[E] à verser la somme de 8287,80 € en paiement de la facture [Localité 2] 00001189 du 28 avril 2021 émise par CLIM PACA ;CONDAMNER solidairement Mme [A] et M.

représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [J] [L] a acquis le 26 novembre 2024 auprès de la SAS WEE CARS DEVELOPPEMENT un véhicule d’occasion de marque RENAULT modèle CLIO

intervenir, à communiquer son attestation d'assurance en cours de validité au moment de la vente du véhicule Fiat 500 immatriculé [Immatriculation 1], soit le 27 mai 2025 et de la reprise du véhicule Renault Clio

DIAC a consenti à Monsieur [Z] [B] une location avec option d’achat portant sur un véhicule Renault Clio, d’un prix de 17 000 €. Par acte en date 1er décembre 2025, la S.A.

EXPOSE DU LITIGE Le 23 mai 2023, Monsieur [J] [M] a acquis auprès de Monsieur [Y] [A], exerçant sous l’enseigne JSC AUTO, un véhicule d’occasion Renault CLIO RXE immatriculé [Immatriculation 1].

représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Mme [O] [U], en qualité de conductrice, a été victime d’un accident de la circulation survenu le 17 janvier 2020 impliquant un véhicule Clio

Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, ,avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0074, SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 37], en qualité d’assureur de la société CLIM

En effet, il a été percuté par un véhicule de marque Renault, modèle Clio, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [J] [O] et assuré auprès de la compagnie d’assurances GMF.

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 20 juillet 2020, Madame [G] [M] a été victime d’un accident de la circulation, alors qu’elle circulait avec son véhicule RENAULT Clio 3 immatriculé [Immatriculation 3].

UN INSTANT POUR MOI Rep/assistant : Maître Didier CLIN de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocats au barreau d’ORLEANS DEFENDEUR : Monsieur [R] [Y] Rep/assistant : Maître Marie-odile COTEL de la SELARL

Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [F] [V] demeurant [Adresse 2] représentée par la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocats au barreau d’ORLEANS, substituée par Maître Didier CLIN

[L] [O] et que, s’agissant du rachat du véhicule Clio, leur mère ne conduisait plus. A titre subsidiaire, il indique que M.

DU LITIGE Suivant copie de certificat de cession d’un véhicule d’occasion du 10 juillet 2025, Mme [B] [R], demanderesse au présent procès, a acquis un véhicule d’occasion de marque Renault, modèle Clio

EXPOSE DU LITIGE Selon bon de commande n° 609 du 4 octobre 2024 accepté par Mme [C] [U] épouse [K], la société BT Auto Prestige a vendu à Mme [C] [U] épouse [K] un véhicule de marque Renault, modèle Clio

DÉBATS A l’audience du 06 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Julie KHALIL, Vice-présidente, assistée de Carine DIDIER, Greffière, FAITS ET PROCEDURE Madame [A] [I] a vendu son véhicule Clio

DIAC a consenti à Mme [V] [D] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule de marque RENAULT modèle CLIO d'une valeur de 17.563,76 euros avec 61 loyers de 299,06 euros puis une option

[F] Expédition délivrée à la SAS CLIM ON le DEMANDEUR: Monsieur [G] [F] né le 24 Mai 1990 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne DEFENDERESSE: SAS CLIM ON prise en

L'EURL ECM AIRO Clim Services, bien que régulièrement citée à personne habilitée à recevoir l'acte, ne comparait pas.

SNEF et SNEF CLIM se désistent de l’instance et de l’action engagées à l’encontre de la société PONANT JARDIN.

CLAN du fait de l’exercice du droit d’option du Bailleur ; FIXER le montant de l’indemnité d’occupation due par la société CLAN à hauteur du dernier loyer en cours, déduction faite d’un abattement de