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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P1 P.proximité- ATF1
67fd551ee85d0474bddb5a9e
18 décembre 2023
N° RG 23/07121 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4FB4 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [B] [U] [X] [V] né le 17 Juin 1948 à [Localité 4] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne-sophie LAMY, avocat au
9ème Chambre JEX
65b16349b9f94e984650caf0
18 janvier 2024
NAUTECH (NAUTICAL TECHNOLOGIES), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Isadora ALVES, avocat au barreau de la Martinique (avocat plaidant) et Me Anne-sophie LAMY, avocat au barreau
669021c1766d1156dbbecdf7
11 juillet 2024
représentants légaux domiciliés, en cette qualité, audit siège, représentée par Maître Baptiste CHAREYRE de la SARL SARL ARTURUS AVOCATS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substituée par Maître Anne-sophie
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cf8f1062435dd169d73
22 juillet 2024
Adresse 1] représentée par Me Pauline COSTANTINI-RABINOIT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [U] [L] [Z] né le 15 Mai 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-sophie
4ème Chambre Cab F
69cecd34cdc6046d47e76b04
2 avril 2026
Stéphanie LEANDRI-CAMPANA, avocate au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Madame [S] [G] [M] [Q] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Anne-sophie
669021c1766d1156dbbece19
D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/02684 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4SLL MINUTE N° : 24/387 Copie exécutoire délivrée le 11/07/24 à Me LAMY
3ème Chbre Cab A2
66479f81d9abb6262fe0140a
4 avril 2024
MARSEILLE ET DEMANDEUR A L’INCIDENT défendeur au principal Monsieur [X] [F] né le 12 Mars 1975 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant et domicilié [Adresse 2] représenté par Maître Anne-sophie
7eme chambre-Proc orales
68af5cf54bcaacdd63b12e62
4 juillet 2025
Juillet 2025 __________________________________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier “ SDC COTTAGE SIS” sis [Adresse 2] représenté par son syndic la société la SAS LAMY
68af5cfc4bcaacdd63b13062
[Localité 11] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 2] Demandeur représenté par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Anne Sophie GEOFFROY MEDANA , avocat au barreau de NANTES D'une
68af5cf54bcaacdd63b12e68
Anne Sophie GEOFFROY MEDANA, avocat au barreau de NANTES D'une part, ET: Monsieur [U] [T] [Adresse 1] [Localité 7] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT :
PPROX_FOND
68964cc30279fffe84335436
3 juillet 2025
DE L’IMMEUBLE [Localité 8] VALLEY rep par son syndic le cabinet NEXITY LAMY [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE: Madame [K] [J] [Adresse
Service des référés
68e55b130e2901d10fa38671
7 octobre 2025
COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier, DEMANDERESSES S.A.S.U
REFERES
67f966ef0ea89248182a816a
7 avril 2025
2019 et 2020 ; Vu la fourniture des lames de pin destinées à édifier la clôture installée au domicile des époux [S], par la société BMCE exerçant sous l'enseigne POINT P ; Vu les désordres dont se sont
PPEP Civil
68e42dd8681ed727f2a62286
2 octobre 2025
[B] [L], né le 20 Mars 1964 à [Localité 10] (VOSGES), demeurant [Adresse 1] Madame [N] [W] épouse [L], née le 17 Septembre 1963 à [Localité 9] (VOSGES), demeurant [Adresse 1] représentés par la SAS LAMY
Chambre des Référés
660ef4c8fbb79e8fd3d35321
2 avril 2024
immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 392 554 200, dont le siège social est sis [Adresse 24], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne-sophie
Chambre 01
696a8e37cdc6046d47917bea
12 janvier 2026
LAMY RESIDENCES venant aux droits de laSociété GESTRIM CAMPUS, pour une durée de neuf années à compter du 1er octobre 2007, pour se terminer le 30 septembre 2016.
67be24df10bc47488bc8a1e7
9 janvier 2025
DE LA RESIDENCE [10] 6.1, représenté par son syndic la Société LAMY [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Jean-claude BOUCTOT, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS: Monsieur [U] [O] [Adresse
668c32e3894f7f4d2e0bbd7a
4 juillet 2024
au RCS de NANTERRE sous le n° 453 884 256, dont le siège social est [Adresse 10], agissant poursuites et diligences de ses représentants domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sophie
Référés JCP
687153b4d395d6ba9f2a0227
7 juillet 2025
CHRISTA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne-sophie VERITE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.
Chambre Civile 2
670eb9881c3411ff34557df1
11 octobre 2024
de parquet à plusieurs endroits avec mouvement de ces dernières en exerçant une pression à la main ; lames qui sonnent creux en marchant ; lames qui ont bougé avec espacement de plusieurs millimètres
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