Les cavaliers sont par définition des non-conducteurs.

Par acte de commissaire de justice en date du 18 août 2025, le syndicat des copropriétaires dudit ensemble immobilier, représenté par son syndic en exercice le cabinet CAZALIERES, a assigné M.

CABINET CAZALIERES, exerçant sous l’enseigne ORALIA CAZALIERES, son assureur, la S.A. MMA IARD, Madame [Z] [C] et son assureur, la S.A.

* Bien que régulièrement assignée le 3 février 2021, la SAS ORALIA CAZALIERES n'a pas constitué avocat.

comparantes ou leur conseil, à l’audience du 17 Février 2026, l’affaire a été mise en délibéré au 09 Avril 2026, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [Y] est cavalière

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [C] [B] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au

JOURNO-ELBAZ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G700 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] [Localité 4], représenté par son syndic, le Cabinet CAZALIERES

[P] [I] [Z] Comparante, assistée de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER, greffier, Vu l’article L3212-1 du

[F] [V] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER, greffier, Vu l’article L3212-1 du code

[X] DE MAINE ET [Localité 2] Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [P] [Q] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Association UDAF DE MAINE ET [Localité 2]

LE DIRECTEUR DU CESAME Comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [F] [C] épouse [I] Comparante, assistée de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président

Portalis 352J-W-B7I-C6HYO N° MINUTE : 13/2025 JUGEMENT rendu le mardi 08 avril 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 5] représenté par son syndic, Le cabinet CAZALIERES

CABINET CAZALIERES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Mathilde GRAIZ - #C0249 représentée par Me Marilina DE ARAUJO - #E963 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée

DES CAVALIERS (RCS [Localité 4] 786 044 842) Rep/assistant : Maître Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR : S.A.S.

Portalis 352J-W-B7J-DADYZ N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 10 octobre 2025 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic,le Cabinet CAZALIERES

Portalis 352J-W-B7I-C5D3Q N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 09 janvier 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], Représenté par son syndic le cabinet CAZALIERES

2] [Adresse 5] [Localité 3] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 24/04614 - N° Portalis DBW5-W-B7I-JCQB Minute : Cab CADUCITE DU : 01 Juillet 2025 [G] [N] C/ Association ACPA (ASSOCIATION DE CAVALIERS

CABINET CAZALIERES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Sophie BILSKI de la SELARL BILSKI AVOCAT,