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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 9 cab 09 F
69862530cdc6046d473ac094
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Toutefois, la SELARL ITHAQUE, dans l’hypothèse où le tribunal retiendrait qu’il existe un engagement entre la SAS EVERIAL et la SELARL ITHAQUE, ce qui a été jugé par le tribunal en raison du contrat d’
Source officiellePôle Civil section 2
67f83067cf40727a004468f1
10 avril 2025
10 avril 2025
ITHAQUE, RCS de [Localité 7] sous le n° 414 617 746, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis Chez
Source officielle3ème chambre 3ème section
6706c999f1d01e3c86f08537
9 octobre 2024
9 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître Iteanu, vestiaire D1380 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/15973 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3QG5 N° MINUTE
Source officielleRéférés Civil
69d045f4cdc6046d4709c698
2 avril 2026
2 avril 2026
ITHAQUE c/ [G] [W] DÉCISION N° : 2026/ N° RG 26/00310 - N° Portalis DBWQ-W-B7K-QS6A Après débats à l'audience publique tenue le 25 Février 2026 Nous, Madame Nathalie MARIE, Vice-Présidente du tribunal
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172cb98137c174795d2d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DÉFENDERESSE : La société SCI ITHAQUE, société civile immobilière dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par ses cogérants, Messieurs [V] [W] et [S] [I], domiciliés en cette qualité audit
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a3bbbf04ef7857bb088
8 avril 2025
8 avril 2025
WRA - ITHAQUES - MAARU 75 rue de la Fontaine au Roi 75011 PARIS / FRANCE Mutuelle MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS es qualité d’assureur [S] la société WRA-ITHAQUES-MAARU 189 BOULEVARD MALESHERBES 75017
Source officielleQuatrième Chambre
65b2b321fd6229a4e58a39f7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 21/08465 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WMSF Notifiée le : Grosse et copie à : la SELARL ITHAQUE- AVOCATS - 125 la SCP REFFAY
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6789665f428384b762e65cbf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CR CONFORT RENOVATION, Société E.I.T.M., Société CIIM (nom commercial ITALU), ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS ANCIENNEMENT DENOMMEE AVIVA ASSURANCES
Source officielleService des référés
6696ba329a603a6929114396
4 juillet 2024
4 juillet 2024
WRA - ITHAQUES MAARU [Adresse 28] [Localité 31] représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) es qualité
Source officielle4ème chambre 1ère section
65b2b57dfd6229a4e58a5a1f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOCIETE.COM [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Olivier ITEANU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1380 COMPOSITION DU TRIBUNAL Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Nathalie VASSORT-REGRENY
Source officielleRéférés civils
68e7a524033cf481c39a40a8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SOPREMA ENTREPRISES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.C.I [Localité 6] ALLIES
Source officielleRéférés civils
65c284e7a2af13da6867a3d1
5 février 2024
5 février 2024
IMMO HES RHONE ALPES dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS, avocat au barreau de Lyon DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
67f416634e0040aa3735cb4b
7 avril 2025
7 avril 2025
ET ASSOCIES - 711 Maître Julie CANTON - 408 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Justine GAGNE - 3317 Maître Sandra GARCIA - 2731 Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE
Source officielleRéférés expertises
6877eb2bfd93c2d1757f350e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Si l’origine des fuites est effectivement attribuée au receveur de douche se ituant dans le logement n°28, l’expert relève toutefois, que “ le même défaut de stabilité/souplesse du bac de douche du logement
Source officielleJCP
6a1dd613cdc6046d47bfbdaa
19 mai 2026
19 mai 2026
d h nce du terme, celle-ci ne peut, sauf disposition expresse et non uivoque, re d lar acquise au cr ncier sans la d ivrance d ne mise en demeure rest sans effet, pr isant le d ai dont dispose le d iteur
Source officielleService des référés
672bc1a01ebad4fe786aaa8c
6 novembre 2024
6 novembre 2024
postulant au barreau de PARIS - #R0139 et par Maître Olivier SCHMITT, avocat plaidant au barreau de PARIS - #C1863 DEFENDERESSE Société PENELOPE L’AGENCE, représentée par son Président la société Ithaque
Source officielle