : 28A DEMANDERESSE : Madame [W] [I] [R] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 25] (78) demeurant [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 1

6786e0e4df5b5c7d10cac37c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ASSOCIES, avocats au barreau D’ORLEANS ET : DEFENDEUR Monsieur [I] [U] [V] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 9], domicilié : chez M. et Mme [V], [Adresse 7] - [Localité 6] représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

Référés

67804dde9c3ba90f51dc9b16

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[B] [J], dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Me Fabienne MARTINET, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés

67edadadda9e15c513204e24

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

, demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Anne MARIN de la SELARL MARIN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SAS [X] [J], exerçant sous le nom commercial BATI-[J], dont le siège

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad95e9a46d1f5a76ba58

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEMANDEUR : Monsieur [U] [C] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Audrey SCARINOFF substituant Me Christine MENGUS, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 123 (bénéficie

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

679bf0c643b3d977d8cd1a86

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce, la SCI GGPR verse aux débats un compromis de vente du bien saisi se révélant non daté et non signé.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65aacc850c777d3ec8eb639b

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Maître Audrey MEGRET ROTH MEYER de la SELARL MRM AVOCAT, avocats

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1df77f30025a6694c7f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sociale [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 5] Greffe : [Adresse 3] [Localité 5] N° RG 24/00496 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EWDE JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE: FIVA, dont le siège

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbfde0ebe408da9fdd9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

VIAS AMS prise en la personne de son représentant légal en exercice Immatriculée au RCS DE PARIS 809224595 Ayant son siège social 132, Boulevard Ney 75018 PARIS Défaillante S.A.S.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

68e88b483ea43407b9fba6cc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JUGEMENT DU LUNDI 06 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marine DURAND, juge de l’exécution Statuant par application de l'article L 213-6 du code de l'organisation judiciaire Greffier : Audrey

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

68e88b893ea43407b9fbbcab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AROSIO, avocat au barreau de LYON plaidant par Maître Catherine PERBET, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, d’une part, DEFENDEURS Société CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’ISERE, dont le siège

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c603d026c27328703c3e9b

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

N° RG 23/03526 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3OQC PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [U] né le 12 Août 1961 à [Localité 8] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Audrey BABIN, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

67364d94944f91b65d3a0392

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

01241 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUNVK N° MINUTE : Requête du : 18 Mai 2021 JUGEMENT rendu le 15 Octobre 2024 DEMANDERESSE S.A. [9] [Adresse 4] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Audrey

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66a14631bfa4c7b1df1a949e

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MS [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître Audrey HADJEZ-HALIMI, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #D0756 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297bd80b1d994348a648b

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, DÉBATS A l’audience du 13 Novembre 2023, tenue en audience publique, avis a été donén aux avocats que le jugement avant dire droit serait rendu le 24 Janvier

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66b50ca810164e0c4cc35baf

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

JUGEMENT rendu le jeudi 18 juillet 2024 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse 2] [Localité 1], représenté par son syndic, le Cabinet GRATADE, SAS, dont le siège

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66b50ca810164e0c4cc35bbb

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

01243 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4B32 N° MINUTE : 3 JUGEMENT rendu le jeudi 18 juillet 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 5] SISE [Adresse 1] [Localité 4], dont le siège

Source officielle

Page 95 sur 115

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.