CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
67eee31bb848dd6814c622e3
2 avril 2025
[Adresse 10] DU [Adresse 9], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hervé BOULARD de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [X] [F]
2ème Chambre civile
6686f8bfe74459e0c7edaad3
4 juillet 2024
BOULARD de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [I] [P] épouse [M] [Adresse 20] [Adresse 19] [Localité 3] représentée par Maître Hervé BOULARD de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER
Chambre des référés
679a9187e9a46d1f5a766256
9 janvier 2025
ZUELGARAY à Me Hervé BOULARD à Mme [K] [V] à M.
69d031eecdc6046d47082194
3 avril 2026
BATI MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée à Me Philippe TEBOUL Copie certifiée conforme délivrée à Me Hervé BOULARD Me Valentine JUTTNER EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE
S.C.I. TREMAUVILLE PERE ET FILSc/S.A
68682d214965b5d9df31edec
4 juillet 2025
DECO CONSTRUCTION, Organisme GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE Grosse délivrée à Me Karima REGUIG Expédition délivrée à Me Hervé BOULARD SAS DECO CONSTRUCTION EXPERTISE le l’an deux
66996d9707d408f8d4c28695
17 juillet 2024
[Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Hervé BOULARD de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocats au barreau de NICE Vu les articles 780 et suivants du Code de Procédure Civile, Ouï les parties à
66964102f5112d8edd0574f7
12 juillet 2024
Portalis DBWR-W-B7H-PGIB du 12 Juillet 2024 N° de minute affaire : [X] [B], [P] [O] c/ [W] [N] [L] [Z], [D] [F] [E] épouse [Z] Expédition délivrée à Me POULAIN à Me BOULARD
679a9135e9a46d1f5a765ee4
[I] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Hervé BOULARD de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [O], [U] [V] épouse [L] [Adresse 3] [Localité 2
6a0cbcb6cdc6046d473aeec6
19 mai 2026
SFR FIBRE Copie exécutoire délivrée à Me Hervé BOULARD Me Emmanuelle CHAVANCE Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI Me Nicolas DEUR Me Jean-François FOUQUE Me Pierre GODINOT Me Laurent MARTIGNON
GROUPAMA MEDITERRANEEc/Syndic
671165ecfbbe959e6f1ff0a4
15 octobre 2024
A la requête de : Compagnie d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [Adresse 8] [Adresse 15] [Localité 5] Rep/assistant : Me Hervé BOULARD, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre : Syndic. de copro
6a1747cbcdc6046d47269cb8
26 mai 2026
Syndicat des copropriétaires [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 4] représenté par Maître Hervé
Association CEMEA PACAc/Syndic
6700426ec34eb4cc857b7c77
3 octobre 2024
AXA FRANCE IARD, prise en sa qualité d’assureur de la SCI CAT EMPIRE Expédition délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI à Me Robin EVRARD à Me Sarah GUILLET à Me Me Hervé ZUELGARAY Hervé
68682d234965b5d9df31ee2b
GMF, LA SAUVEGARDE (REFLEX), [G] [B] Grosse délivrée à Me Guillaume GARCIA Expédition délivrée à Me Patrice BIDAULT Me Hervé BOULARD Me Nicolas DEUR Me Astrid LANFRANCHI Me Thierry TROIN
68e56b780e2901d10fa47574
7 octobre 2025
Civile) JUGEMENT : Société SCI NAD c/ [C] [T] épouse [X] N°25/558 Du 07 Octobre 2025 2ème Chambre civile N° RG 23/04251 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PICL Grosse délivrée à: Maître Hervé
66964169f5112d8edd058581
11 juillet 2024
WAP FRANCE c/ [E] [L] MINUTE N° Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 22/02372 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OECJ Grosse délivrée à Me Hervé BOULARD -650- expédition délivrée
S.C.I. DES MIMOSASc/S.A
67eee31bb848dd6814c622df
3 avril 2025
VALER BARICHELLA Grosse délivrée à Me [Localité 6] à Me PAGE-COHEN Expédition délivrée à Me BOULARD à Me DEMAREST le l’an deux mil vingt cinq et le trois Avril à 14 H 00 Nous,
66884a3c342d338c20d50475
5 juillet 2024
de GRASSE, avocat plaidant DÉFENDERESSE: La société CAFE DE [Localité 8] ET DU CENTRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Hervé
67f57aa4bbf04ef7857bead6
7 avril 2025
épouse [GJ], [CX] [GJ], [T] [PV] [ME], [Y] [G] [ME], [WU] [PK], [TC] [PK] MINUTE N° Du 07 Avril 2025 2ème Chambre civile N° RG 19/04299 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MOMY Grosse délivrée à -Me Hervé
6a0cbd8dcdc6046d473afdcf
GM MINUTE N° 2026/276 Du 19 Mai 2026 2ème Chambre civile N° RG 20/03058 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NAUD Grosse délivrée à : Me MAGAUD - 013 Me Hervé BOULARD - 650 Me Stéphane GIANQUINTO -
Référés Civil
697ad29dcdc6046d470c487f
8 janvier 2026
1 CCC DOSSIER + 2 CCC expert + 1 CCC Me RAYE + 1 CCC Me [Localité 17] + 1 CCC Me FERRI + 1 CCC Me BERTHELOT + 1 CCC Me BOULARD Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Page 1 sur 4
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.