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466 résultats pour « Jéhanno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

67097a1e06866c0645d45089

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Bien que régulièrement assignée à étude, la société civile immobilière de construction-vente SCCV JEHAN DE BRIE n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790f0e2901d10fa539f4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

octobre 2021, la Caisse de Crédit Mutuel de LOCMINE a fait délivrer à Monsieur [H] [G], le 11 octobre 2024, un commandement de payer valant saisie immobilière portant sur un bien sis 13 Rue du Ray Jehanno

Source officielle
TJ

Référés

679a94fce9a46d1f5a76717f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

À l'appui de ses demandes, le SDC de l'immeuble JEHANNE DE FLANDRE expose que la société EMWEIS est propriétaire de 3 lots au sein de la résidence [6].

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65f8971343785a0593a51f5f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

GILA DEVELOPPEMENT MMA IARD, SA ACTE IARD, Société ENTREPRISE JOEL JEHANNE Société ETS JUMEL S.A.S. DEGANO Société DUGUET - TRIELEC Société LE LOUARN [AB] [D] MAF, S.A.

Source officielle
TJ

Référé

67858dfaaaacbea0fe688e53

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DE [Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 08 JANVIER 2025 PARTIES : DEMANDEURS Mme [L] [T] née le 26 Septembre 1940 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître François JEHANNO

Source officielle
TJ

Chambre référés

67eed4bcb848dd6814c5f063

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

tribunal judiciaire LE GREFFIER : Madame Graciane GILET a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : DEMANDERESSE AU REFERE : Madame [C] [R], demeurant [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Jéhanne

Source officielle
TJ

SITE FEUCHERES

6983d16dcdc6046d47f13339

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître François JEHANNO de la SARL CMFJ AVOCATS, avocats au barreau de NIMES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Amandine ABEGG, juge du tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

670ed92c1c3411ff345f301d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES Me François JEHANNO TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES ***

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69171750e097417ee1c04571

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JEHANNIN, greffier présent lors de sa mise à disposition. Et le présent jugement a été rendu par mise à disposition au greffe et signé par le Juge et le Greffier.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69171e83e097417ee1c0e450

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JEHANNIN, greffier présent lors de sa mise à disposition. Et le présent jugement a été rendu par mise à disposition au greffe et signé par le Juge et le Greffier.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c33bace64ddb46b7e0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[C] [H] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Jehan DE LA MARQUE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE Mme [W] [X] épouse [H] demeurant [Adresse 3] représentée

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e34894f7f4d2e0a8f3c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Caroline JEANNOT - #B0594 représenté par Me Caroline JEANNOT - #B0594 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

691723bde097417ee1c14af4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JEHANNIN, greffier présent lors de sa mise à disposition. Et le présent jugement a été rendu par mise à disposition au greffe et signé par le Juge et le Greffier.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

686594ac72b7e1b6bf1e012d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 1] Représenté par Me Monique BARAIS, Avocat DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 25 Avril 2025 tenue par Lucile GACOUGNOLLE, Juge aux Affaires Familiales assistée de Laura JEHANNIN

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6971239fcdc6046d4727ca1f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 25/12031 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4DZA Minute : 26/40 Jugement avant dire droit Monsieur [F] [K] Représentant : Me Caroline JEANNOT

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

670036b5c34eb4cc85796a88

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

2024 N° RG 23/04972 - N° Portalis DB22-W-B7H-ROJ7 DEMANDEUR : Monsieur [X] [R] né le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 10] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Maître Jennifer JEANNOT

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

686594ac72b7e1b6bf1e013d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 2] Représentée par Me Olivier LEHOUX, Avocat DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 04 Juin 2025 tenue par Lucile GACOUGNOLLE, Juge aux Affaires Familiales assistée de Laura JEHANNIN

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

686594b072b7e1b6bf1e01b3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 4] Défaillant, n’ayant pas constitué avocat DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 04 Juin 2025 tenue par Lucile GACOUGNOLLE, Juge aux Affaires Familiales assistée de Laura JEHANNIN

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69171746e097417ee1c04432

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Me Anne FOUBERT, inscrit au barreau de CAEN DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 02 Septembre 2025 tenue par Lucile GACOUGNOLLE, Juge aux Affaires Familiales assistée de Laura JEHANNIN

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcbd42439575e2f7dfe3

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [N] [E] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Caroline JEANNOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22/04551

Source officielle

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