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11 résultats pour « Anne-Claire Muller-Pistre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f808

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

10] Madame [W] [Z] épouse [K] demeurant [Adresse 9] Madame [R] [H] demeurant [Adresse 4] Madame [L] [F] demeurant [Adresse 8] Madame [I] [K] épouse [A] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Anne-claire

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67eda575da9e15c513203595

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

10] Madame [I] [N] épouse [E] demeurant [Adresse 9] Madame [J] [W] demeurant [Adresse 4] Madame [B] [TN] demeurant [Adresse 8] Madame [D] [E] épouse [M] demeurant [Adresse 6] représentés par Me Anne-claire

Source officielle
TJ

Baux Commerciaux

C S.A.R.L. HELI INDUSTRIESc/S.C

697b17bfcdc6046d47136f99

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Nous indiquerons que les locaux sont directement dépendants de la piste d'atterrissage (piste et allée bétonnées) située sur une autre parcelle pour laquelle la société locataire bénéficie d'un droit d'usage

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7f9dacdc6046d47af1c60

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La société [N] a fait établir par la société VALODE & PISTRE un document en date du 19 novembre 2021 répondant aux interrogations de M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f7766d1156dbbed2e2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Adjointe Madame Elodie GUENNEC, Vice-présidente Monsieur [11] CHAPUIS, Juge, assistés de Madame Caroline REBOUL, Greffière, DÉBATS A l’audience du 07 mai 2024 tenue en audience publique devant Madame Anne-Claire

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022fe766d1156dbbed3c7

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ARIS [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 6] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Elodie GUENNEC, Vice-présidente Monsieur Malik CHAPUIS,

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f8766d1156dbbed30a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

juillet 2024 3ème chambre 1ère section N° RG 23/10921 N° Portalis 352J-W-B7H-C2MTP Monsieur [M] [W] [Adresse 1] chez INSER-ASAF n°016162 [Localité 6] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f8075ecf40727a00439ac0

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Madame [V] [Z] a gardé un corset rigide pendant presque une année.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f5766d1156dbbed29c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2024 3ème chambre 1ère section N° RG 23/10922 N° Portalis 352J-W-B7H-C2MTR Monsieur [K] [F] demeurant : [Adresse 9] domicilié : [Adresse 3] [Localité 8] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d01d19cdc6046d470682fa

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

La dégradation de certaines tuiles nous indique que dans les années à venir les tuiles voisines vont connaitre les mêmes désagréments.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e4c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

En tout état de cause, il n'a pas été fourni de factures pour les années avant le déroulement de l'expertise judiciaire.

Source officielle

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