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17 résultats pour « Biguenet Maurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

69fa359acdc6046d47b3ffea

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DBZS-W-B7K-2VXU (ex RG 23/00837 réinscrit ) DEMANDEURS : Mme [A], [K] [M] épouse [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Cécile BIGUENET-MAUREL

Source officielle
TJ

Référés Civil

697cdd07cdc6046d4748d54f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

1 CCC DOSSIER + 1 Fe et 1 CCC à Me BIGUENET-MAUREL Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE DU 13 JANVIER 2026

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

686d88ada2273490db10fcc8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 GROSSE Me BIGUENET-MAUREL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 2ème chambre section construction JUGEMENT

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9180e9a46d1f5a766185

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Laetitia GABORIT de la SEP GABORIT - SAMMOUR, avocats au barreau de NICE, avocats postulant, Maître Cecile BIGUENET-MAUREL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

695d884075782d5f0602e17d

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 GROSSE Me BIGUENET-MAUREL 1 EXP Me SAMBUCHI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 2ème chambre section construction

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66903661766d1156dbbfe7e3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Localité 18], demeurant [Adresse 15], venant aux droits de son père [T] [R], décédé le [Date décès 12] 2016 représentés par Me Sébastien RAYNAL, avocat au barreau du Val d’Oise et assistés de Me Cécile BIGUENET-MAUREL

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a38bcff606d9c41642

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SDC DE LA [Adresse 5] re présenté par son syndic le cabinet BORE [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Maître Cécile BIGUENET MAUREL de la SCP D’AVOCATS M.B.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

697c89eecdc6046d473d7444

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 GROSSE Me VERAN 1 EXP Me BIGUENET-MAUREL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 2ème chambre section construction

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69681608cdc6046d4752bb24

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 GROSSE Me BIGUENET-MAUREL 1 GROSSE Me TERZAK-GERACI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 2ème chambre section

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a917de9a46d1f5a766139

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Laetitia GABORIT de la SEP GABORIT - SAMMOUR, avocats au barreau de NICE, avocats postulant, Maître Cecile BIGUENET-MAUREL

Source officielle
TJ

Ventes

6a0f6d00cdc6046d477db6d3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

judiciaire de Nice en date du 8 juillet 2022 et du 16 janvier 2024, représentée par Maître Laetitia GABORIT de la SEP GABORIT - SAMMOUR, avocats au barreau de NICE, avocats postulant, Maître Cecile BIGUENET-MAUREL

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4229cdc6046d471fb6ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

représenté par son Syndic en exercice, Monsieur [A] [S] demeurant [Adresse 4] (Suisse) Représenté par : Me Julien SICOT, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Cécile BIGUENET

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4221cdc6046d471fb630

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

représenté par son Syndic en exercice, Monsieur [C] [L] demeurant [Adresse 4] (Suisse) Représenté par : Me Julien SICOT, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Cécile BIGUENET

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66fc4ded134fd24f9cc85aec

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

exercice le Cabinet CLARUS dont le siège social est [Adresse 5], agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège représenté par Me Cecile BIGUENET-MAUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69852ea6cdc6046d471d8e56

T. Judiciaire

28 novembre 2025

28 novembre 2025

de CANNES sous le n°485 202 352, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] Tous représentés par Maître Cécile BIGUENET-MAUREL

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a175d04cdc6046d4728343b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

1 CCC DOSSIER + 1 CCC et 1 Fe à Me BIGUENET-MAUREL + 1 CCC Me GONZALEZ Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9174e9a46d1f5a766055

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

en la personne de son représentant légal [Adresse 2]” [Localité 1] représentée par Maître Laetitia GABORIT de la SEP GABORIT - SAMMOUR, avocats au barreau de NICE, avocats postulant, Maître Cecile BIGUENET-MAUREL

Source officielle