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9 résultats pour « Hélène BOULY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 3

678177866d34da2cbdcdaf4c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Franck CARTIER, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR : Madame [X] [V] [O] [R] épouse [Z] née le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Maître Hélène

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

65c13a70d4f3671a27fa7691

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 237 DEFENDEUR : Monsieur [L] [D] [V] [X] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Hélène

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b40ba8753f879640d67ce1

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

des Sociétés de PONTOISE sous le numéro 811 112 663 dont le siège social est situé [Adresse 1], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Hélène

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12d0c777d3ec8ebc9a9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualités audit siège, prise en sa qualité pour la société SUNA CONSTRUCTION [Adresse 5] [Localité 39] défaillante Copie exécutoire à Maître Hélène

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ee46d547e419ffb307

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Localité 14] représentée par Me Martine GONTARD, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Véronique GACHE-GENET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Copie exécutoire à Maître Hélène

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

668445558bcff606d9c53b9a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

personnes N° RG 22/39175 N° Portalis 352J-W-B7G-CYDMV ND N° MINUTE : [1] [1] JUGEMENT rendu le 02 juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [W] [P] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Hélène

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

69dd3f2dcdc6046d471f81cf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

POISSY TPX POI CG FOND JUGEMENT RENDU LE 13 Avril 2026 N° RG 25/01038 - N° Portalis DB22-W-B7J-TPGC DEMANDEUR : Mme [U] [R] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nicolas BOUYER

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Sabrina REBOUL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66980a83b60c111a421bd9b2

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Organisme CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE [Localité 2] dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 15 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

6721349ed174fb458d869b79

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Septembre 2024 N° RG 24/02371 - N° Portalis DBW3-W-B7I-452J PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [H] née le 04 Juillet 1944 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Matthieu HELLE

Source officielle