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111 résultats pour « Brügger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 7/Section 3

6581e82a3ea7c8c1124f2e14

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Monsieur [E] [R] n’apporte au tribunal aucun élément de nature à contester tant le principe que le montant de la créance ainsi démontrée par la SASU BRG.

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6044cdc6046d477cb0f7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BRG TRANSEUROPE / S.A.S.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65b2b321fd6229a4e58a39f7

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle précise que la société BRUGG TUBES est le fournisseur d’une mousse expansive qui a été utilisée par la société EREO.

Source officielle
TJ

Chambre 9

67f044b402fc178212f85b26

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par la suite, une expertise moteur a été réalisée par un garage agréé de la marque BRIGGS ET STRATTON.

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2261c3411ff345caa2f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Elle justifie avoir régularisé le devis de l’entreprise BRG PRO NORMANDIE en date du 7 juillet 2022 et avoir versé un acompte par virement d’un montant de 1406,25 € le 2 août 2022.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

69738f33cdc6046d476e61dc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

De leur union sont nés: - [X], né le 23 septembre 2016 à Bruges - [I], né le 29 mars 2018 à Bruges - [R], née le 13 septembre 2019 à Bruges Le divorce est prononcé pour altération définitive du lien

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a03bcbea2f9efae42fd954

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[N] [C] se compose de liquidités, d’un bateau évalué à 50.000 francs, d’un véhicule à l’état d’épave et de la moitié en nue propriété du bien sis à BRUGES.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c0c84dd7001754d61aa73

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[N] [Y] né le 05 Décembre 2002 à BRUGES (GIRONDE) aux fins de contrôle de la mesure d’hospitalisation complète concernant l’intéressé, Attendu qu’il résulte d’une décision en date du 2 juillet 2025 émanant

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

697b48b9cdc6046d4718ab0a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jardins d’Aliénor - Bât A - Appt 2 33520 BRUGES représentée par Me Fabienne LACOSTE de la SELARL FABIENNE LACOSTE, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e88b793ea43407b9fbb7bc

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AXIMA CONCEPT (RCS NANTERRE n° B 854 800 745) Rep/assistant : Maître Xavier MOURIESSE de la SELARL BRG, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : S.A.

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d929324999a647a7e2b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ALLIANZ IARD --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL BRG - 206 copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL ALCHIMIE AVOCATS

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d97d5ecdc6046d47d22483

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Avril 2026 CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Frédéric BREGER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e21ecdc6046d4705279d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SUITE À DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du : 19 Mai 2026 Demanderesse : Madame [Y] [D] 11, rue Louis LAGRANGE 33520 BRUGES

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2fd6af9fd1f8095c33d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

----- [L], [K], [V] [A] [O], [D], [H] [N] épouse [A] C/ [J] [F] [M] [I] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d8d9324999a647a7dae

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SMAC --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL BRG - 206 copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL BNA

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d97d5ccdc6046d47d2246a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CADUCITÉ DE LA REQUETE D’INJONCTION DE PAYER JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Frédéric BREGER

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d97d60cdc6046d47d224d6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CADUCITÉ DE LA REQUETE D’INJONCTION DE PAYER JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Frédéric BREGER

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca09c3ba90f51dc190d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Nous, Marie WALAZYC, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle SANCHEZ Vu l’instance, ENTRE : La société AUTOMOBILES [F] SAS Ayant son siège : 423 route du Médoc 33520 BRUGES

Source officielle
TJ

4ème chambre

67082a4289f19e8c50fa419e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Immatriculée au RCS de NANTES sous le n°453 031 437 C/ S.D.C. [5] [Adresse 2] A [Localité 7] Requête en rectification d’erreur matérielle 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL BRG

Source officielle
TJ

4ème chambre

68eff6b4c07170de10e5403f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

3 Rep/assistant : Maître Yohan VIAUD de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : [Adresse 3], Intervenant Volontaire Rep/assistant : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG

Source officielle

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