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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés expertises
65b949b15a029d9e20daedb0
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[V] [L] 3, rue Ferdinand Buisson 59280 ARMENTIERES représenté par Me Loïc RUOL, avocat au barreau de VALENCIENNES Mme [J] [I] épouse [L] 3 rue Ferdinand Buisson 59280 ARMENTIERES représentée par Me Loïc
Source officielleChambre des Référés
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
NOVARER DEMANDEURS Monsieur [I] [D] né le 18 Novembre 1983 à [Localité 7] (61), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 441
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f8088fcf40727a0043a354
10 avril 2025
10 avril 2025
En revanche, il résulte de l’audition de monsieur [G] qu’il a trouvé, le 17 avril 2020, ce scooter sans clé caché dans les buissons, qu’il l’a pris dans le buisson qu’il a voulu faire un tour en tentant
Source officielleChambre JEX
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
STACI [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Paul BUISSON de la SELARL PAUL BUISSON, avocat au barreau d VAL D’OISE ET PARTIE DÉFENDERESSE S.A.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433ba3bbdffcd9171951b
2 avril 2024
2 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/04605 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V7RB Jugement du 02 avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Pierre BUISSON
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68dd7cc4548223b2c7abd253
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LES BUISSONNETS, dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Me Pierre MONTORO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 26] [Adresse 31] [Adresse
Source officielleJAF section 3 cab 4
65b4070a753f879640d60915
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[A] [S], [Adresse 4] Représenté par Maître Catherine LABUSSIERE BUISSON de l’AARPI G.B AVOCATS, avocat - #E1889 ; DÉFENDEUR : Madame [X] [T] épouse [S], demeurant [Adresse 8] Bénéficiaire de l’aide
Source officiellePremière Chambre
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
quotes-parts de chacun dans l'indivision ne sont pas connues et les justificatifs non versés -AUTORISER Monsieur [N] [D] et Monsieur [S] [D] à mettre en location le bien sis [Adresse 16]) après concertation
Source officielleREFERE
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
BOULIE AUTOMOBILES, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Dimitri BUISSON de l’AARPI LEX VALORYS, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT S.A.S.U.
Source officielleTroisième Chambre
66fee539172da17169ea200b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
1975 à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 3], 2/ Madame [U] [E] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 3], représentés par Maître Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON
Source officielleChambre 11 Cabinet 1
67eef332b848dd6814c65779
3 avril 2025
3 avril 2025
OVERACT EUROPE TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE L’EXÉCUTION : Loïc WAROUX GREFFIÈRE : Isabelle BUSSON DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleService des référés
66197c161b7735881a7c2406
12 avril 2024
12 avril 2024
M BUISSON INGENIERIE [Adresse 9] [Localité 48] non représentée Le SDC de l’immeuble sis [Adresse 15] - [Localité 40], représenté par son syndic en exercice, la SAS CIRILE CABINET IMMOBILIER-LENOBLE [
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Anne BENHAMOU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fedfd1172da17169e99abd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Selon la décision du Conseil constitutionnel en date du 18 juin 2010, en cas de faute inexcusable de l'employeur, la victime peut demander à celui-ci réparation de l'ensemble des dommages non couverts
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me ADRIEN ROUX DIT BUISSON, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
662a9e55c8a1343b8cd61851
25 avril 2024
25 avril 2024
JUGEMENT N°24/01220 du 25 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 23/01478 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3MDU AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me ADRIEN ROUX DIT BUISSON
Source officielleService des référés
69d6aaf0cdc6046d478f861d
8 avril 2026
8 avril 2026
[Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Lionel BUSSON, avocat au barreau de PARIS - #P0466 DÉBATS A l’audience du 10 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Fanny LAINÉ, Première vice-présidente
Source officielleSection des Référés
686d6c15a2273490db10a5b6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Franciliane, ORDONNONS une expertise, COMMETTONS pour y procéder : Monsieur [N] [S] 15 allée de Chartres 91370 VERRIERES LE BUISSON Tél : 01.64.78.99.37 Fax : 01.64.78.59.59 Port. : 06.81.93.56.48 Email
Source officielleRéférés
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9 avril 2026
9 avril 2026
CLE FRANCE, Monsieur [K] [O], Madame [X] [Y] épouse [O] DEMANDERESSE Madame [N] [M] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON de la SELARL ASCB AVOCAT, avocate
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
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7 avril 2025
7 avril 2025
BANQUE EDEL, dont le siège social est sis 60, rue Buissonnière CS 17601 - 31676 LABEGE CEDEX Représentée par Me Christine DUSAN, Avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Claude AUNAY, Avocat au
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6643ae43da34cf7c590ad5d3
19 avril 2024
19 avril 2024
’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Magalie LE BIHAN Assesseur : Monsieur Didier ALIX, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Monsieur David BUISSET
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
697db210cdc6046d475d3eb6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
social est sis [Adresse 19] représentée par Me Ahmed-chérif HAMDI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Société REGIS PERE ET FILS, dont le siège social est sis [Adresse 27] représentée par Me Sophie BUCHON
Source officiellePage 1 sur 2