[Adresse 6] c/ [H], [I] Expédition(s) délivrée(s) à Me Florian FOUQUES à Monsieur [K] [H] à Madame [J] [I] le Président : M.

AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me Florian FOUQUES Expédition délivrée à Me Hervé ZUELGARAY EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU

COLE VALLEY Copie exécutoire délivrée à Me Florian FOUQUES Copie certifiée conforme délivrée à Me Charles ABECASSIS EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SEPT AVRIL À 14 H 00 Nous

[Adresse 6] c/ [L] Grosse(s) délivrée(s) à Me Florian FOUQUES Expédition(s) délivrée(s) à M.

[A] PHIDIAS c/ [G], [C] Copie exécutoire délivrée à Me Florian FOUQUES Président : Madame Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée lors des débats par Monsieur Thibaut LLEU, Greffier

Société RGF AZUR SOLAR, [S] MINUTE N° DU 06 Janvier 2026 N° RG 25/04288 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QXKT Grosse délivrée à Me Martine WOLFF Expédition délivrée à Me Florian

[Adresse 9] c/ [O], [T] Grosse(s) délivrée(s) à Me Florian FOUQUES Expédition(s) délivrée(s) à Partie défaillante (2) le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente

ACROPOLE N° 26/ Du 12 janvier 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/03392 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P6RZ Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO [Y]-ROMETTI & ASSOCIES Me Florian

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON , Me Florian FOUQUES expédition délivrée à

[Adresse 4] c/ [I] [C] N° 25/ Du 07 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 25/00507 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QG2E Grosse délivrée à Me Florian FOUQUES expédition délivrée à

LES EUCALYPTUS c/ [Z] Grosse(s) délivrée(s) à Me Florian FOUQUES Expédition(s) délivrée(s) à Partie défaillante (1) le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente

Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes N° 25/ Du 07 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 25/00820 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QHKG Grosse délivrée à Me Florian

Portalis DBWR-W-B7H-PLVS du 05 Juillet 2024 M.I 24/0756 N° de minute 24/01015 affaire : [M] [W] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance PACIFICA Grosse délivrée à Me Florian

3ème Chambre civile N° RG 24/03317 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P55Z Grosse délivrée à la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL , Me Florian

MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/02737 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZO3 Grosse délivrée à la SELARL CAPPONI LANFRANCHI & ASSOCIES , Me Florian

05 Juillet 2024 M.I 24/0766 N° de minute 24/01043 affaire : [E] [H] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Grosse délivrée à Me Florian

MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/02775 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P2Y3 Grosse délivrée à la SELARL CAPPONI LANFRANCHI & ASSOCIES , Me Florian

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [R] [G] + 2 grosses [F] [Z] [X] + 1 exp Me Florian FOUQUES + 1 grosse Me Mandy FLORES + 1 exp SAS Sorrentino Bruneau AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE