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57 résultats pour « Dortu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

S.A.S.U. LE DORTZc/S.N

6947067e75782d5f060ba808

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LE DORTZ c/ S.N.C. IP1R ENTRE : S.A.S.U. LE DORTZ, sise ZI de Ty Er Douar - 56150 BAUD Représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES ET : S.N.C.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

30/06/2026

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Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

04/05/2026

Voir →

Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/09/2025

Voir →

Créations

DORTU, Guillaume, Louis, Lucien

SIREN 852957224Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

20/03/2025

Voir →

Créations

DORTU, Alois, Lucien, Célestin

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/07/2024

Voir →

TJ

REFERES

69d58373cdc6046d4773f897

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 5 novembre 2025, la SAN GAN ASSURANCES et la SAS SOCIETE LE DORTZ ont assigné devant le juge des référés la SMA SA, assureur de la SAS SOCIETE LE DORTZ au

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd0817cdc6046d47fa7f42

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

00145 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4DZ DEMANDEURS Monsieur [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

674e3821e08f516899c06499

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° Portalis DBXS-W-B7I-ID2S AFFAIRE : [H] / [F] MINUTE : Copie exécutoire : Maître Eric RIVOIRE de la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS Maître Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

690486f282c7820b7f265684

T. Judiciaire

30 octobre 2025

30 octobre 2025

GIRARD de la SELARL GIRARD & ASSOCIES, - Maître Florence SERPEGINI de la SELARL GPS AVOCATS, - Me Géraldine MERLE, - Me Jean christophe QUINOT, - Maître Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67ef01f8b848dd6814c6811c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/02190 N° Portalis DBXS-W-B7I-IGJB N° minute : 25/00045 Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : - la SCP GOURRET JULIEN - la SELARL TATIGUIAN-DORTHE AVOCATS ASSOCIES AU

Source officielle
TJ

JLD

68e41ed2681ed727f2a55d7e

T. Judiciaire

5 octobre 2025

5 octobre 2025

Les policiers indiquent que Monsieur dort dans sa cabine. Il ne peut pas conduire et dormir. Sur sa situation personnelle, je vous ai envoyé des documents. Il paie des impôts.

Source officielle
TJ

JLD

69758785cdc6046d479ee289

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

À l’examen à l’origine de l’avis motivé, bien qu’elle soit calme, la patiente présente une altération clinique importante : elle ne s’alimente pas, ne s’hydrate pas et ne dort pas.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 07 Avril 2025

67f4385d4e0040aa37363ed4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ayant pour curateur/tuteur : CMBD - Madame [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Vu la décision de placement en isolement de [E] [V] prise par le Docteur [X] sous le contrôle du Doctuer [L] le 03 avril 2025 à

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670eacb11c3411ff3451402a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

A l'audience de ce jour, Monsieur [F] [D] déclare que son hospitaisation se passe bien, qu’il prend son traitement, qu’il dort et donc se sent mieux.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d987efcdc6046d47d2e880

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a indiqué aller mieux depuis qu’il est à l’hôpital, il ne fume plus de cannabis, prend son traitement, mange et dort bien. Il s’en remet aux avis médicaux.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2af9ffd6229a4e5873601

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur [V] [L], a été pris en charge aux urgences de l’hôpital [5] après intervention des pompiers dans un contexte de troubles du comportement au domicile (cassait tout), d’errance, de mise en danger (dort

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66158323db5098996d5a4447

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Maître Benoît DUCOS-ADER de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant Madame [V] [K] épouse [W] née le 30 Juin 1975 à TALENCE (33400) 2 route du Doreur

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69d82937cdc6046d47b2e17d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 24/02570 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IIR7 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 09/04/2026 à : - la SELAS ABOCAP CONSEIL, - la SELARL TATIGUIAN-DORTHE AVOCATS ASSOCIES TRIBUNAL

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3c23

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

plaidant N° RG 22/00636 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WGM6 DEFENDEURS : Monsieur [H] [U] né le 20 Octobre 1965 à LIBOURNE (33) de nationalité Française Capitainerie du port 9 rue du Moulin 33210 CASTETS EN DORTHE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b38b3f1e77535b0807

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Madame [T] arrive encore à se contenir mais elle ne dort plus et la situation se dégrade de jours en jours. Les symptômes actuels s’inscrivent dans le cadre d’un trouble bipolaire ancien.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67783273e5fcd6312332d142

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Elle précise que certaines nuits elle dort mal. Elle souhaite des bas de contention et des chaussures orthopédiques. Madame [F] [J] [D] souhaite poursuivre son hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d546f6cdc6046d476f62f7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Concernant son sommeil perturbé, elle le dénie expliquant qu’elle dort plutôt normalement et que parfois il est perturbé par les voisins qui font du bruit.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6945b67875782d5f06cea1aa

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° Minute : 25/00106 TRIBUNAL JUDICIAIRE [Y] MONT [Y] MARSAN ORDONNANCE DU JUGE [Y] LA MISE EN ETAT INCIDENTS DÉCISION DU 04 SEPTEMBRE 2025 Dossier N° N° RG 24/01744 - N° Portalis DBYM-W-B7I-DOTU NOTIFICATIONS

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b58b3f1e77535b0840

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

par le Docteur [W] en date du 07 octobre 2024 décrivant une “patiente en programme de soins, suivie en ambulatoire au CMP de [Localité 4], où elle s’est présentée ce jour pour demander de l’aide car dort

Source officielle