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333 résultats pour « Enzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6a149667cdc6046d47e8a579

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

[Z] [M] [P], à M. le Procureur de la République, à Me Enzo SEMINO, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès-verbal de ce jour ; Vu l’absence en l’état d’une salle spécialement aménagée à proximité

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DEWULF, Enzo, brice, Geoffrey

SIREN 109251843Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

31/08/2026

Voir →

Créations

LALOUM, Yann, David, Enzo

SIREN 934979725Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

31/08/2026

Voir →

Créations

BIANCONI, Enzo, Eric, Georges

SIREN 107552838Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LASALVIA, Jessim, Enzo, LASALVIA

SIREN 943885897Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

31/08/2026

Voir →

Radiations

COSTE, Enzo, Thibault

SIREN 105182968Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

31/08/2026

Voir →

TJ

JLD

6a149660cdc6046d47e8a51a

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

[N] [B], à M. le Procureur de la République, à Me Enzo SEMINO, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès-verbal de ce jour ; Vu l’absence en l’état d’une salle spécialement aménagée à proximité

Source officielle
TJ

JLD

6a14966acdc6046d47e8a5da

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

Jacques ; Vu l’indisponibilité de la salle de visioconférence ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [M] [V] né le 05 Août 2001 à [Localité 4] (SIERRA LEONE) de nationalité Sierra-Léonaise Assisté de Me Enzo

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adae74401da7f35753c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ENZO SUSHI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

662bf5aee266e89ef11902cc

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

ENZO par l’effet de ce désistement. Les dépens, comprenant les frais de saisie, seront laissés à la charge de la S.C.I. ENZO.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d26bfd75b73b3e3de13

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ENZO de sa demande de condamnation des consorts [S] à installer en toiture deux systèmes de désengumage de sécurité incendie sous astreinte, - débouter la société CARROSSERIE ENZO de sa demande de condamnation

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

69e9248acdc6046d472d9c24

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le bien a été racheté par la SCI ENZO le 08 août 2018. Le 1er décembre 2023, Mme [R] [M] épouse [I] et M. [V] [J] [I] ont cédé les 30 parts sociales de la SCI ENZO à Mme [D] [E] et ses enfants, M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1b78cdc6046d475bb6c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

VALLI, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DÉFENDERESSE À L’INCIDENT: Mme [K] [G] domiciliée : chez [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Enzo

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0cd5af8a921ecd257a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EVA ENZO a fait assigner la S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10

67fd5035e85d0474bddb36ab

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[W] [J] est bien fondée à revendiquer la propriété du chien Enzo et la déclarer propriétaire de l’animal,Condamner Madame [K] [F] [L] à restituer le chien Enzo à Madame [W] [J], sous astreinte de 50 euros

Source officielle
TJ

JLD

677c2f276f491b6d2638f2b0

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

Le procureur de la République, à Me Enzo SEMINO, avocat choisi ou de permanence A été débattue la situation de : Monsieur M [P] [U] né le 11 novembre 2002 à [Localité 1] ( MAROC) Représenté par

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d04605cdc6046d4709c7d6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

résolution n°6 relative à la constitution d’une provision d’un montant de 39.000 euros TTC pour aléas liés à la réalisation des travaux et la résolution n°7 relative à la mission à donner au cabinet Eneos

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a10c6bfcdc6046d479dd83e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Sur le fond, Me [B] [M] plaide le non renouvellement de la rétention administrative de son client pour les motifs suivant : le consulat a demandé qu on envoie une enveloppe timbrée, je ne sais pas si ça

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8126da9e15c5131fb5af

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Enio est nécessaire.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a10a5f7cdc6046d479b4c5d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

64C c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe CHARLES, Me Sébastien COLLET, Me Céline DEMAY, Me Maxime LE BORGNE, Me Carole LE GALL-GUINEAU, Me Xavier MARCHAND, Me Xavier MASSIP, Me Enzo

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f35cdc6046d4720a67a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il recommande un traitement conjugué comprenant du laser endo veineux et une phlébectomie des quatre saphènes. Mme. [E] [M] a bénéficié d’arrêts de travail régulièrement renouvelés.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0e3521cdc6046d475dd357

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il mentionne qu’il a deux enfants qui vivent à l'étranger dont l'un est très malade et pour lequel il envoie mensuellement des sommes d'argent.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678172e46d34da2cbdcda19d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/12447 N° Portalis 352J-W-B7I-C5PFQ N° MINUTE : 1 Copie certifiée conforme - Me ENOS

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678172e76d34da2cbdcda1fd

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/10346 N°Portalis 352J-W-B7I-C5PE3 N° MINUTE : 1 Copie certifiée conforme - Me ENOS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67803dab9c3ba90f51dc7511

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le médecin prescripteur indique que ces séances de rééducation doivent comporter des “manoeuvres endo et exo buccale”.

Source officielle