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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
VENTES
68f69c05f444f3ad06a59231
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le procès-verbal de description a été établi le 25 novembre 2022 par Maître [C] [S] pour la SCP Gilles LAMBERT et [C] [S], Commissaires de Justice à [Localité 9].
Source officielleChambre 6
6682ee02d7288dcb2a00dd82
1 juillet 2024
1 juillet 2024
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 Société MMA IARD SA Représentant
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67195b161486831808a49ae9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] [Z] [M], Mme [K] [F] épouse [M] CONTRE Grosse :2 Me Claire GILLET-CHALLETON Me Charlène LAMBERT Notifications :2 M.
Source officielleChambre des référés
69d6c5efcdc6046d479190f6
7 avril 2026
7 avril 2026
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - MÉDIATION N° RG 25/00750 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QLXP du 07 Avril 2026 affaire : [U] [T] [C] [D] c/ [V] [O] Copie certifiée conforme délivrée à Me Marie LAMBERT
Source officielle1ère Chambre A
697bf200cdc6046d472e5743
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DU : 09 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 23/02937 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PHNP NAC : 54G FE-CCC délivrées le :________ à : Me Laurent SERVILLAT Me François-nicolas PETIT Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ Me Gilles
Source officielleService des référés
6686e863e74459e0c7ed2408
2 juillet 2024
2 juillet 2024
EUROMAF, prise en sa qualité d’assureur de BTP Consultant [Adresse 12] [Localité 46] représentée par Maître Marie-capucine BERNIER de l’AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS - #
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172e26d34da2cbdcda16a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
INGENIERIE [Adresse 6] [Adresse 6] Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Prise en sa qualité d’assureur des Sociétés BECICE et IMPERIUM INGENIERIE [Adresse 6] [Adresse 6] représentées par Maître Gilles
Source officielle4ème chambre 2ème section
6633da3ac0d3e3fe99d1783d
2 mai 2024
2 mai 2024
, Vice-Présidente GéraldineDETIENNE, Vice-Présidente Matthias CORNILLEAU, Juge assistés de Gilles ARCAS, Greffier, Décision du 02 Mai 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 18/12900 DÉBATS A l’audience
Source officielle3ème Chbre Cab A3
658c78f32c4a0d96dc23465d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
PRENDRE ACTE de l'étude proposée par Gilles ROUZET, Conseiller honoraire à la Cour de cassation et DIRE que la clause compromissoire produit tous ses effets juridiques dans la mesure où aucune disposition
Source officielle6ème chambre 2ème section
68681cc34965b5d9df315f26
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentées par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Société [Localité 41] ALTAIS [Adresse 14] [Localité 30] représentée par Me Thomas LAMBARD
Source officiellePôle Civil section 3
67f8305fcf40727a0044683d
3 avril 2025
3 avril 2025
IBAZUR - PISCINES IBIZA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 17] représentées par Maître Séverine VALLET de la SCP SCP D’AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT
Source officielle