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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 7/Section 3
6581e82a3ea7c8c1124f2e14
19 décembre 2023
Monsieur [E] [R] n’apporte au tribunal aucun élément de nature à contester tant le principe que le montant de la créance ainsi démontrée par la SASU BRG.
7ème JEX
6a0f6044cdc6046d477cb0f7
21 mai 2026
BRG TRANSEUROPE / S.A.S.
Quatrième Chambre
65b2b321fd6229a4e58a39f7
23 janvier 2024
Elle précise que la société BRUGG TUBES est le fournisseur d’une mousse expansive qui a été utilisée par la société EREO.
Chambre 9
67f044b402fc178212f85b26
4 avril 2025
Par la suite, une expertise moteur a été réalisée par un garage agréé de la marque BRIGGS ET STRATTON.
Civil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2261c3411ff345caa2f
14 octobre 2024
Elle justifie avoir régularisé le devis de l’entreprise BRG PRO NORMANDIE en date du 7 juillet 2022 et avoir versé un acompte par virement d’un montant de 1406,25 € le 2 août 2022.
CABINET JAF 8
69738f33cdc6046d476e61dc
13 janvier 2026
De leur union sont nés: - [X], né le 23 septembre 2016 à Bruges - [I], né le 29 mars 2018 à Bruges - [R], née le 13 septembre 2019 à Bruges Le divorce est prononcé pour altération définitive du lien
1ère CHAMBRE CIVILE
65a03bcbea2f9efae42fd954
11 janvier 2024
[N] [C] se compose de liquidités, d’un bateau évalué à 50.000 francs, d’un véhicule à l’état d’épave et de la moitié en nue propriété du bien sis à BRUGES.
Juge Libertés Détention
686c0c84dd7001754d61aa73
7 juillet 2025
[N] [Y] né le 05 Décembre 2002 à BRUGES (GIRONDE) aux fins de contrôle de la mesure d’hospitalisation complète concernant l’intéressé, Attendu qu’il résulte d’une décision en date du 2 juillet 2025 émanant
697b48b9cdc6046d4718ab0a
Jardins d’Aliénor - Bât A - Appt 2 33520 BRUGES représentée par Me Fabienne LACOSTE de la SELARL FABIENNE LACOSTE, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle
4ème chambre
68e88b793ea43407b9fbb7bc
8 octobre 2025
AXIMA CONCEPT (RCS NANTERRE n° B 854 800 745) Rep/assistant : Maître Xavier MOURIESSE de la SELARL BRG, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : S.A.
Référé président
67a66d929324999a647a7e2b
9 janvier 2025
ALLIANZ IARD --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL BRG - 206 copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL ALCHIMIE AVOCATS
PC CIVIL
69d97d5ecdc6046d47d22483
7 avril 2026
Avril 2026 CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Frédéric BREGER
CTX PROTECTION SOCIALE
6a15e21ecdc6046d4705279d
19 mai 2026
SUITE À DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du : 19 Mai 2026 Demanderesse : Madame [Y] [D] 11, rue Louis LAGRANGE 33520 BRUGES
68ded2fd6af9fd1f8095c33d
2 octobre 2025
----- [L], [K], [V] [A] [O], [D], [H] [N] épouse [A] C/ [J] [F] [M] [I] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG
67a66d8d9324999a647a7dae
SMAC --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL BRG - 206 copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL BNA
69d97d5ccdc6046d47d2246a
CADUCITÉ DE LA REQUETE D’INJONCTION DE PAYER JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Frédéric BREGER
69d97d60cdc6046d47d224d6
5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca09c3ba90f51dc190d
7 janvier 2025
Nous, Marie WALAZYC, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle SANCHEZ Vu l’instance, ENTRE : La société AUTOMOBILES [F] SAS Ayant son siège : 423 route du Médoc 33520 BRUGES
67082a4289f19e8c50fa419e
10 octobre 2024
Immatriculée au RCS de NANTES sous le n°453 031 437 C/ S.D.C. [5] [Adresse 2] A [Localité 7] Requête en rectification d’erreur matérielle 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL BRG
68eff6b4c07170de10e5403f
9 octobre 2025
3 Rep/assistant : Maître Yohan VIAUD de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : [Adresse 3], Intervenant Volontaire Rep/assistant : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG
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