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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8037ecdc6046d47afc4d6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial en date du 15 avril 2021 du docteur [R] fait état d’une “Contusion du genou gauche avec douleur au niveau du pli du genou.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f30cdc6046d4720a616

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[W] [M] vers le local de garde à vue, ce dernier a fait chuter le fonctionnaire, avant de lui porter plusieurs coups de pied au niveau du genou gauche. Une plainte a été déposée par M. [Y] [N].

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0911cdc6046d475a5b0d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant lettre de liaison d’hospitalisation établie le 30 avril 2025, Madame [Y] [U] [K] épouse [R] a présenté un traumatisme du genou droit sans lésion osseuse décelée au scanner avec nécessité d’une

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98e3cdc6046d473d71c6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 11 janvier 2023 par le Docteur [S] mentionnait : « G# Genou Gauche – Œdème du genou gauche / boiterie / douleur bord externe de l’articulation ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd361bcdc6046d471ede19

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Pas de dérobement du genou. Accident du 26 janvier 2017 du genou gauche avec guérison au 10 février 2017. Marche aux trois modes sans boiterie. Appui unipodal gauche tenu.

Source officielle
TJ

Service des référés

67364d9b944f91b65d3a049c

T. Judiciaire

8 novembre 2024

8 novembre 2024

En raison des douleurs post-traumatiques persistantes du genou, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b689fcdc6046d471da3f9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

s’est bloqué et elle a chuté, les lésions consistant en une douleur au genou droit.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3cc2cdc6046d471f5685

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical établi le 20 octobre 2025, Monsieur [M] [A] a présenté deux dermabrasions linéaires sur 10 cm environ, un hématome sous cutané du genou droit, une boiterie à la marche et des douleurs

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7fc65cdc6046d47af4828

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

droit dans une palette » Le certificat médical initial du 22 octobre 2016 établi par le docteur [W] mentionne « entorse du genou droit».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69544c1775782d5f0649ea04

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

afin de contester la décision de rejet implicite rendue par la Commission Médicale de Recours Amiable (CMRA) de la Cpam de l’Hérault qui a confirmé la guérison de sa maladie professionnelle relative au genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69544bc775782d5f0649e386

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

, afin de contester la décision rendue par la Commission Médicale de Recours Amiable (CMRA) de la Cpam de l’Hérault le 16/09/2022 qui a confirmé la guérison de sa maladie professionnelle relative au genou

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb79cdc6046d475ed0ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A l’appui de sa demande, il fait valoir que son genou n’a jamais été pris en charge comme il l’aurait dû.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3af3cdc6046d471f362f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il explique que son état de santé est toujours dégradé, qu’il ne peut pas toucher ses genoux, qu’il subit toujours des blocages du dos et des douleurs aux jambes.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f74cdc6046d479ad42f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

accident survenu au préjudice de cette salariée le 11 novembre 2019 à 7h30 et décrit de la manière suivante : « En soulevant les bacs en plastique, [la salariée] se serait tordu involontairement le genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91bcdc6046d47bff551

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

0° 0° (…) Les séquelles de l’accident du travail actuel sur le genou droit du 22/11/2022 surviennent sur un genou déjà indemnisé à 20% au titre de 2 accidents du travail antérieurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607ffcdc6046d4707f08b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La Caisse a par la suite notifié le 03 septembre 2024 à Monsieur [U] [G] l'attribution d'un taux d'IPP de 04 % à compter du 26 juillet 2024, et ce pour des séquelles de traumatisme du genou gauche avec

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a0cbe32cdc6046d473b0907

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le certificat médical initial a été établi le jour même et mentionnait une « contusion genou gauche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f6ccdc6046d479ad3c1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CPAM) du Rhône un accident survenu au préjudice de ce salarié le 19 août 2019 à 9h00 et décrit de la manière suivante : « lors du déplacement de la pilonneuse, [le salarié] a ressenti une douleur au genou

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d8ccdc6046d4770f855

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le jour de l'accident, à l'examen clinique, le Dr [O] précise retrouver une douleur du membre inférieur gauche allant du genou à la racine de la jambe, une douleur de la région lombaire gauche, et une

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607fbcdc6046d4707f060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [M] [Y] a sollicité auprès de la Caisse la prise en charge d'une rechute de son accident du travail, suivant certificat médical du 26 juillet 2024 mentionnant un traumatisme du genou gauche.

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