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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e88b933ea43407b9fbc1c6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [W] [Y] assisté de Maître DJAMOVA
Source officielleJ.L.D.
68e88ba03ea43407b9fbc620
9 octobre 2025
9 octobre 2025
maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [M] [X] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DJAMOVA
Source officielleJ.L.D.
68e88b5c3ea43407b9fbae15
9 octobre 2025
9 octobre 2025
maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [F] [Y] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DJAMOVA
Source officielleJ.L.D.
68e88bbc3ea43407b9fbcec2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
absence de Monsieur [E] [H] [F] à l’audience de ce jour, actuellement en cours de réintégration, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DJAMOVA
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
67a677e09324999a647aaaac
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mai 1956 à [Localité 40] [Adresse 2] [Localité 31] représentée par Me Frédéric BASSOMPIERRE, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant/plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Djamila
Source officiellePCP JCP ACR référé
6686e896e74459e0c7ed260a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Djamila RIZKI Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Caroline BORIS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
Source officielleChambre 04 JEX
6799491cca73a1c9dee8b948
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Janvier 2025 AFFAIRE N° N° RG 24/02726 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J323 Minute n° 25/00022 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 6] JUGE DE L'EXECUTION RENDU LE : NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Djamila
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
67a677e29324999a647aaae2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
par Me Florence ROCHELEMAGNE, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat postulant, Me Julien DESOMBRE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Djamila
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
67a677e09324999a647aaab1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Me Carine REDARES, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat postulant représenté par Me Olivia STROZZI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Djamila
Source officielleJAF Cab 7
695c3f2375782d5f06e722e9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
demeurant [Adresse 6] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-015801 du 04/10/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) ayant pour avocat Me Djamila
Source officielleJAF CAB 11
6709990a051491ad57551da8
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-011004 du 30/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de TOULOUSE) ayant pour avocat Me Djamila
Source officielleJCP BAUX
67859503aaacbea0fe68a429
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DJAMAA, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme E.ESPADINHA, adjointe administrative, faisant fonction de greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officielleChambre 04 JEX
670d7acbd2a7414c2241428e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Minute N° 24/00085 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION Me Annaïg BOUQUET-RAULT JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 PRÉSIDENT : Djamila
Source officielleRéférés civils
697cabcbcdc6046d4740f4f6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Premier vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [C] [E] née [M] née le 06 Avril 1943 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Petia DJAMOVA
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
67a677df9324999a647aaaa8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représenté par Me Nathalie KUJUMGIAN, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat postulant, Me Valérie PICARD, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Djamila
Source officielleServ. contentieux social
662beb21e266e89ef1181969
23 avril 2024
23 avril 2024
CONTENTIEUX DU 23 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00236 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XLSZ N° de MINUTE : 24/00236 DEMANDEUR Monsieur [B] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me DJAMILA
Source officielleChambre 04 JEX
670d7acbd2a7414c22414298
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- N° Portalis DB3F-W-B7I-JYQN Minute N° 24/00084 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 PRÉSIDENT : Djamila
Source officielleJAF Cab 5
687abe376d3730576e945882
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [W], [P], [T] [N] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 13] CHEZ MME [X] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Djamila
Source officielleChambre 06 SAISIES IMMOB
683f58148f105e58d1ae9242
3 avril 2025
3 avril 2025
DE L’EXÉCUTION statuant en matière immobilière N° RG 24/00856 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JVQX Minute N°25/00046 JUGEMENT DU 03 Avril 2025 JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 03 AVRIL 2025 PRÉSIDENT : Djamila
Source officielleChambre 04 JEX
670d7acbd2a7414c2241429b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RG 24/02280 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J26E Minute N° REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 PRÉSIDENT : Djamila
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