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8 résultats pour « Etienne Cacan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre A

6706d53af1d01e3c86f343df

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

représentée par Me Leslie HADIDA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE DEMANDERESSE ET : Monsieur [X] [G], né le 27 Décembre 1955 à PORTUGAL ([Localité 1]), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Etienne

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6696c5e89a603a692913d675

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

TALMA dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître [K] [S], demeurant [Adresse 1], avocat plaidant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 574, et par Maître Etienne CACAN, avocat

Source officielle
TJ

Section des Référés

698127aacdc6046d47af2ab8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dolet - 94230 CACHAN représentée par Me Marie-Antoinette MONDOLONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0210 DEFENDEURS S.A.R.L.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f56d3730576e9413ce

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Minute n° RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE N° RG 24/00767 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-ISII 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e3b848dd6814c632f7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00770 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IRGV AFFAIRE : S.A.R.L. 2FRC Exerçant sous l’enseigne AUBERGE DU PETIT RELAIS C/ [C] [S], [F] [R] épouse [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318cdd7001754d622f78

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

URBAN SENIOR, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 810 848 754, dont le siège social est sis 2, Route de Grenoble - 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS

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TJ

3ème Chambre (Reféré)

697c1160cdc6046d47303639

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nancy PIERRE-LOUIS Me Alain ROTH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 Janvier 2026 N° RG 25/00392 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FOEJ Nous, Thierry PITOIS-ETIENNE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd7342cdc6046d47c80b96

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DB2B-W-B7F-D3EF NAC : 58E Demande en paiement de l’indemnité d’assurance dans une assurance de dommages DEMANDEUR : Madame [L] [K] 120 Rue du 19 Mars 65130 CAPVERN représentée par la SCP CAILLE BERNES-CABANNE

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